322 résultats pour « Service de l urbanisme »
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Édition de février 2018
...Frais de fnancement 0,033 $ Remboursement de capital 0,078 $ Immobilisations à même les re\benus 0,010 $ Urbanisme, aménagement et dé\beloppement 0,012 $ Quote-part de l'agglomération 0,490 $ Administration générale 0,089...
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Présentation du rapport financier 2022
...es ajustements seront connus ultérieurement 6 Administration générale Sécurité publique Transport Hygiène du milieu Urbanisme et développement Loisirs et culture Frais de financement Dette à long terme • Remboursement de capital sur la d...
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Édition de janvier 2018
...917 142 $12 182 $0,4 % Loisirs et culture 1 354 052 $1 390 000 $35 948 $2,7 % Bibliothèque 172 123 $179 323 $7 200 $4,2 % Urbanisme 26 870 $33 720 $6 850 $25,5 % Total des dépenses autres qu’incompressibles 5 432 475 $ 5 471 985 $39 510 $0,7 %...
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Nuisances
...: Désigne le directeur du Service des travaux publics, le directeur général, le directeur du Service de l’urbanisme, le dir ecteur adjoint du Service de l’urbanisme et le greffier, à l’emploi de la Ville de L'Anci...
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AVIS | Demande d'approbation référendaire - Règlement 380-2023
...le plan et le Règlement de zonage n o V - 965 - 89 peut être consulté via le Service du greffe et le Service de l’urbanisme, à l'hôtel de ville, au 1575, rue Turmel, L’Ancienne - Lorette, durant les jours et les heures normales de bureau...
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AVIS | Règlement 379-2023
...jet de règlement pourra transmettre des questions, commentaires ou tout document pertinent par courriel, à l’adresse urbanisme@lancienne - lorette.org , ou par téléphone, au 418 641 - 6127, poste 1197, et ce, avant le 2 5 avril 202 3 ,...
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AVIS | Demande d'approbation référendaire - Règlement 379-2023
...le plan et le Règlement de zonage n o V - 965 - 89 peut être consulté via le Service du greffe et le Service de l’urbanisme, à l'hôtel de ville, au 1575, rue Turmel, L’Ancienne - Lorette, durant les jours et les heures normales de bure...
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Budget 2023
...755 $ 141 726 $ 13 971 $ Transport 3 944 939 $ 4 412 743 $ 467 804 $ Hygiène du milieu 1 021 830 $ 1 451 056 $ 429 226 $ Urbanisme et développement 585 075 $ 587 808 $ 2 733 $ Loisirs et culture 5 592 393 $ 6 916 200 $ 1 323 807 $ Frais de f...
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Édition de mars 2018
...doivent être reçus avec lettre de présen\ tation au plus tard le 30 avril 2018, à 16 h 30. MEMBRE DU COMITÉ CONSULTATIF D’URBANISME (CCU) Mandat et composition du CCULe CCU est constitué par le conseil municipal en vertu de la Loi sur l’aménagemen...
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Construction
...les dispositions prévues à la Loi sur les Cités et Villes (Chap. 19) et à la Loi sur lAménagement et lUrbanisme (Chap. A-19-1); ATTENDU que le Conseil juge opportun dadopter un n ouveau règlement de construction...
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Édition d’avril 2018
...idisciplinaire (aréna) 418 877-3000 Refuge pour animaux domestiques Les fidèles moustachus 418 840-1000 Comité consultatif d’urbanisme Raymond Baribeau 418 872-3158 Programme 641-AGIR 418 641-2447 Ligne Info-Hélicos 418 641-6097 Se...
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AVIS | Règlement 380-2023
...ce projet de règlement pourra transmettre des questions, commentaires ou tout document pertinent par courriel, à l’adresse urbanisme@lancienne - lorette.org , ou par téléphone, au 418 641 - 6127, poste 1197, et ce, avant le 2 5 avril 202 3 , à...
