99 résultats pour « Aménagement »
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Édition de janvier 2016
...- BIBLIOTHÈQUE MARIE-VICTORIN - HÔTEL DE VILLE - SAINT-VINCENT-DE-PAUL 1. Travaux de réfection de diverses rues et divers aménagements 1 556 000 $ 1 275 000 $ 1 400 000 $ 2. Bâtiments 183 200 $ 135 000 $ 150 000 $ 3. Machinerie, véhi...
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FAQ
...la sert-il? Le plan d’urbanisme est le document de planification le plus important pour une municipalité en matière d’aménagement du territoire. Il établit la vision du conseil municipal pour le développement futur de la ville — qu’il s’agis...
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Clôtures et mitoyenneté
...as construire une clôture mitoyenne, vous pouvez, par un jugement de la cour, l’obliger à le faire et à partager les frais d’aménagement et les coûts d’entretien futurs. Avant d’en arriver là, vous devrez avoir fait parvenir une mise en demeure...
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Nicolas St-Gelais
Membre de la Commission consultative sur le schéma d’aménagement et de développement Membre du Comité consultatif d’urbanisme Contact Courriel : nst-gelais@lancienne-lorette.org Téléphone : 418 573-6533...
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Réfection rue de la Ritournelle
...effet, une consultation a été menée auprès des citoyens de la rue le 12 mai 2025 afin de présenter les différentes options d’aménagement possible. Suite à cette consultation, l’assistance à indiquer sa préférence pour l’option 2 (élargissement d...
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Rôle et responsabilités du conseil municipal
...icipal du Québec , de même que par certaines lois connexes, comme la Loi sur la fiscalité municipale et la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme . Ainsi, le conseil peut décider des orientations pour divers aspects de la qualité de vie de...
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Sécurité des piscines résidentielles
...e conformes aux règles. Résumé des normes applicables Vous planifiez installer une piscine ou modifier votre aménagement ? Consultez les fiches de réglementation municipale et d’autoévaluation présentes dans l’ index des travaux...
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Éphémérides rédigées par la Société d’histoire de L’Ancienne-Lorette
...ésident, qui exercera le métier de meunier. En effet : « Depuis juillet 1717, Pierre Alain et Drolet exécutent des travaux d’aménagement de la rivière et huit toises de pierre sont accumulées pour servir de base à un moulin à farine. Enfin, Laurent D...
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Transport actif
...(PDTA). Le PDTA a comme principal objectif de favoriser les déplacements actifs par la mise en place d’infrastructures et d’aménagements sécuritaires et conviviaux. Consulter le plan
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Index des travaux et rénovations
...Stationnement résidentiel Certificat d’autorisation Aménagement paysager Aucun Balcon,...
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Présenter une demande de permis ou de certificat
Vérifiez la valeur patrimoniale de votre propriété. Même si votre propriété ne figure pas sur la liste, votre maison sera assujettie au PIIA si elle se situe à l’intérieur des limites du cœur villageois. Inventaire des propriét......
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FAQ
Qu’est-ce qu’un PIIA? Le Plan d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) est un processus d’évaluation et d’approbation des projets basé sur des critères et des objectifs souples, plutôt que sur des normes rigides. L’object......
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Outils d'accompagnement pour les assurances habitation de maisons anciennes
Pour mieux saisir les enjeux liés à l’assurance des maisons anciennes, un outil d’accompagnement conçu par Les Amis et propriétaires de maisons anciennes du Québec est mis à votre disposition. Consulter le guide
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Programme d’aide financière à la restauration patrimoniale
Inventaire des propriétés à valeur patrimoniale Volet 1 - Propriétés ayant une valeur patrimoniale forte ou supérieure Fiche explicative Règlement 396-2025 Formulaire de demande Volet 2 - Propriétés ayant une valeur......
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Documents à consulter
Voir la carte du coeur villageois
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Inventaire des propriétés assujetties au PIIA
Dernière mise à jour : Mai 2025 Les propriétés situées à l’intérieur du secteur du cœur villageois sont soumises au règlement sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) qu'elles aient une valeur patrimoniale ou......
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Déposer une demande de permis de lotissement
Pour effectuer une demande de permis de lotissement, complétez le formulaire de demande et transmettez-le au Service de l’urbanisme par courriel à urbanisme@lancienne-lorette.org . Le tarif des honoraires exigibles pour l’émission d’un permis......
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Règlement d'urbanisme
Consulter le règlement Carte du secteur d'application Secteur d'application du règlement
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Documents à consulter
Plan d'urbanisme 2025 Résumé du Plan d'urbanisme 2025 Présentation - Assemblée publique de consultation Sections du Plan d'urbanisme
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Déposer une demande de dérogation mineure
Pour effectuer une demande de dérogation mineure, complétez le formulaire de demande et transmettez-le au Service de l’urbanisme par courriel à urbanisme@lancienne-lorette.org . Des frais de traitement de 550 $, non remboursables, sont exigibl......
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Aides financières et financement
De multiples programmes de soutien, incluant des aides financières et des options de financement, sont disponibles pour les entrepreneurs, qu’ils soient en démarrage ou déjà établis. Dans la liste ci-dessous, vous trouverez plusieurs a......
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Poêles et foyers intérieurs
Le Règlement No 292-2017 concernant le remplacement ou l’installation d’un appareil de chauffage au bois s’applique à tout poêle, fournaise, chaudière et foyer encastrable ou préfabriqué conçu pour ne brûler que du bois sous toutes ses formes.......
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Lyne St-Denis
Par mon intérêt pour l’architecture, la décoration et l’aménagement d’espaces zen, relaxants et naturels, j’ai constamment recherché comment enjoliver mon univers. J’aime expérimenter de nouvelles approches créatives par divers matér......
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Déposer une demande de permis ou de certificat d’autorisation
IMPORTANT ! Avant de débuter votre demande, assurez-vous que votre projet respecte la réglementation en vigueur en consultant les documents d’information dans la rubrique précédente. Attention ! Certains types de travaux v......
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FAQ
Qu’est-ce qu’un programme particulier d’urbanisme (PPU)? Le plan particulier d'urbanisme (PPU) est une composante du plan d'urbanisme. Le plan d'urbanisme réfère à la planification de l'ensemble du territoire municipal tandis que le PPU per......
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