235 résultats pour « avis public »
-
Documents
Présentation du rapport financier 2022
...la firme Lemieux Nolet , S.E.N.C.R.L. Ils ont émis un rapport sans réserve, dont une partie se lit comme suit: « À notre avis, les états financiers donnent, dans tous leurs aspects significatifs, une image fidèle de la situation financière de l...
En savoir plus -
Documents
Permis et certificats et administration des règlements de zonage, de lotissement et de construction
...e 3.3.4.1 , modifi er le texte. À l’article 3 .3.4.5 ajouts du paragraphe 3. À l’article 3.3.4.9 , soustraire l ’avis d’inspection des fondations. À l’article 3.3.5 , modifié le texte. À l ’article 3.3.5.4 ajouts du paragr...
En savoir plus -
Documents
Édition d’octobre 2017
...ON Anne Germain, coordonnatrice aquatique 418 614-1907 | agermain@lancienne-lorette.org Horaire sujet à changement sans préavis. Consultez le site Internet lancienne-lorette.org. ATTENTION! Les cartes pour les non-résidents, qui permettent d’accé...
En savoir plus -
Documents
AVIS | Approbation des personnes habiles à voter sur le Règlement 367-2022
AVIS PUBLIC APPROBATION DES PERSONNES HABILES À VOTER SUR LE RÈGLEMENT NO 367 -2022 MODIFIANT ET VISANT À FERMER RÈGLEMENT D’EMPRUNT 14 -2006, APPROPRIATION D’UNE SOURCE DE FINANCEMENT VERSÉE COMPTANT NON PRÉVUE AU RÈGLEMENT...
En savoir plus -
Documents
Édition d’avril 2016
...* ��*�$�+�*�(�+� �&�#��'�* 16 h 45 à 17 h 45 Bain pour tous (sauf le 19 avril) Horaires sujets à changement sans préavis. Consultez\1 le site Internet à lancienne-lorette.org Les vins et fromages du Québec – 18 ans et plus NOUV...
En savoir plus -
Documents
Édition d’août 2017
...n annuel, prenez note que la piscine de l Aquagym lise Marcotte ser a ferme du 19 aot au 10 septembre inclusiv ement. AVIS IMPOR TANT Fermeture du stationnement de l Aquagym lise Marcotte les 11 et 12 aot dans le cadre du F estival Lorettain...
En savoir plus -
Documents
Édition de mai 2016
...re bilan financier 2015 est très positif. Ce rapport était accompagné du rapport de l’auditeur indépendant. Selon l’avis de ce dernier, les états financiers donnent, dans tous leurs aspects significatifs, une image fidèle de la situation fin...
En savoir plus -
Documents
Édition de juin 2017
...Bain en longueur 20 h 40 - 21 h 45 Bain en longueur 20 h - 21 h 05 Bain en longueur Horaires sujets à changement sans préavis. Consultez le site Internet lancienne-lorette.org. ATTENTION! Les cartes pour les non-résidents, qui permettent d’acc...
En savoir plus -
Documents
Édition de juin 2016
...ongueur Horaire été 2016 27 juin au 19 août 20\L16 15 h 00 à 16 h 00 Bain pour tous Horaires sujets à changement sans préavis. Consultezè1 le site Internet à lancienne-lorette.org Cuisine san\bé m ...
En savoir plus -
Documents
Déneigement d'un chemin public avec une souffleuse d'une masse nette de plus de 900 kilogrammes
En savoir plus -
Documents
Garde, contrôle et bien-être animal sur le territoire de la Ville de L'Ancienne-Lorette
...par l a mise en place d’un encadr eme nt concernant les chiens et son règlement d ’application ; CONSIDÉRANT qu’un avis de motion du prés ent règlement a été préalablement donné lors de la séance tenue par le co ns eil municipal le 26...
En savoir plus -
Documents
Édition de février 2017
...40 à 21 h 40 Bain en longueur (piscine seulement) 20 h 10 à 21 h 20 Bain en longueur Horaire sujet à changement sans préavis. Consultez le site Interne\ t lancienne-lorette.org. RÈGLEMENTS • Couche aquatique obligatoire pour les enfants qui...
