179 résultats pour « Règlement arbre »

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AVIS | Règlement 387-2023

AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par la soussignée, greffière de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 30 janvier 2024 , le conseil municipal a adopté le......

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Édition de printemps 2023

...e 9 h à 16 h • Visite de l’Écocentre mobile, le 20 mai, sur le stationnement de la bibliothèque Marie-Victorin • Don d’arbres matures et de pousses d’arbres, les 27 et 28 mai au 1565, rue Turmel • Distribution de barils d’eau de pluie, le...

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AVIS | Demande d'approbation référendaire - Règlement 379-2023

AVIS PUBLIC – DEMANDE D’APPROBATION RÉFÉRENDAIRE RÈGLEMENT NO 379 - 2023 MODIFIANT LE PLAN ET LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NO V - 965 - 89 EN INTÉGRANT LE LOT 1 777 866 À LA ZONE C - V/B1 AVIS PUBLIC est, par la présente, donné......

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AVIS | Rapport annuel sur l’application du Règlement 359-2021 sur la gestion contractuelle

Rapport annuel sur l'application du Règlement 359 -2021 sur la gestion contractuelle pour la p ériode du 1 er janvier au 31 décembre 202 1 Déposé en séance du conseil municipal, le 25 janvier 202 2 2......

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Plan d'implantation et d'intégration architectural

...ctures de la Ville; Règlement P.I.I.A. n oV-1019 -91 11 Ville de L’Ancienne -Lorette c) Un relevé des arbres existants précisant leur état de santé et leur localisation par rapport aux nouvelles constructions et infrastru...

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Règlement sur le traitement des élus municipaux et l'allocation de transition

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Règlements généraux de la piscine et du bassin récréatif de l'Aquagym Élise Marcotte

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Règlement modifiant le règlement No 120-2009 sur le traitement des élus municipaux

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Nuisances

...inaire est expédié à l’autorité compétente. ARTICLE 10 : Constitue une nuisance et doit être abattu tout arbre qui représente un danger pour la sécurité publique. Sont notamment des nuisances : 10.1 La pr ésence sur u...

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Permis et certificats et administration des règlements de zonage, de lotissement et de construction

...ou sur un autre terrain, une enseigne, une affic he ou un panneau -réclame . (354 -2020) ▪ à l’abattage d’un arbre localisé dans l’emprise de rue; (354 -2020) ▪ à l’aménagement, l’agrandissement et le réaménagement d’une ai...

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Paix et bon ordre

...es bancs , de s’y coucher ou d’y occuper plus d’une place assise, d’escalader les murs, les immeubles ou les arbres et les clôtures ou autres propriétés de la Ville. ARTICLE 25 : Il est interdit d e se baigner,...

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Dérogations mineures

...ment particulières associées à des objectifs de sécurité publique; 2 3° l’abattage d’arbres; 16-2006 4° des travaux de remblai et de déblai dans les zones de contraintes majeures, t...

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Zonage

...iscine . (V-965.56 -93) (179 -2012) Règlement de zonage n o V-965 -89 6 Ville de L ‱Ancienne -Lorette Arbre Le mo t « arbre » désigne une plante ligneuse vivace dont la tige, fixée au sol par des racines, est chargée d...

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Demandes de dérogations mineures

....  Malgré l’agrandissement du stationnement, l’aire verte résiduelle représente 57 % de la superficie du terrain.  Aucun arbre mature ne sera coupé dans le cadre des travaux. RATIO EXIGÉ ET MOBILITÉ DURABLE  Le ratio de stationnement proposé d...

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AVIS | Règlement 378-2023

1575, rue Turme l L’Ancienne -Lorette (Québec) G2E 3J5 418 872 -9811 AVIS PUBLIC – ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION PROJET DE RÈGLEMENT N O 3 78 - 202 3 RELATIF À LA DÉMOLITION D’IMMEUBLES AVIS PUBLIC est, par les pr......

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AVIS | Règlement 373-2022

AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 13 décembre 2022 , le conseil municipal a adopté le......

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AVIS | Règlement 374-2022

AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 13 décembre 2022 , le conseil municipal a adopté le......

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AVIS | Règlement 375-2022

AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 13 décembre 2022 , le conseil municipal a adopté le......

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Édition d'hiver 2023

...in d’améliorer le climat sonore ; • Agrandissement du jardin communautaire ; • Instauration du Programme de dons d’arbres matures. • Signature, avec le MTQ, de l'entente d'occupation du territoire pour le boisé Lorettain, renouvelabl...

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AVIS | Règlement 376-2022

AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 31 janvier 2023 , le conseil municipal a ad......

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AVIS | Règlement 377-2022

AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 31 janvier 2023 , le conseil municipal a ad......

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Demandes de dérogations mineures

...sans diminuer les espaces communs à l’usage des résidents • Végétaliser les espaces asphaltés non utilisés • Conserver les arbres existants • Créer un contexte favorable au piéton (ajout de trottoirs, connexion vers les trottoirs existants) • Gérer...

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AVIS | Règlement 380-2023

1575, rue Turme l L’Ancienne -Lorette (Québec) G2E 3J5 418 872 -9811 AVIS PUBLIC – ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION PROJET DE RÈGLEMENT N O 3 80 - 202 3 - MODIFIANT LE PLAN ET LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NO V - 965 - 89......

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AVIS | Règlement 379-2023

1575, rue Turme l L’Ancienne -Lorette (Québec) G2E 3J5 418 872 -9811 AVIS PUBLIC – ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION PROJET DE RÈGLEMENT N O 3 79 - 202 3 - MODIFIANT LE PLAN ET LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NO V - 965 - 89......

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Édition d'été 2024

...ouse Possible en tout temps pendant 120 minutes par jours pendant 21 jours consécutifs. Arrosage de fleurs, platebandes, arbres, arbustes et potager Arrosage manuel Possible en tout temps. Arrosage mécanique LUNDI, MERCREDI et VENDREDI Entre 2...