332 résultats pour « règ »
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Rôle et responsabilités du conseil municipal
...maire et six conseillères ou conseillers, représentant chacun un district électoral . Le conseil municipal adopte les règlements municipaux et les résolutions, détermine les politiques générales, approuve le budget, fixe le taux de taxation et...
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Rapport de voisinage
...n’a à subir un préjudice causé par la mauvaise foi ou la négligence d’un voisin. Le Code civil du Québec établit des règles visant à maintenir de bonnes relations entre voisins. Pour connaître vos droits et obligations, nous vous invitons à c...
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Isabelle Grenier
...ité routière Membre du Comité sur l’accessibilité universelle ; Membre du Comité ad hoc pour la refonte des règlements d'urbanisme ; Membre du Comité consultatif sur le climat sonore ; Membre du Comité consultatif commu...
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Terrains de baseball
...Terrain #5 Pee-wee Bantam Midget Junior Senior 95 mètres (312 pieds) Règles Alcool et cigarette interdits près des terrains (location de salle à La Hutte disponible pour consommation d'...
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Johanne Laurin
...habitation Patrimoine Présidente du Comité de démolition ; Membre du Comité ad hoc pour la refonte des règlements d'urbanisme ; Membre du Comité pour le programme de soutien à la démarche Municipalité amie des aînés (MADA) ;...
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Index des travaux et rénovations
...supérieure et exceptionnelle, ainsi les propriétés situées à l’intérieur du secteur du cœur villageois sont soumises au règlement sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA). Ces travaux sont indiqués par une astéri...
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Déposer une demande de permis ou de certificat d’autorisation
...supérieure et exceptionnelle, ainsi les propriétés situées à l’intérieur du secteur du cœur villageois sont soumises au règlement sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA). Ces travaux sont indiqués par une astéri...
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Inventaire des propriétés assujetties au PIIA
...nière mise à jour : Mai 2025 Les propriétés situées à l’intérieur du secteur du cœur villageois sont soumises au règlement sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) qu'elles aient une valeur patrimoniale ou non...
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Assister aux séances et poser des questions
...inapproprié et de mettre fin à l'utilisation des méthodes de question en direct pour tout utilisateur ne respectant pas les règles de la bienséance sur Internet.
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Gymnase de l'École Le Ruisselet
...our hommes et pour femmes avec douches. Accès par la porte 2. Surveillant(e) sur place pour vous accueillir. Règles Aucune nourriture ou breuvages dans la salle (bouteilles d'eau seulement). Souliers propres obligatoires....
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FAQ
...e en œuvre de cette vision. Bien qu’il ne soit pas directement opposable aux citoyens, le plan d’urbanisme encadre les règlements municipaux auxquels les citoyens doivent se conformer. Il doit également respecter les grandes orientations du s...
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Roulodrome
...s les jours, de 8 h à 22 h. Activités permises Planche à roulettes Patins à roues alignées BMX Règlements Les jeunes de moins de 10 ans doivent être accompagnés d’un adulte en tout temps. La présence d’un mi...
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Terrains de soccer
...1 terrain disponible 1804, rue Notre-Dame, L'Ancienne-Lorette À l'arrière de la Polyvalente. Règles Alcool et cigarette interdits près des terrains. Tarifs de location Terrain en gazon naturel...
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Nétiquette
...es doivent être pertinents et avoir un lien avec le contenu des sujets. Tout auteur de publications interdites selon les règles précitées peut se voir bloquer l’accès temporairement ou de façon permanente à la fonctionnalité des commentaires ou à...
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Salle 105 du Point de service Émile-Loranger
...uces (43 pouces de haut) Tables rondes de 5 pieds Tables rectangles de 6 pieds x 30 pouces Chaises Règles Bâtiment non fumeur (cigarette, cigare, drogue et vapoteuse interdits). Location d'une durée minimale d'u...
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Construction et aménagement
...de panneaux démontables. L’aménagement d’abris temporaires pour les escaliers ou les passages piétonniers n’est pas règlementé par la Ville. À partir de quelle date puis-je installer une clôture à neige? L’installation d’une clôtur...
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Salles 201 et 203 du Point de service Émile-Loranger
...itre indicatif et peuvent être modifiées sans préavis. Tables rectangles de 6 pieds x 30 pouces Chaises Règles Bâtiment non fumeur (cigarette, cigare, drogue et vapoteuse interdits). Location d'une durée minimale d'u...
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Salle polyvalente de la Hutte
...itre indicatif et peuvent être modifiées sans préavis. Tables rectangles de 6 pieds x 30 pouces Chaises Règles Bâtiment non fumeur (cigarette, cigare, drogue et vapoteuse interdits). Location d'une durée minimale d'u...
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Les opérations hivernales en bref
...nale ne se limite pas au déneigement, l’interdiction demeure en vigueur après le passage des déneigeuses. En contrevenant au règlement, vous ralentissez le processus d’entretien des rues, vous risquez une amende et votre véhicule pourrait être remorq...
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Terrains de shuffleboard (palets)
...eur du bâtiment qui vous remettra les pierres et les bâtons. Merci de les rapporter à l’intérieur après utilisation. Règlements d'utilisation Utiliser le manche du bâton pour prendre les pierres. Ne pas marcher sur la surface ble...
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Piscine intérieure
...endant la réception de votre carte, vous pouvez présenter la facture de votre achat pour accéder aux bains libres. Règlements Le port d’une couche aquatique est obligatoire pour les bébés et jeunes enfants qui ne sont pas encore pr...
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L’Ancienne-Lorette, aujourd’hui
...upations et tout est mis en œuvre afin d’offrir aux Lorettains un milieu de vie sain et dynamique où il fait bon vivre. Il y règne depuis toujours un esprit d'entraide et de solidarité qui unit la Ville et ses citoyens.
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Permis et certificats
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Sentiers de vélo de montagne
...ne comporte des risques de blessures graves ou mortelle. Pour votre sécurité et celle des autres, respecter ces consignes et règlements. Il est strictement interdit de : Circuler en dehors des sentiers. Modifier le parcours ou le...
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Nouvelles
CONCOURS | Gagnez votre loge pour 8 personnes au Festival Lorettain!
...août. * Le concours s'adresse aux résidents de la Ville de L'Ancienne-Lorette, âgés de 18 ans ou plus. Les règlements du concours peuvent être consultés ci-dessous.
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