En savoir plus -
Documents
Nuisances
...uméro 10.2. Ajou t de l ’article 10.3 348 -2020 30 -06 -2020 Abrogation des articles 7 et 8. CONSIDÉRANT qu’un avis de motion du présent règlement a été préalablement donné lors de l a séance tenue par le conseil municipal le 10 juill...
En savoir plus -
Documents
Construction
...publique dinformation a é té tenue à lHôtel de Ville de LAncienne-Lorette le 5 septembre 1989; ATTENDU quavis de motion a été régulièrement donné à la séance tenue par ce Conseil le 15 août 1989; EN CONSÉQUENCE...
En savoir plus -
Documents
Zonage
...ture urbaine existante afin de rationaliser les dépenses publiques; - en assurant une utilisation optimale des services publics par le contrôle des densités de peuplement et de l ‱utilisation du sol; - en assu rant la qualité du mili...
En savoir plus -
Documents
Édition de février 2015
...ultes et leurs enfants). D’autres périodes peuvent s’ajouter. HORAIRE DES BAINS LIBRES HORAIRE SUJET À CHANGEMENT SANS PRÉAVIS CONSULTEZ LE SITE INTERNET À LANCIENNE-LORETTE.ORG • GRATUIT pour tous • Bonnet de bain obligatoire • Aide flottante po...
En savoir plus -
Documents
Édition d'avril 2025
...été organisées avec les propriétaires d'immeubles répertoriés pour leur présenter les nouvelles mesures et obtenir leurs avis. Des outils personnalisés et une liste des travaux concernés ont également été partagés par les experts du Service de...
En savoir plus -
Documents
Édition de mars 2015
...isir de bouger et les joies de l’hiver! Le maire, Émile Loranger, ing. PROCHAINE SÉANCE DU CONSEIL Mardi 31 mars, à 2 0h AVIS Certaines périodes de bains libres sont réservées aux citoyens de L’Ancienne-Lorette. Détails en page 12. CHANGEMENT...
En savoir plus -
Documents
Édition d'été 2023
...harmonieuses avec vos voisins. Travaux en cours Si possible, tentez de repousser l’heure de début des travaux, ou encore avisez vos voisins des travaux à effectuer et des dates prévues de ceux-ci. Ils vous en seront reconnaissants. Sachez qu’e...
En savoir plus -
Documents
Édition de novembre 2015
...cipal en date du 28 avril 2015, dans le respect de la loi. Il était accompagné du rapport de l’auditeur indépendant. Selon l’avis de ce dernier, les états financiers donnent, dans tous leurs aspects significatifs, une image fidèle de la situation fin...
En savoir plus -
Documents
Édition d'hiver 2025
...un adulte. Horaire Lundi au vendredi : 12 h à 22 h Samedi et dimanche : 10 h à 22 h L’horaire est sujet à changement sans préavis en fonction des conditions météorologiques. Pour connaître l’état des patinoires, consultez la page Installations récr...
En savoir plus -
Documents
Plan d'implantation et d'intégration architectural
...e façon globale moyennant le respect de ce rtains objectifs et critères qu’il détermine; CONSIDÉRANT qu’un avis de motion du présent règlement a été préalablement donné lors de la séance tenue par le c onseil municipal le 5 mars 1...
En savoir plus -
Documents
Édition de décembre 2015
...PATINAGE LIBRE INTÉRIEUR \bORAIRE DES PATINOIRES EXTÉRIEURES HORAIRE DES BAINS LIBRES Horaire sujet à changement sans préavis. Consultez notre site \:Internet à lancienne-lorette.org. • GRATUIT pour tous; • Bonnet de bain obligatoire; • Aide flo...
En savoir plus -
Documents
Édition de mars 2014
...te occasion pour planifier une visite chez le citoyen afin de faire la vérification des installations. De plus, la compagnie avise le citoyen que la Ville de L’Ancienne- Lorette et/ou la Ville de Québec l’a mandatée pour faire ces inspections. Nous t...
En savoir plus -
Documents
Paix et bon ordre
...Règlement paix et bon or dre no 107 -2009 2 Ville de L’Ancienne -Lorette CONSIDÉRANT qu’un avis de motion du présent règlement a été préalablement donné lors de la séance tenue par le conseil municipal le 28 avril...
En savoir plus