325 résultats pour « Ancien maire »

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AVIS | Règlement 379-2023

...30 à l’hôtel de ville de L’Ancienne - Lorette, au 1575, rue Turmel . Qu’au cours de cette assemblée publique, le maire ou une personne désignée par lui, expliquera le projet de R èglement n o 3 79 - 202 3 , ainsi que les conséqu...

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AVIS | Règlement 380-2023

...30 à l’hôtel de ville de L’Ancienne - Lorette, au 1575, rue Turmel . Qu’au cours de cette assemblée publique, le maire ou une personne désignée par lui, expliquera le projet de R èglement n o 3 79 - 202 3 , ainsi que les conséqu...

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Édition d'hiver 2023

...té, ce qui fait la fierté de l’ensemble des Lorettaines et des Lorettains en cette année du 350 e anniversaire ! Le maire, Gaétan Pageau MOT DU CONSEIL MUNICIPAL MAIRE Gaétan Pageau 418 877-4378 | maire@lancienne-lorette.org DISTR...

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Lotissement

...x dispositions de la Loi. Fait et passé en la Ville de L'Ancienne -Lorette, ce 5 septembre 1989. Émile Loranger, Maire Serge Morin. Greffier et Conseiller juridique Règlement de lotissement n o V-963 -89 15 Ville de L’...

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Comité consultatif d'urbanisme

...ANCIENNE_LORETTE’ CE 21 IEME JOUR DU MOIS DE JUILLET 1980. (Marcel Pageau ) __________________ Marcel Pageau, Maire (Gabriel Michaud) _______________________ ME Gabriel Michaud, Greffier PROPOSE PAR M. LE CONSEIL...

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Zonage

VILLE DE L’ANCIENNE -LORETTE R ÈGLEMENT N O V-965 -89 R ÈGLEMENT DE ZONAGE Codification administrative du règlement n o V-965 -89 À jour le 10 juin 2021 MISE EN GARDE : La présente codificati......

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AVIS | Demande d'approbation référendaire – PPCMOI

...de ville de L’Ancienne -Lorette, situé au 1575, rue Turmel . Qu’au cours de cette assemblée publique, le maire ou une personne désignée par lui, expliquera le projet particulier de construction ainsi que les consé...

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Construction

...ment aux dispositions de la Loi. FAIT ET PASSÉ EN LA VILLE DE L'ANCIENNE-LORETTE, CE 5 SEPTEMBRE 1989. Émile Loranger, Maire Serge Morin, Greffiei et Conseiller juridique

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Remplacement ou installation d'un appareil de chauffage au bois

..._________________________ __________________________________ ÉMILE LORANGER, ing. M e CLAUDE DESCHÊNES, OMA Maire Greffier de la Ville Certificat Avis de motion 28 février 2017 Adoption du règlement 28 mars 2...

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Garde, contrôle et bien-être animal sur le territoire de la Ville de L'Ancienne-Lorette

...____________ _______________ ____________ _______ __________ SYLVIE P AP ILLON Me Ma rie-Hélène Sava rd, av ocate Maire supplé ant Gre ffi ère par inté rim Certificat de prom ulgation AV IS PUBLIC es t, par les présen...

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Paix et bon ordre

.... _________________________ ___________________ _____________ ÉMILE LORANGER, ing. Me LINDA MIMEAULT, avocate Maire Greffière de la Ville Certificat Avis de motion 28 avril 2009 Adoption du règlement 26 mai 200...

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Permis et certificats et administration des règlements de zonage, de lotissement et de construction

...___________________________ _________________________________ ÉMILE LORANGER, ing. Me CLAUDE DESCHÊNES, avocat Maire Greffie r de la Ville Certificat Avis de motion 30 septemb re 2008 Adopté par le conseil municip...

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Modalités de publication des avis publics de la Ville de L'Ancienne-Lorette

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AVIS | Rapport annuel sur l’application du Règlement 359-2021 sur la gestion contractuelle

...s contrats comporte une dépense totale qui dépasse 25 000 $ (article 477.6). Vous trouverez en annexe un s ommaire des octrois de contrats de 25 000 $ et plus pour l’année 202 1. LES MESURES Dans l e chapitre...

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Édition de printemps 2023

...i transformés en gaz naturel renouvelable et en amendement pour améliorer la qualité des sols. Bon printemps à tous ! Le maire, Gaétan Pageau MOT DU CONSEIL MUNICIPAL MAIRE Gaétan Pageau 418 877-4378 | maire@lancienne-lorette.org DISTRICT 1 ...

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AVIS | Assemblée publique de consultation - PPCMOI

...tel de ville de L’Ancienne -Lorette, situé au 1575, rue Turmel . Qu’au cours de cette assemblée publique, le maire ou une personne désignée par lui, expliquera le projet particulier de construction ainsi que les conséq...

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AVIS | Assemblée publique de consultation – Projet de règlement 368-2022

...ncienne -Lorette situé au 1575, rue Turmel et par visioconférence . Qu’au cours de cette assemblée publique, le maire ou une personne désignée par lui, expliquera le projet de règlement n o 368 -2022 , ainsi que les consé...

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Édition d'été 2024

...l, je vous remercie de votre confiance et je vous souhaite un été ensoleillé rempli de bons moments avec vos proches ! Le maire, Gaétan Pageau MOT DU CONSEIL MUNICIPAL MAIRE Gaétan Pageau 418 877-4378 | maire@lancienne-lorette.org DISTRICT 1 ...

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AVIS | Règlement 383-2023

...L’Ancienne -Lore tte, ce e jour de 2023. Gaétan Pageau Me Marie -Hélène Leblanc -Bourque Maire Greffière Certificat Avis de motion, dépôt et présentation 11 juillet 2023 Adoption du règlement...

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Édition d'automne 2023

...mour ainsi que Chic soirée à L-A, expositions sur le 350 e à l’Aquagym et à la Bibliothèque Marie-Victorin, Galerie des maires, Marché de Noël… surveillez nos réseaux sociaux pour ne rien manquer ! Bon automne à tous ! Le maire Gaétan Pageau...

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AVIS | Assemblée publique de consultation – Projet de règlement 387-2023

...19 h30 à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette, au 1575, rue Turmel . Qu’au cours de cette assemblée publique, le maire ou une personne désignée par lui, expliquera le projet de règlement no 387 -202 3, ainsi que les conséquences de...

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Édition d'hiver 2024

...les détails seront dévoilés au cours des prochains mois; restez à l’affut ! Bonne année et bon hiver à tous ! Le maire, Gaétan Pageau MOT DU CONSEIL MUNICIPAL MAIRE Gaétan Pageau 418 877-4378 | maire@lancienne-lorette.org DISTR...

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Édition de printemps 2024

...t leur collaboration pendant ces travaux qui contribueront, à terme, à la qualité de vie de tous. Bon printemps ! Le maire, Gaétan Pageau MOT DU CONSEIL MUNICIPAL MAIRE Gaétan Pageau 418 877-4378 | maire@lancienne-lorette.org DIST...

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Sommaire du rapport financier 2023

Sommaire de l'information financi è re Exercice termin é le 31 d écembre 2023 Ce sommaire de l'information financi èreest extrait automatiquement du rapport financier dépos éau conseil etattest é par letrésorier, sans possibilit éde modifications....

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AVIS | Règlement 390-2024

...ille de L’Ancienne -Lorette, au 1575, rue Turmel et par visioconférence . Qu’au cours de cette assemblée publique, le maire ou une personne désignée par lui, expliquera le projet de règlement n o 390 -2024 , a insi que les conséqu...