187 résultats pour « Urbanisme terrain »
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Présentation du rapport financier 2023
...centre communautaire) Équipement, machinerie lourde et outillage (balai mécanique et autres) Véhicules (véhicule électrique) Terrains (parcelle projet Jean Marchand) 2 835 448 $ 127 935 $ 303 099 $ 471 704 $ 83 667 $ 5 249 $ Total 3 827 102 $ Paie...
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AVIS | Plan d'action à l'égard des personnes en situation de handicap 2024
...de déneigement. Entretenir et déneiger adéquatement les sentiers pédestres. Entretenir et déneiger adéquatement les terrains donnant accès aux bâtiments municipaux. Encourager la population à conserver les rues et les trottoirs sans o...
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Demandes de dérogations mineures
...it est de 4,5 mètres; • L’implantation d’une remise située à une distance de 40 cm de la ligne latérale et arrière du terrain, alors que le minimum prescrit est de 60 cm. - Propriété sise au 1217, rue de la Joie , L’Ancienne-Lorette,...
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Demandes de dérogations mineures
...erméabilité du sol. Malgré l’agrandissement du stationnement, l’aire verte résiduelle représente 57 % de la superficie du terrain. Aucun arbre mature ne sera coupé dans le cadre des travaux. RATIO EXIGÉ ET MOBILITÉ DURABLE Le ratio de stati...
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Demandes de dérogations mineures
...e la construction d’une marquise en cour avant secondaire à une distance de 1,2 mètre de la ligne avant de terrain, alors que l e minimum prescrit par le Règlement de zonage n o V-965 -89 est de 4,5 mètres ; - Propriété sise...
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Demandes de dérogations mineures
...emplacement d’angle, l’implantation d’une remise en cour avant secondaire à une distance de 1,5 mètre de la ligne avant de terrain, alors que le Règlement de zonage n o V -965 -89 prohibe l’implantation d’une remise e n cour avant secondaire au...
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Demandes de dérogations mineures
...eils liés au fonctionnement de la piscine (thermopompe et filtreur) soient situés à une distance de 0,9 mètre des lignes de terrain, alors que le minimum prescrit par le Règlement de zonage n o V -965 -89 est de 1,5 mètre. - Propriété si...
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Nuisances
...oirs, fonctions et devoirs pour les fins d’application du présent règlement. Immeuble : Signifie et comprend les terrains vagues et les bâtiments. Inspecteur : Désigne le directeur du Service des trav aux publics, le direct...
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Permis et certificats et administration des règlements de zonage, de lotissement et de construction
..., doivent l’être conformément au x dispositions du présent règlement. De même, toute construction ou tout terrain dont on envisage de modifier l’occupation ou l’utilisation d oit se conformer aux exigences du présen...
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Dérogations mineures
...on mineure ne peut acquérir d’un de ses voisins, sur la base de la valeur portée au rôle d’évaluation, le terrain requis pour lui permettre d’assurer la conformité aux règlements. 2002, R.A.8V.Q. 5, a. 6....
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Construction
...doivent lêtre conformément aux dispositions du présent règlement. De même que toute construction ou tout terrain dont on envisage de modifier l'occupat ion ou l'utilisation doit se conformer aux exigences du présent...
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Zonage
...ivent l ‱être con formément aux disp ositions du présent règlement. De même, toute construction ou tout terrain dont on envisage de modifier l ‱occupation ou l ‱utilisation doit se conformer aux exigences du présen...
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Plan d'implantation et d'intégration architectural
...xtérieure ou l’agrandissement d’un bâtiment principal, complémentaire ou accessoire; b) Pour l’aménagement des terrains; c) Pour le déplacement ou la démolition de la maison W ilfrid -Edge sise au 1364, rue Sai...
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Comité consultatif d'urbanisme
VILLE DE L’ANCIENNE -LORETTE R ÈGLEMENT N O V-613 RÈGLEMENT NUMÉRO V-613 ABROGEANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO V-492 ET CONSTITUANT UN COMITÉ CONSULTATIF D’URBANISME Codification administrative d......
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Édition d'hiver 2024
...ivités de fonctionnement (paiement comptant) 2 905 869 $3 398 978 $ 3 381 172 $3 552 482 $ 3 383 722 $ Fonds de parcs et de terrains de jeux et fonds de redéveloppement 125 000 $100 000 $ 100 000 $100 000 $100 000 $ Aides financières potentielles 6...
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Édition d'hiver 2023
...tés de fonctionnement (paiement comptant) 2 138 417 $ 2 735 756 $ 3 087 515 $ 3 408 092 $ 3 743 680 $ Fonds de parcs et de terrains de jeux et fonds de redéveloppement 285 328 $ 75 000 $ 80 000 $ 100 000 $ 130 000 $ Aides financières potentielles...
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Demandes de dérogations mineures
...cipal de 5,4 mètres, alors que le minimum prescrit est de 6,1 mètres ) ; • D eux ouvertures à la rue pour un terrain d’une largeur de moins de 25 mètres, soit 15,17 mètres ; • Une ouverture à la rue soit localisée à moins d...
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Édition de printemps 2023
...er juin à fin août Presbytère, 1635 rue Notre-Dame Visite guidée élargie de l’église Notre- Dame de L’Annonciation et les terrains qui l’entoure, conçue pour le 350 e. Venez découvrir les trésors de l’église à l’intérieur comme à l’extérieur....
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Demandes de dérogations mineures
...age n o V - 965 - 89 suivants : • La construction d’un abri d’auto situé à 0,3 mètre de la limite latérale de terrain, alors que le minimum prescrit est de 0,6 mètre ; • La construction d’un avant - toit situé 0,1 mètre de la...
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Édition d'été 2023
...omptants d’immobilisations 1 142 434 $ Aides financières (Programmes PRIMEAU, PAVL, TECQ) 3 862 908 $ Fonds de parcs et de terrains de jeux 46 097 $ Excédent de fonctionnement (surplus) 1 725 975 $ Règlements d’emprunt (réfection des rues Notre-...
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Démolition d'immeubles
...ol dégagé, notamment les dimensions des constructions projetées et leurs distances par rapport aux limites du terrain, la localisation des arbres existants, l’emplacement et les dimensions des aires de stationnement, les se...
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Budget 2024
...- Deuxième tranche > 400 000 $ 2,7570 2,8473 2,8328 3,0095 Moyenne 4,93 % 2,75 % 5,7 % Industriel 2,4024 2,5393 5,7 % Terrains vagues desservis 1,5519 1,6400 5,7 % 10 11 Taux résidentiel / 100 $ d’évaluation 0,8810 0,9052 Taxe foncière gén...
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AVIS | Assemblée publique de consultation – Projet de règlement 387-2023
...PROJET DE RÈGLEMENT N O 387 -202 3 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NO V -965 -89 – CONTRIBUTION AUX FINS DE PARCS, DE TERRAINS DE JEUX ET D’ESPACES NATURELS AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné : Que le conseil municipal de...
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Demandes de dérogations mineures
...thermique et d’une cheminée intégrée au bâtiment principal situés à une distance de 0,44 mètre de la ligne latérale de terrain, alors que le minimum prescrit par le Règlement de zonage n o V-965 -89 est de 0,6 mètre . - Propr...
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Édition de janvier 2026
...864 491 $4 566 042 $ Activités de fonctionnement (PCI) résolution #162-25 3 122 945 $ – $ – $ – $ – $ Fonds de parcs et de terrains de jeux 160 000 $75 000 $75 000 $75 000 $75 000 $ Aides financières potentielles 6 803 163 $2 488 811 $4 287 538 $...
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