196 résultats pour « règlements municipal »
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Édition de décembre 2017
...té amendé par le Règlement 2000-557, à défaut de quoi elle est réputée ne pas avoir été déposée. Le formulaire ainsi que les Règlements 97-471 et 2000-557 sont disponibles au bureau du Service du greffe à l’hôtel de ville de L’Ancienne-Lorette de mêm...
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Édition de mars 2016
...es opérations et activités du club (réservations, accueil, ligues, tournois, entretien quoti- dien des terrains, respect des règlements…) Exigence : Être âgé(e) de 16 ans ou plus au 1 ermai 2016. Atouts :...
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Paix et bon ordre
...MISE EN GARDE : La présente codification n’a pas la valeur d’un te xte officiel. Il faut donc se référer aux règlements originaux et à leurs règlements de modification. Tel qu’amendé par : 165 -2011 2011 -11 -29 263 -2...
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Édition d’avril 2016
...ocal.ca | JOURNAL \bUNICIP\SAL DE LA VILLE DE \SL’ANCIENNE-LORETTE | AVRIL 2016 | \S VOLU\bE 11 NU\bÉRO 3 14 Règlements • Accès gratuit pour tous. • Bonnet de bain obligatoire. • Aide-flottante pour enfant non-disponible (apportez...
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Édition de mai 2016
...ocal.ca | JOURNAL \bUNICIP\SAL DE LA VILLE DE \SL’ANCIENNE-LORETTE | \bAI 2016 \S| VOLU\bE 11 NU\bÉ\SRO 4 14 Règlements • Accès gratuit pour tous. • Bonnet de bain obligatoire. • Aide-flottante pour enfant non-disponible (apportez la...
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Édition de juin 2016
...| JOURNAL \bUNICIP\SAL DE LA VILLE DE \SL’ANCIENNE-LORETTE | JUIN/JUILLET \S2016 | VOLU\S\bE 11 NU\bÉRO 5 14 Règlements • Accès gratuit pour tous. • Bonnet de bain obligatoire. • Aide-flottante pour enfant non-disponible (apportez la...
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Édition d’août 2016
...n; • la priorité des autres usagers; • les corridors réservés; • les obligations liées aux règles de la circulation. Règlements• Accès gratuit pour tous. • Bonnet de bain obligatoire. • Aide-flottante pour enfant non-disponible (apportez...
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Nouvelles
Rappel de l’interdiction de sollicitation de porte-à-porte à L'Ancienne-Lorette
Cette interdiction vise notamment les personnes ou entreprises qui se présentent à votre domicile pour vous offrir des produits ou des services, dans le but de conclure une vente ou un contrat. Pour tous les détails, consultez......
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Édition de novembre 2016
...h 10 à 21 h 20 Bain en longueur Horaire sujet à changement sans préavis. Consultez le site Internet lancienne-lorette.org. RÈGLEMENTS • Couche aquatique obligatoire pour les enfants qui ne sont pas encore propres. • Bonnet de bain obligatoire. •...
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Édition de mars 2015
... : Apprentissage des différentes techniques de base (coup droit, revers, coups brossés et coupés, attaque et défense) et des règlements et initiation aux effets. Recommandé aux jeunes ayant peu ou pas d’expérience en tennis sur table. INTERMÉDIAIRE ...
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Édition de juillet et août 2026
...sur le citoyen et non sur le professionnel mandaté. Être bien accompagné et bien informé Chaque ville possède ses propres règlements. Un entrepreneur qui travaille dans plusieurs villes peut ne pas connaître toutes les particularités applicables...
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Édition de juin 2015
...es- saires pour assurer la sécurité autour de la piscine familiale. La Ville de L’Ancienne-Lorette tient à rappe- ler les règlements en vigueur sur son territoire : • Les piscines creusées doivent obligatoi- rement être entourées d’une...
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Édition de novembre 2015
...ans) Apprentissage des différentes techniques de base : coup droit, revers, coups brossés et coupés, attaque et défense, les règlements, ainsi qu’une initiation aux effets. Intermédiaire (9 à 18 ans) Perfectionnement des techniques, apprentissage et...
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Édition de mars 2014
...nts apprendront les différentes techniques de base : coup droit, re\b vers, coups brossés et coupés, attaque et défense, les règlements, ainsi qu’une initiation aux effets. Cours intermédiaire (9 à 18 ans) Cette activité s’adresse aux filles et aux ...
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Édition d’avril 2014
...nts apprendront les différentes techniques de base : coup droit, re\b vers, coups brossés et coupés, attaque et défense, les règlements, ainsi qu’une initiation aux effets. Cours intermédiaire (9 à 18 ans) Cette activité s’adresse aux filles et aux ...
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Édition d’octobre 2014
...ront les différentes techniques de base : coup droitîb reversîb coups brossés et coupésîb attaque et défenseîb les règlementsîb ainsi qu’une initiation aux effets. Cours intermédiaire (9 à 18 ans) Cette activité s’adresse aux filles et a...
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Édition de printemps 2022
...surfacturation. Elle a adopté unilatéralement - car elle détient le monopole décisionnel au conseil d’agglomération - des règlements, et ce, malgré les bonnes intentions mentionnées par le maire de Québec après son élection. Forts des deux juge...
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Édition de novembre 2014
...dront les différentes techniques de base : coup droitîb reversîb coups brossés et coupésîb attaque et défenseîb les règlementsîb ainsi qu’une initiation aux effets. Cours intermédiaire (9 à 18 ans) Cette activité s’adresse aux filles et aux...
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AVIS | Règlement 361-2021
...glement no 361 -2021 modifiant le Règlement relatif aux permis et certificats ainsi qu’à l’administration des règlements de zonage, de lotissement et de construction n o 86 -2008 . Ce règlement entre en vigueur conform...
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Règlements généraux de la piscine et du bassin récréatif de l'Aquagym Élise Marcotte
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Vérification de l'optimisation des ressources par la Commission municipale du Québec
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Réserve financière pour le financement des élections municipales
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Nuisances
...MISE EN GARDE : La présente codification n’a pas la valeur d’un texte officie l. Il faut donc se référer aux règlements originaux et à leurs règlements de modification. Tel qu’amendé par :...
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Plan d’implantation et d’intégration architecturale applicable au cœur villageois
...nnexe C du Règlement de zonage en vigueur est applicable au présent règlement. 1.2. Interrelation entre les règlements d’urbanisme Le présent règlement constitue une partie intégrante de l’ensemble des règlements d’urbanisme...
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Édition d’hiver 2022
...709 665 $ – TECQ – Réfection de la rue Notre-Dame 1 800 000 $1 200 000 $ – $ Autre contribution 50 000 $ – $ – $ Règlements d'emprunt 3 787 818 $2 605 893 $1 793 202 $ Total 12 187 876 $7 637 194 $6 867 867 $ Suivi de l’excédent d...
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