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Édition d'hiver 2023
...5 $ 141 726 $ 13 971 $ Transport 3 944 939 $ 4 412 743 $ 467 804 $ Hygiène du milieu 1 021 830 $ 1 451 056 $ 429 226 $ Urbanisme et développement 585 075 $ 587 808 $ 2 733 $ Loisirs et culture 5 592 393 $ 6 916 200 $ 1 323 807 $ Frais de fi...
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Comité consultatif d'urbanisme
...RÈGLEMENT NUMÉRO V-613 ABROGEANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO V-492 ET CONSTITUANT UN COMITÉ CONSULTATIF D’URBANISME Codification administrative du règlement n o v-613 À jour le 25 janvier 2022...
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Demandes de dérogations mineures
...e par ce s demande s pourra transmettre des questions, commentaires ou tout document pertinent , par courriel, à l’adresse urbanisme@lancienne -lorette.org , ou par téléphone, au 418 641 -6127, poste 1197, et ce, avant le 13 décembre 2022, à 16...
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Plan d'implantation et d'intégration architectural
...ticle 7.6.7(1) CONSIDÉRANT les dispositions des articles 145.15 et suivants de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme (L.R.Q., c. A -19.1); CONSIDÉRANT que ce conseil juge opportun de permettre le développement de cer...
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Zonage
...ficie totale du lot, servant au calcul du coefficient d‱occupation du sol. (264 -2016) Comité cons ultatif d ’urbanisme L‱expression «Comité consult atif d ‱urbanisme» désigne le comité co nsultatif d ‱urbanisme de la C...
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Édition d’août 2018
...idisciplinaire (aréna) 418 877-3000 Refuge pour animaux domestiques Les fidèles moustachus 418 641-6781 Comité consultatif d’urbanisme Raymond Baribeau 418 872-3158 Programme 641-AGIR 418 641-2447 Ligne Info-Hélicos 418 641-6097 Au...
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Édition de juin 2018
...visitez la section Permis et règlements de notre site Internet, à lancienne-lorette.org, ou communiquez avec le Service de l’urbanisme, au 418 872-9811. SÉCURITÉ AUTOUR DE LA PISCINE Il est important de faire preuve de prudence et de prendre les mesu...
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Édition d’octobre 2015
...77-3000 Refuge pour animaux domestiques Les fidèles moustachus . . . . . . . . .ë0 . . . .418 840-1000 Comité consultatif d’urbanisme. . . . . . . . . ë0. . Jean Bédard . . . . . . . . .ë0 . . . . . .418 872-7689 Autres serv\bces Autres serv\bce...
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AVIS | Règlement 362-2021
...o 362 -2021 modifiant le règlement n o V-613 abrogeant le règlement no V-492 et constituant le comité consultatif d’urbanisme (CCU) . Ce règlement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation a...
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Édition d’été 2019
...cette nouvelle expérience afin qu’elle soit positive à tous les niveaux. Pour ce faire, communiquez avec notre Service de l’urbanisme, qui se fera un plaisir de vous expliquer personnellement les différentes normes à respecter et comment vous équip...
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Édition de juin 2014
... du Québe\b. Parallèlement à \bela, nous travaillons sur diverses avenues, dont : • une révision de notre réglementation d’urbanisme, en vue de permettre de la re\bonstru\btion densifiée, dans le respe\bt de l’harmonie ave\b le bâti a\btuel; • une ...
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Édition d’hiver 2022
...Transport 3 857 445 $3 944 939 $87 494 $ 2,27 % Hygiène du milieu 843 916 $1 021 830 $177 914 $ 21,08 % Aménagement, urbanisme et développement 439 194 $ 525 075 $85 881 $19,55 % Loisirs et culture 5 221 185 $5 460 617 $239 432 $ 4,59 %...
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Édition de novembre 2015
...Sans location de bottes 100$ Temps- Danse Temps- Danse Service d’urbanisme Service d’urbanisme Garages et abris d’auto temporaires Les garages et abris d’auto temporaires sont autorisés du...
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