158 résultats pour « demande de dérogation »
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Édition de mars 2017
...x dates suivantes : • Lundi 6 mars • Lundi 3 avril Modalités d'inscription Pour obtenir ce service, vous devez en faire la demande auprès du Service des travaux publics, au plus tard le vendredi précédant la collecte, à 16 h 30. Modes d'inscripti...
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Édition de janvier 2017
...onibles à l'hôtel de ville, situé au 1575, rue Turmel, et les retourner dûment remplis au plus tard le 10 mars 2017. Aucune demande ne sera acceptée après cette date. Les candidatures seront ensuite évaluées et un retour rapide sera effectué. INSCR...
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Édition de septembre 2018
...s objets encombrants est effectuée tous les mois, le premier lundi du mois. Pour obtenir ce service, vous devez en faire la demande au plus tard le vendredi précédant, à 16 h 30. La collecte des branches débute le lundi (sauf exception) et...
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Édition d’octobre 2015
...e seront pas considérés. Si vous désirez être informés lorsque la chronique du maire traite d’un nouveau sujet, faites-en la demande par courriel ou abonnez-vous à notre nouvelle infolettre via notre site web. Bonne navigation et au plaisir de vous c...
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AVIS | Demande d’approbation référendaire – Règlement 368-2022 modifiant le règlement de zonage V-965-89
AVIS PUBLIC – DEMANDE D’APPROBATION RÉFÉRENDAIRE RÈGLEMENT N O 368- 2022 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE N O V -965- 89 MODIFICATION DES USAGES AUTORISÉS ZONE C -V/C1 AVIS PUBLIC est, par la présente, donné aux personnes habiles à vo...
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Édition d’avril 2014
...cordé après le début du programme, sauf en cas de force majeure (blessure, maladie ou déménagement). Dans ce cas, une demande écr ite devra être adressée à l’attention du directeur du Service des loisirs au 1575, rue Turmel, L’An...
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Demandes de dérogations mineures
AVIS PUBLIC DEMANDE S DE DÉROGATION S MINEURE S AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné : Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne -Lorette , lors de la séance ordinaire qui aura lieu le mardi 27 février 2...
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Rubriques
Services offerts
La bibliothèque Marie-Victorin met à la disposition de ses usagers une importante collection de plus de 60 000 volumes, livres numériques, revues et journaux. Consulter le catalogue en ligne Prêt Un maxi......
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Abonnement et tarification
Résidents L’abonnement est gratuit pour les résidents de L’Ancienne-Lorette et est d’une durée de 3 ans. Une entente de réciprocité avec la Ville de Saint-Augustin-de-Desmaures permet la gratuité à leurs résidents égal......
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Nouvelles
Abolition des frais de retard à la bibliothèque Marie-Victorin
Ce mouvement, appuyé par l’Association des Bibliothèques Publiques du Québec, est guidé par la philosophie de démocratisation d’accès aux bibliothèques et à la culture. Il permet d’éliminer une barrière économique qui entrave l'accès aux bibliothèqu......
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Demandes de dérogations mineures
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Édition de janvier 2018
...e pour les personnes autistes ou avec une défi cience intellectuelle ü Bonifi cation du Dossier Citoyen avec l’ajout des demandes en ligne et du compte de taxes électronique et l’amélioration de l’application mobile ü Consultation publique...
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AVIS | Demande d'autorisation de démolition d'un immeuble sis au 1432, rue Saint-Jacques
1575, rue Turme l L’Ancienne -Lorette (Québec) G2E 3J5 418 872 -9811 AVIS PUBLIC DEMANDE D’AUTORISATION DE DÉMOLITION D’UN IMMEUBLE SIS AU 1432 , RUE SAINT -JACQUES AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné : Qu’une demande...
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Demandes de dérogations mineures
AVIS PUBLIC DEMANDE S DE DÉROGATION S MINEURE S AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné : Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne -Lorette , lors de la séance ordinaire qui aura lieu le mardi 17 juin 202...
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AVIS | Demande d'autorisation de démolition
1575, rue Turme l L’Ancienne -Lorette (Québec) G2E 3J5 418 872 -9811 AVIS PUBLIC – DEMANDE D’AUTORISATION DE DÉMOLITION D’IMMEUBLE 13 48 -1350, RUE SAINT -JACQUES AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné : Qu ’une demand...
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Édition de mai 2014
...ces pictogrammes : Poison Explosif Inflammable Corrosif Huile de friture À la suite de plusieurs demandes, vous pouvez désormais aller porter l'huile de friture domestique dans les écocentres (sauf aux écocentres de Lorett...
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AVIS | Demande d'approbation référendaire – PPCMOI
...(RUE YVON DOLBEC ) AVIS PUBLIC est, par l es présente s, donné : Que le conseil municipal étudie une demande d’autorisation d’un projet particulier de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble...
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AVIS | Demande d'approbation référendaire - Règlement 380-2023
AVIS PUBLIC – DEMANDE D’APPROBATION RÉFÉRENDAIRE RÈGLEMENT NO 3 80 - 2023 MODIFIANT LE PLAN ET LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NO V - 965 - 89 EN INTÉGRANT LE LOT 1 777 8 1 6 À LA ZONE R - C /B1 AVIS PUBLIC est, par la présente, donné...
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AVIS | Demande d'approbation référendaire - Règlement 379-2023
AVIS PUBLIC – DEMANDE D’APPROBATION RÉFÉRENDAIRE RÈGLEMENT NO 379 - 2023 MODIFIANT LE PLAN ET LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NO V - 965 - 89 EN INTÉGRANT LE LOT 1 777 866 À LA ZONE C - V/B1 AVIS PUBLIC est, par la présente, donné...
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Comité consultatif d'urbanisme
...pétence et de formuler, selon les règlements en vigueur : a) Des recommandations au Conseil munic ipal, à la demande de ce dernier, sur toutes questions concernant l’urbanisme, le zonage, le lotissement et la construction; b) D...
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Zonage
VILLE DE L’ANCIENNE -LORETTE R ÈGLEMENT N O V-965 -89 R ÈGLEMENT DE ZONAGE Codification administrative du règlement n o V-965 -89 À jour le 10 juin 2021 MISE EN GARDE : La présente codificati......
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Permis et certificats et administration des règlements de zonage, de lotissement et de construction
...établir les pouvoir s de l’inspecteur en bâtiments ainsi qu’à fixer les procédures à suivre en matière de demande de permis ou de certi ficats. De plus, le présent règlement prévoit les recours et sanctions en ca...
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Édition de novembre 2014
...BSENCE Aucune reprise de cours en cas d’absence. REMBOURSEMENT Pour les activités offertes par le Service des loisirs, toute demande de remboursement pour une raison majeure sera considérée. La demande doit inclure la raison et doit être accompagnée ...
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Édition d’octobre 2014
...NCE Aucune reprise de cours en cas d’absence. REMBOURSEMENT Pour les activités offertes par le Service des loisirs, toute demande de remboursement pour une raison majeure sera considérée. La demande doit inclure la raison et doit être accompagné...
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Édition d’été 2021
...E-DAME André Laliberté 418 864-7545 • alaliberte@lancienne-lorette.org DISTRICT 3 • SAINT-PAUL Poste vacant ; pour toute demande, n'hésitez pas à vous adresser directement au Maire. DISTRICT 4 • SAINT-OLIVIER Charles Guérard 418 997-4120 • c...
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