280 résultats pour « avis public »

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AVIS | Résultats du scrutin du 2 novembre 2025

AVIS PUBLIC RÉSULTAT SCRUTIN DU 2 NOVEMBRE 202 5 AVIS PUBLIC est, par la présente, donné par Me Marie -Hélène Leblanc -Bourque , présidente d’élection , que, après avoir pris connaissance des résultats complets...

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AVIS | Scrutin 2025

AVIS PUBLIC DU SCRUTIN AVIS PUBLIC est, par la présente, donné aux électeurs inscrits sur la liste électorale municipale, que : Un scrutin aura lieu le 2 novembre 202 5. ***CANDIDATS*** Les cand...

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Édition d'octobre 2025

...passeport canadien • Le certificat de statut d’Indien • La carte d’identité des Forces canadiennes Votre carton de rappel (avis d’inscription) Vous aurez la confirmation que vous êtes inscrit sur la liste électorale lorsque vous recevrez par la po...

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AVIS | Élections 2025

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Présentation du rapport financier 2024

...la firme Lemieux Nolet, S.E.N.C.R.L. Ils ont émis un rapport sans réserve, dont une partie se lit comme suit: « À notre avis, les états financiers donnent, dans tous leurs aspects significatifs, une image fidèle de la situation financière de...

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Édition d'avril 2025

...été organisées avec les propriétaires d'immeubles répertoriés pour leur présenter les nouvelles mesures et obtenir leurs avis. Des outils personnalisés et une liste des travaux concernés ont également été partagés par les experts du Service de...

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Édition d'hiver 2025

...un adulte. Horaire Lundi au vendredi : 12 h à 22 h Samedi et dimanche : 10 h à 22 h L’horaire est sujet à changement sans préavis en fonction des conditions météorologiques. Pour connaître l’état des patinoires, consultez la page Installations récr...

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Édition d'automne 2024

...des quartiers concernés à des rencontres citoyennes. Ces réunions sont l’occasion idéale de vous informer, donner votre avis et échanger directement avec vos élus et responsables municipaux. • Consultations en ligne : Grâce à la plateforme de...

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Présentation du rapport financier 2023

...s assurer du caractère fondé de l’absence de passif ou nous permettre d’en faire l’évaluation .» « À notre avis, malgré cette réserve, les états financiers donnent, dans tous leurs aspects significatifs, une image f...

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Présentation du rapport financier 2025

...ar la firme Lemieux Nolet, S.E.N.C.R.L. Ils ont émis un rapport sans réserve, dont une partie se lit comme suit: « À notre avis, les états financiers donnent, dans tous leurs aspects significatifs, une image fidèle de la situation financière de l...

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Édition de printemps 2024

...ités de notre Ville pour les 20 prochaines années, en matière d'aménagement du territoire. Faites-nous connaître votre avis ! Saisissez la chance de vous prononcer sur des questions d'aménagement du territoire essentielles pour vous et...

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Édition d'hiver 2024

...re. Horaire Lundi au vendredi : 12 h à 22 h Samedi et dimanche : 10 h à 22 h L’horaire est sujet à changement sans préavis en fonction des conditions météorologiques. Pour connaître l’état des patinoires, consultez la page Installations...

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Édition d'automne 2023

...30 à 15h30 7-8 ans Dimanche 15h30 à 16h30 9-12 ans Dimanche 16h30 à 17h30 13-16 ans L’horaire est sujet à changement sans préavis. Consultez le lancienne-lorette.org avant de vous déplacer afin de consulter l’horaire en vigueur. Bain pour tous • P...

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Édition d'été 2023

...harmonieuses avec vos voisins. Travaux en cours Si possible, tentez de repousser l’heure de début des travaux, ou encore avisez vos voisins des travaux à effectuer et des dates prévues de ceux-ci. Ils vous en seront reconnaissants. Sachez qu’e...

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Édition d'hiver 2023

...Horaire • Lundi au vendredi : 12 h à 22 h • Samedi et dimanche : 10 h à 22 h L’horaire est sujet à changement sans préavis en fonction des conditions météorologiques. Pour connaître l’état des patinoires, consultez la page Installations...

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Lotissement

...ratuitement à la Municipalité un terrain représentant 10% du terrain compris dans le plan soumis qui, de l’avis du Conseil, convient à l’établissement ou à l'agrandissement d'un parc ou d'un terrain de jeux ou au maintien d'...

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Plan d'implantation et d'intégration architectural

...façon globale moyennant le respect de ce rtains objectifs et critères qu’il détermine; CONSIDÉRANT qu’un avis de motion du présent règlement a été préalablement donné lors de la séance tenue par le c onseil municipal le 5 mars...

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Zonage

...ture urbaine existante afin de rationaliser les dépenses publiques; - en assurant une utilisation optimale des services publics par le contrôle des densités de peuplement et de l ‱utilisation du sol; - en assu rant la qualité du mili...

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Construction

...blique d’information a é té tenue à l’Hôtel de Ville de L’Ancienne-Lorette le 5 septembre 1989; ATTENDU qu’avis de motion a été régulièrement donné à la séance tenue par ce Conseil le 15 août 1989; EN CONSÉQUE...

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Garde, contrôle et bien-être animal sur le territoire de la Ville de L'Ancienne-Lorette

...par l a mise en place d’un encadr eme nt concernant les chiens et son règlement d ’application ; CONSIDÉRANT qu’un avis de motion du prés ent règlement a été préalablement donné lors de la séance tenue par le co ns eil municipal le 26...

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Paix et bon ordre

...Règlement paix et bon or dre no 107 -2009 2 Ville de L’Ancienne -Lorette CONSIDÉRANT qu’un avis de motion du présent règlement a été préalablement donné lors de la séance tenue par le conseil municipal le 28 avril...

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Permis et certificats et administration des règlements de zonage, de lotissement et de construction

...3.3.4.1 , modifi er le texte. À l’article 3 .3.4.5 ajouts du paragraphe 3. À l’article 3.3.4.9 , soustraire l ’avis d’inspection des fondations. À l’article 3.3.5 , modifié le texte. À l ’article 3.3.5.4 ajouts du par...

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Nuisances

...uméro 10.2. Ajou t de l ’article 10.3 348 -2020 30 -06 -2020 Abrogation des articles 7 et 8. CONSIDÉRANT qu’un avis de motion du présent règlement a été préalablement donné lors de l a séance tenue par le conseil municipal le 10 juill...

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Déneigement d'un chemin public avec une souffleuse d'une masse nette de plus de 900 kilogrammes

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AVIS | Rapport annuel sur l’application du Règlement 359-2021 sur la gestion contractuelle

...e concernant le traitement des plaintes à l’égard du processus de demandes de soumissions publiques et des avis d’intention de conclure un contrat de gré à gré avec un fournisseur unique . La Ville n’a reçu aucune plainte de ce...