267 résultats pour « être fier »

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Demandes de dérogations mineures

AVIS PUBLIC DEMANDE DE DÉROGATION S MINEURE S AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné : Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne -Lorette , lors de la séance ordinaire qui aura lieu le mardi 24 février 2026 à 1 9......

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AVIS | Adoption du plan d’action à l’égard des personnes en situation de handicap 2026

...e de réduire lesdits obstacles à l’intégration des personnes en situation de handicap . Ce plan d’action p ourra être consulté sur le site Web de l’Office des personnes handicapées du Québec et sur le site Web de la Ville de L’...

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RÉSOLUTION | Proclamation de la journée nationale de la promotion de la santé mentale positive le 13 mars 2026

...erts tout au long de l’année; CONSIDÉRANT que la promotion de la santé mentale vise à accroitre et à maintenir le bien-être individuel et collectif de la population et à favoriser la résilience; CONSIDÉRANT qu’il a été démontré que les muni...

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Demandes de dérogations mineures

AVIS PUBLIC DEMANDE S DE DÉROGATION S MINEURE S AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné : Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne -Lorette , lors de la séance ordinaire qui aura lieu le mardi 31 mars 2026......

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Édition d'avril 2026

...duisant de 5 % le compte de taxes résidentiel, tout en maintenant les investissements dans nos infrastructures et le bien-être des Lorettaines et des Lorettains. Tout ça est rendu possible, car nous avons pris les bonnes décisions en travaillan...

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Demandes de dérogations mineures

AVIS PUBLIC DEMANDE S DE DÉROGATION S MINEURE S AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné : Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne -Lorette , lors de la séance ordinaire qui aura lieu le mardi 28 avril 2026 à 1......

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Édition de printemps 2022

...2 h Mardi 31 mai 2022 h Mardi 28 juin 2022 Elles sont également diffusées en direct sur notre chaîne YouTube et peuvent être visionnées en différé. Vous pouvez consulter les ordres du jour et soumettre vos questions sur le site Internet à lanc...

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Demandes de dérogations mineures

...ement de la porte de garage façade actuelle façade projetée (générée par IA) remplacement de la porte de garage par 2 fenêtres et 1 porte (généré par IA) dimensions des fenêtres : 24’’ x 64‘’ DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE 1423, RUE SAINT -GÉD...

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Demandes de dérogations mineures

AVIS PUBLIC DEMANDE S DE DÉROGATION S MINEURE S AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné : Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne -Lorette , lors de la séance ordinaire qui aura lieu le mardi 28 mai 202 4 à 1 9......

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Édition de printemps 2024

...ette reste à l’a ût des tendances en matière de densi cation à une échelle humaine. Surveillez nos publications afin d’être informé des projets en cours. Cour supérieure du Québec Le 22 janvier dernier, la Cour supérieure du Québec a rend...

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Permis et certificats et administration des règlements de zonage, de lotissement et de construction

...la municipalité de L’Ancienne -Lorette 1.3 DOMAINE D ’APPLICATION Tout lot ou partie de lot devant être occupé, de même que tout bâtiment ou pa rtie de bâtiment et toute const ruction ou partie de construc...

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AVIS | Demande d'approbation référendaire - Règlement 379-2023

...NE C - V/B1 AVIS PUBLIC est, par la présente, donné aux personne s habiles à voter ayant le droit d’ être inscrites sur la liste référendaire . Objet du projet et demande d’approbation référendaire L a Vil...

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Paix et bon ordre

..., et ce, dans le but d’assurer la paix et le bon ordre. Ainsi, il est notamment interdit de consommer ou d’être en possession d’alcool, d’être ivre ou sous l’influence d’une drogue, de flâner, de se batt re, de mendier , et ce, s...

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Garde, contrôle et bien-être animal sur le territoire de la Ville de L'Ancienne-Lorette

...__________________________________ _ RÈGLEMENT No 348 -2020 RELATIF À LA GARDE, AU CONTRÔ LE ET AU BIEN - ÊTRE ANI MAL SUR LE TERRITOIRE D E LA VILLE DE L ’ANCIENNE -LORETTE __ __ __ __ ___________________________ B...

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Remplacement ou installation d'un appareil de chauffage au bois

...à des fins commerciales, instal lé dans un immeuble où l’usage commercial est autorisé, ainsi qu’ aux foyers destinés à être utilisés exclusivement à l’extérieur d’un bâtiment; ARTICLE 2 : Dans le présent règlement, l’expression « au...

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Dérogations mineures

...exécutés, érigés ou i mplanté s de bonne foi. 2002, R.A.8V.Q. 5, a. 2. 3 . Une dérogation mineure peut être accordée dans toutes les zones de l’arrondissement p révues à un règlement de zonage. 2002, R.A.8V.Q. 5, a. 3...

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Construction

...ter ritoire sous juridiction de la Corporation. 1.3 D OMAINE D 'APPLICATION Tout lot ou partie de lot devant être occupé, de mê me que tout bâtiment ou partie de bâtiment et toute construction ou partie de constru ct...

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Zonage

...territoire sou s juridiction de la Corporation. 1.3 DOMAINE D ’APPLICATION Tout lot ou partie de lot devant être occupé, de même que tout bâtiment ou partie de bâtiment et toute construction ou partie de constructio...

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Plan d'implantation et d'intégration architectural

...chacune des zones énumérées ci -après, un plan d’implantation et d’intégration architecturale (P.I.I.A.) peut être élaboré et approuvé conformément au présent règlement avant la délivrance d’un permis de construction ou...

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Demandes de dérogations mineures

AVIS PUBLIC DEMANDE S DE DÉROGATION S MINEURE S AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné : Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne -Lorette, lors de sa séance ordinaire qui aura lieu le mardi 13 décembre 2022 à 1 9 h......

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Prévention des incendies

...le 2.5.1.5 du Code national de prévention des incendies est remplacé par le suivant: « Tous les moyens doivent être pris pour s'assurer qu'aucun v éhicule ne soit stationné de façon à bloquer l'accès aux véhicules du s...

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Comité consultatif d'urbanisme

...es membres du conseil et des officiers de la Corporation Municipale. Les deux (2) autres membres dudit comité doivent être membres du conseil de la Ville de L’Ancienne -Lorette et le demeurer pendant toute la durée du mandat. V-959 -...

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Lotissement

...emble du territoire sous juridiction de la Corporation. 1.3 DOMAINE D ’APPLICATION Tout lot ou partie d e lot devant être occupé, de même que tout bâtiment ou partie de bâtiment et toute construction ou partie de construction devant...

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AVIS | Plan d'action pour les personnes en situation de handicap 2023

...uire lesdits obstacles à l ’intégr ation des personnes en situation de handi cap . Ce plan d’action p ourra être consulté sur le si te W eb de l’Office des personnes han dicapées d u Québec et sur le site Web de la Ville...

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Demandes de dérogations mineures

AVIS PUBLIC DEMANDE S DE DÉROGATION S MINEURE S AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné : Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne - Lorette , lors de s a séance ordinaire qui aura lieu le mardi 28......