81 résultats pour « usage et norme »
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Édition d’automne 2021
...paysagers pour l’embellissement du secteur. h Optimisation de la géométrie routière afin d’améliorer la sécurité des usagers. h Renouvellement du réseau d’aqueduc et des égouts dans certains secteurs. Revitalisation de la rue Notre-Dame...
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Édition d’été 2021
...à 40 % de plus qu'à l'habitude, d’où l’importance de sensibiliser les citoyens sur la réglementation existante et le bon usage de cette précieuse richesse naturelle. EN TOUT TEMPS, IL EST INTERDIT DE GASPILLER L’EAU. REMPLISSAGE, ARROSAGE ET...
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Édition de printemps 2021
...dents de la Ville. Potagers Aucune demande de permis n’est nécessaire pour ériger un potager. Il est autorisé en tant qu’usage complémentaire à l’habitation sous condition que sa superficie ne dépasse pas 10 % de la superficie de la propriété....
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Édition de décembre 2017
...s (18,50 $ taxes incluses); • Masque de poche (24,50 $ taxes incluses). SAUVETEUR NATIONAL – OPTION PISCINE Reconnu comme norme de performance du surveillant-sauveteur au Canada, le certificat sauveteur national est conçu de façon à développer une...
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Édition de mars 2016
...$ (taxes incluses) • Masque de poche (obligatoire), 22 $ (taxes incluses) SAUVETEUR NATIONAL – OPTION PISCINEReconnu comme norme de performance du surveillant-sauveteur au Canada, le certificat Sauveteur national est conçu de façon à dé- velopper u...
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Zonage
...entre les données d ‱un tableau et un graphique ou un schém a, les don nées du tableau prévalent. 2.3 USAGES AUTORISÉS Pour d éterminer les usages autorisés dans les différentes zones, les règles suivant es s‱...
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Édition de mars 2014
..., quant à eux, doivent être de type ABC. Ils doivent également être entretenus, inspectés et mis à l’essai conformément à la norme « NFPA-10 ». Nous vous informons que les extincteurs portatifs n’ont pas l’obligation d’être rechargés à tous les ans.....
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Construction
..."bâtim ents résidentiels" incluent toute construction utilisée en tout ou en partie à l'un o u l'autre des usages du groupe Habitation (H) tel que décrit aux dispositions des articles 4. 1 à 4.1.7 du règlement de zonage de même...
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Dérogations mineures
...ne norme peuvent faire l’objet d’une dérogation mineure à l’exception des dispositions concernant : 1° l’usage et la densité d’occupation au sol; 2° des contr aintes d’aménagement particulières associées à des obj...
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Remplacement ou installation d'un appareil de chauffage au bois
...l’exception d’un appareil utili sé pour la cuisson des aliments à des fins commerciales, instal lé dans un immeuble où l’usage commercial est autorisé, ainsi qu’ aux foyers destinés à être utilisés exclusivement à l’extérieur d’un bâtiment;...
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Permis et certificats et administration des règlements de zonage, de lotissement et de construction
...ts; − recommander au conseil de prendre les mesures nécessaires pour que tout bâtiment construit ou usage exercé en contravention aux règlements d’urbanisme soit démoli, détrui t, enlevé ou arrêté; − exiger...
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Édition de novembre 2014
...ités, de la variation de ses actifs financiers nets (de sa dette nette) et de ses flux de trésorerie, conformément aux normes comptables canadiennes pour le secteur public. 2014 Étant donné que le rôle d’évaluation n’a pas été modifié...
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Édition d’octobre 2014
...és, de la variation de ses actifs financiers nets (de sa dette nette) et de ses flux de trésorerie, conformément aux normes comptables canadiennes pour le secteur public. 2014 Étant donné que le rôle d’évaluation n’a pas été modifi...
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Édition d’avril 2014
... incluses) • Sifflet et bracelet (obligatoire), 9,20 $ (taxes incluses) SAUVETEUR NATIONAL – OPTION PISCINE Reconnu comme norme de performance du surveillant\bsauveteur au Canada, le certificat « Sauveteur national » est conçu de façon à développe...
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Édition de décembre 2015
... (taxes incluses) Sifflet et bracelet (obligatoire), 10 $ (taxes incluses) SAUVETEUR NATIONAL – OPTION PISCINE Reconnu comme norme de performance du surveillant-sauveteur au Canada\b le certificat Sauveteur national est conçu de façon à dévelop...
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Édition d’avril 2016
...la personne effectue différentes tâches relatives au prêtèb au retour et au classement des documents; explique aux usagers le fonctionnement de la bibliothèque et les oriente dans leurs recherches; accueille les usagers; inscrit les nouve...
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Édition de novembre 2015
...activités, de la variation de ses actifs financiers nets (de sa dette nette) et de ses flux de trésorerie, conformément aux normes comptables canadiennes pour le secteur public. 2015 Pour 2015, un budget de 29 817 500 $ a été adopté, ce qui a nécess...
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Édition d’octobre 2015
...Service d’urban\bsme Service d’urban\bsme GARAGES ET ABRIS D’AUTO TEMPORAIRES Période permise : 15 octobre au 15 avril Normes et distances à respecter : Les garages et abris d’auto temporaires sont autorisés du 15 octobre au 15 avril. Pour êt...
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Édition de mars 2015
...es incluses) • Sifflet et bracelet (obligatoires), 10 $ (taxes incluses) SAUVETEUR NATIONAL – OPTION PISCINE Reconnu comme norme de performance du surveillant\bsauveteur au Canada, le certificat Sauveteur national est conçu de façon à...
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Édition de décembre 2016
...remiers soins (18 $ taxes incluses) •Masque de poche (24 $ taxes incluses) SAUVETEUR NATIONAL – OPTION PISCINE Reconnu comme norme de performance du surveillant-sauveteur au Canada, le certificat Sauveteur national est conçu de façon à\ développer u...
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Édition de novembre 2016
...antage de flexibilité dans leur choix d’itinéraire et en a\ ssurant un partage de la route sécuritaire entre les différents usagers de la route. En vertu de ce projet pilote, il est désormais possible pour les util\ isateurs d’AMM d’emprunter les tr...
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Édition d’août 2016
...e de vigilance et de courtoisie en respectant : • la signalisation et les feux de circulation; • la priorité des autres usagers; • les corridors réservés; • les obligations liées aux règles de la circulation. Règlements• Accès gratuit pour...
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Édition de juin 2016
...euve de vigilance et de courtoisie en respectant : • la signalisation et les feux de circulation; • la priorité des autres usagers; • les corridors réservés; • les obligations liées aux règles de la circulation. In\brédients : 1 abaisse de pâte ...
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Édition de mai 2016
...euve de vigilance et de courtoisie en respectant : • la signalisation et les feux de circulation; • la priorité des autres usagers; • les corridors réservés; • les obligations liées aux règles de la circulation. c ¼94,9.89763/89/*-1...
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Plan d'implantation et d'intégration architectural
...de Deschênes, la délivrance d’un permis de construction et/ou d’un certificat d’aut orisation relatifs à un bâtiment d’usage commercial est assujettie à l’approbation de plans relatifs à l’implantation et �j��O�¶�L�Q�W�p�J�U�D�W�L�R�Q��D�U�...
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