263 résultats pour « séance du conseil »
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Édition de janvier 2026
...778 | bdumaine@lancienne-lorette.org DISTRICT 6 – DES PINS Sébastien Hallé 418 655-6418 | shalle@lancienne-lorette.org Séances ordinaires du conseil municipal Assistez aux séances du conseil municipal à l’hôtel de ville ou sur YouTube, en...
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AVIS | Règlement 401-2025
...les présentes, donné par la soussignée, greffière de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 27 janvier 202 6, le conseil municipal a adopté le Règlement n o 401 -2025 décrétant la taxe...
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Demandes de dérogations mineures
...AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné : Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne -Lorette , lors de la séance ordinaire qui aura lieu le mardi 24 février 2026 à 1 9 h 30 à l’hôtel de ville , situé au 1575, rue Turmel,...
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AVIS | Règlement 394-2025
...s présentes, donné par la soussignée, greffière de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 29 avril 2025 , le conseil municipal a adopté le Règlement n o 394 -2025 relatif au plan d’...
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Demandes de dérogations mineures
...BLIC est, par les présentes, donné : Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne - Lorette , lors de l a séance o rdinaire qui aura lieu le mardi 2 7 ma i 202 5 à 1 9 h 3 0 à l’hôtel de ville , situé au 15...
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AVIS | Règlement 390-2024
...les présentes, donné par la soussignée, greffière de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 25 juin 2024 , le conseil municipal a adopté le Règlement n o 390 -2024 modifiant le règ...
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Édition d'hiver 2025
...6533 | nst-gelais@lancienne-lorette.org DISTRICT 6 – DES PINS Sébastien Hallé 418 655-6418 | shalle@lancienne-lorette.org Séances ordinaires du c onseil municipal Assistez aux séances du conseil municipal à l’hôtel de ville ou sur YouTube, en d...
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Édition d'automne 2024
...est synonyme de préparation budgétaire pour le conseil municipal et nos équipes administratives. Nous vous invitons à la séance extraordinaire du conseil municipal du 10 décembre pour assister au dévoilement du budget 2025. Un mot aussi pour...
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Demandes de dérogations mineures
...AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné : Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne -Lorette , lors de la séance ordinaire qui aura lieu le mardi 26 novembre 2024 à 19 h 3 0 à l’hôtel de ville , situé au 1575, rue Turm...
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AVIS | Assemblée publique de consultation – Autorisation d'un projet d'habitation (1685 à 1697 rue Notre-Dame)
...d’un projet d’habitation comportant 71 unités de logement , situé dans la zone C - V/B 1 . QUE lors de la séance ordinaire ayant eu lieu le 29 octobre 202 4 , le conseil municipal a adopté le projet de r ésolution...
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AVIS | Règlement 391-2024
...par les présentes, donné par la soussignée, greffière de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 26 novembre 2024 , le conseil municipal a adopté le Règlement no391 -2024 modifiant le Règlement...
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AVIS | Calendrier des séances du conseil 2025
...présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire qui a eu lieu le 26 novembre 202 4, le conseil municipal a adopté le calendrier des séances ordinair...
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AVIS | Adoption du budget 2025
...t, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, qu ’elle convoque une séance extra ordinaire le mardi 10 décembre 20 24, à 19h, à l’hôtel de ville, sis au 1575, rue Turmel à L...
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Édition d'hiver 2023
...nt. Dans cette édition, vous trouverez les textes de M. Charles Guérard, M. Nicolas St-Gelais et Mme Johanne Laurin. Séances ordinaires du conseil municipal Envie d’en savoir plus sur votre ville et sur les projets en cours? Soyez au co...
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AVIS | Règlement 393-2024
...les présentes, donné par la soussignée, greffière de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 28 janvier 2025 , le conseil municipal a adopté le Règlement n o 393 -2024 relatif au ta...
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Prévention des incendies
...____ __ CONSIDÉRANT qu’un avis de motion du présent règlement a été préalablement donné lors de la séance tenue par le conse il municipal le 29 mars 2011 ; EN CONSÉQUENCE Le conseil municipal de la Ville...
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AVIS | Plan d’action à l’égard des personnes en situation de handicap 2025
...les présentes, donné par la soussignée, greffière de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 28 janvier 2025, le conseil municipal a adopté un plan d’action à l’égard des personnes en si...
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Demandes de dérogations mineures
...AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné : Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne -Lorette , lors de la séance ordinaire qui aura lieu le mardi 25 février 202 5 à 1 9 h 30 à l’hôtel de ville , situé au 1575, rue Turmel,...
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Demandes de dérogations mineures
...BLIC est, par les présentes, donné : Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne - Lorette , lors de l a séance o rdinaire qui aura lieu le mardi 25 mars 202 5 à 1 9 h 3 0 à l’hôtel de ville , situé au 157...
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Comité consultatif d'urbanisme
...équence, il y a lieu d’abroger le règlement numéro V-492; ATTENDU qu’avis de motion a été préalablement donné à la séance de ce Conseil le 16 juin 1980; EN CONSÉQUENCE , il est ordonné et statué par règlement de ce Conseil ce q...
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Demandes de dérogations mineures
...AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné : Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne -Lorette , lors de la séance ordinaire qui aura lieu le mardi 29 avril 202 5 à 1 9 h 30 à l’hôtel de ville , situé au 1575, rue Turmel,...
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AVIS | Assemblée publique de consultation – Projets de règlements 394-2025 et 395-2025
...AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné : Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne -Lorette , lors de la séance ordinaire tenue le 25 mars 202 5, a adopté le s projet s de règlement suivant s : - Règlement n o 394 -2025...
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AVIS | Règlement 396-2025
...les présentes, donné par la soussignée, greffière de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 29 avril 2025 , le conseil municipal a adopté le Règlement n o 396 -2025 décrétant un pr...
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AVIS | Règlement 397-2025
...les présentes, donné par la soussignée, greffière de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 29 avril 2025 , le conseil municipal a adopté le Règlement n o 397 -2025 décrétant un pr...
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Demandes de dérogations mineures
...BLIC est, par les présentes, donné : Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne - Lorette , lors de l a séance ordinaire qui aura lieu mardi le 2 6 mars 202 4 à 1 9 h 3 0 à l’hôtel de ville , situé au 1575...
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