242 résultats pour « Service de l’urbanisme »
-
Documents
Édition d’avril 2014
...0 Service de la trésorerie . . . . . . . . . . . . . . . . . Ariane Tremblay . . . . . . . . . . . .418 872-9811 Service de l’urbanisme . . . . . . . . . . . . . . . . . . Jean-Sébastien Bussière . . . . .418 872-9811 Service des loisirs . . . . . ...
En savoir plus -
Documents
Édition de février 2014
...811 Service de la trésorerie . . . . . . . . . . . . . . . . . Donald Tremblay . . . . . . . . . . .418 872-9811 Service de l’urbanisme . . . . . . . . . . . . . . . . . . Jean-Sébastien Bussière . . . . .418 872-9811 Service des loisirs . . . . . ...
En savoir plus -
Documents
Édition d’hiver 2020
...uaforme h Responsable adjoint du Programme Vacances-Été (2 postes) h Brigadier scolaire sur appel h Technicien à l’urbanisme Offres d’emploi De nombreux postes sont disponibles à la Ville de L’Ancienne-Lorette. Mettez vos talents et...
En savoir plus -
Documents
Édition mai 2015
...Service de la trésorerie . . . . . . . . . . . . . . . . . Ariane Tremblay . . . . . . . . . . . .418 872-9811 Service de l’urbanisme . . . . . . . . . . . . . . . . . . Jean-Sébastien Bussière . . . . .418 872-9811 Service des loisirs et de l’i...
En savoir plus -
Documents
Édition de mars 2015
...0 Service de la trésorerie . . . . . . . . . . . . . . . . . Ariane Tremblay . . . . . . . . . . . .418 872-9811 Service de l’urbanisme . . . . . . . . . . . . . . . . . . Jean-Sébastien Bussière . . . . .418 872-9811 Service des loisirs et de l’in...
En savoir plus -
Documents
Édition d’été 2022
...t 2021. Nous vous rappelons également que toute nouvelle piscine doit faire l’objet d’un permis délivré par le Service de l’urbanisme. En vertu du Règlement, une nouvelle installation peut être une nouvelle piscine, un nouveau plongeoir, une no...
En savoir plus -
Documents
Édition de mai 2016
...ermis devra être obtenu au préalable. Afin de vous procurer ce permis, vous devez remplir une demande adressée au service de l’urbanisme de la Ville de L’Ancienne-Lorette. Si votre demande est conforme, un permis vous sera émis en acquittant les frai...
En savoir plus -
Documents
Édition de juin 2016
...at et composition du CCU : Le CCU est constitué par le Conseil municipal en vertu de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme. Il est composé de deux échevins et de trois membres citoyens. Ceux-ci gui- dent, orientent et soutiennen...
En savoir plus -
Documents
Édition de novembre 2014
...0 Service de la trésorerie . . . . . . . . . . . . . . . . . Ariane Tremblay . . . . . . . . . . . .418 872-9811 Service de l’urbanisme . . . . . . . . . . . . . . . . . . Jean-Sébastien Bussière . . . . .418 872-9811 Service des loisirs et de l’in...
En savoir plus -
Documents
Édition d’octobre 2014
...Service de la trésorerie . . . . . . . . . . . . . . . . . Ariane Tremblay . . . . . . . . . . . .418 872-9811 Service de l’urbanisme . . . . . . . . . . . . . . . . . . Jean-Sébastien Bussière . . . . .418 872-9811 Service des loisirs et de l’i...
En savoir plus -
Rubriques
Rapport de voisinage
Il faut accepter certains inconvénients inhérents à la vie en société. Toutefois, cette tolérance a des limites : personne n’a à subir un préjudice causé par la mauvaise foi ou la négligence d’un voisin. Le Code civil du Québec établit des......
En savoir plus
-
Documents
Nuisances
...r : Désigne le directeur du Service des travaux publics, le directeur général, le directeur du Service de l’urbanisme, le dir ecteur adjoint du Service de l’urbanisme et le greffier, à l’emploi de la Ville de L'An...
En savoir plus -
Documents
Permis et certificats et administration des règlements de zonage, de lotissement et de construction
...certificats conformément aux articles 119, 1 20, 120.0.1, 120.1, 121 et 122 de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme . Le conseil peut désigner plus d’une person ne pour agir à ce titre d’inspecteur en bâtimen...
En savoir plus -
Documents
AVIS | Demande d'approbation référendaire - Règlement 380-2023
...t le plan et le Règlement de zonage n o V - 965 - 89 peut être consulté via le Service du greffe et le Service de l’urbanisme, à l'hôtel de ville, au 1575, rue Turmel, L’Ancienne - Lorette, durant les jours et les heures normales de bure...
En savoir plus -
Documents
AVIS | Règlement 380-2023
...t le plan et le Règlement de zonage n o V - 965 - 89 peut être consulté via le Service du greffe et le Service de l’urbanisme, à l'hôtel de ville, au 1575, rue Turmel, L’Ancienne - Lorette, durant les jours et les heures normales de bure...
En savoir plus -
Documents
Démolition d'immeubles
...Comité : Comité de démolition constitué en vertu de l’article 148.0.3 de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme (« LAU ») (RLRQ, c. A-19.1) et des dispositions de l’article 4 du présent règlement; Conseil : Co...
En savoir plus -
Documents
Édition d'été 2024
...être informé avant de vous lancer, afin que cette expérience soit positive à tous égards. N'hésitez pas à contacter notre Service de l'urbanisme pour connaître les normes à respecter et obtenir des conseils sur l'équipement nécessaire. Je suis i...
En savoir plus -
Documents
Édition d'avril 2025
...es Lorettaines, Chers Lorettain s, Après plus de quatre ans de travail colossal effectué par notre équipe du Service de l’urbanisme en collaboration avec le Comité consultatif d’urbanisme, les élus et les citoyens ayant participé aux nombreus...
En savoir plus -
Documents
Occupation et entretien des bâtiments
...règlement relatif à l’occupation et à l’entretien des bâtiments prévu à l’article 145.4 1de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme (L.R.Q., c. A-19.1) au plus tard le ier avril 2026; CONSIDÉRANT que ce règlement contient des normes visant à e...
En savoir plus -
Documents
Édition de juin 2026
...nformation simplifiées ainsi que notre index pour savoir si vos travaux nécessitent une demande auprès du Service de l’urbanisme. lancienne-lorette.org/indexpermis Poules en milieu urbain La garde de poules pondeuses est autorisée sur le...
En savoir plus -
Rubriques
Rôle et responsabilités du conseil municipal
À L’Ancienne-Lorette, le conseil municipal comprend une mairesse ou un maire et six conseillères ou conseillers, représentant chacun un district électoral . Le conseil municipal adopte les règlements municipaux et les résolutions, déter......
En savoir plus -
Rubriques
Isabelle Grenier
Contact Courriel : igrenier@lancienne-lorette.org Téléphone : 418 955-7824 Mandats et responsabilités des orientations municipales Ressources humaines (co-responsable) Politique familiale et dossiers jeunesse Sécurit......
En savoir plus
-
Rubriques
FAQ
Qu’est-ce qu’un programme particulier d’urbanisme (PPU)? Le plan particulier d'urbanisme (PPU) est une composante du plan d'urbanisme. Le plan d'urbanisme réfère à la planification de l'ensemble du territoire municipal tandis que le PPU per......
En savoir plus
-
Rubriques
Johanne Laurin
Contact Courriel : jlaurin@lancienne-lorette.org Téléphone : 418 871-7852 Mandats et responsabilités des orientations municipales Aînés (MADA) Aménagement du territoire et habitation Patrimoine Préside......
En savoir plus
-
Pages
Plan d'urbanisme
En savoir plus
