318 résultats pour « Vehicule stationné sur terrain »

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Gestionnaire animalier – SPA de Québec

La Ville de L’Ancienne-Lorette est desservie par la SPA de Québec. Services offerts Sur appel de citoyens ou des services d’urgence, la Société protectrice des animaux (SPA) offre les services suivants : Recueillir des animaux per......

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Licence canine

Une licence canine est obligatoire pour chaque chien sur le territoire de L’Ancienne-Lorette.  Elle permet de retrouver votre animal s’il s’égare, mais aussi de contribuer au financement des services de contrôle animalier. Coût de la li......

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Règlement

Nombre d’animaux permis par résidence Un maximum de 3 chien(s) est permis par résidence. Un maximum de 3 chat(s) est permis par résidence. Le nombre total d’animaux domestiques ne doit toutefois pas excéder 4. Voici un aperç......

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Modalités de paiement

Modes de paiement Prélèvements automatiques Évitez les retards et les oublis ! Vos paiements seront effectués à temps, sans même que vous ayez à y penser. Deux méthodes d’inscription s’offrent à vous : Formulaire en ligne Co......

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Comment soutenir gratuitement les commerces d’ici ?

Bien que le meilleur moyen d’assurer la vitalité de nos commerces demeure d’effectuer une transaction, plusieurs petits gestes gratuits peuvent être posés pour les encourager et contribuer à les faire connaître et à leur donner de la visibilit......

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Émission des comptes de taxes municipales

Les factures de taxes municipales sont émises au début de chaque année, vers la fin du mois de janvier. Elles sont déposées dans le compte citoyen des personnes ayant adhéré au compte de taxes électronique ou expédiées par la poste. Si vo......

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Déposer une demande de permis ou de certificat d’autorisation

IMPORTANT ! Avant de débuter votre demande, assurez-vous que votre projet respecte la réglementation en vigueur en consultant les documents d’information dans la rubrique précédente. Attention !  Certains types de travaux v......

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Programme 641-AGIR

Votre sécurité et la tranquillité de votre quartier étant au cœur de nos préoccupations, le Service de police de la Ville de Québec a mis sur pied le Programme 641-AGIR vous permettant de signaler des situations non urgentes. Pour effe......

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Nouvelles pelouses et traitement des parasites

Gazon ensemencé ou en plaques (tourbe) L’arrosage du gazon nouvellement ensemencé ou posé est autorisé 120 minutes par jour, consécutives ou non, et ce, pendant une période de 21 jours suivant l’ensemencement ou la pose. Traitement contre......

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Édition d’hiver 2022

...Au chapitre des bonnes nouvelles , nous avons obtenu, en 2021, l’autorisation du gouvernement du Québec d’occuper les terrains du MTQ. Dès ce printemps, les sentiers du Parc de la rivière seront donc reliés à ceux du boisé Lorettain via l’...

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Éthique et déontologie

Toute municipalité est tenue d’adopter un Code d’éthique et de déontologie applicable aux élus municipaux. Consulter la Déclaration des membres du conseil municipal sur la formation éthique et déontologie concernant les élus municipaux .

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Rôle et responsabilités du conseil municipal

À L’Ancienne-Lorette, le conseil municipal comprend une mairesse ou un maire et six conseillères ou conseillers, représentant chacun un district électoral . Le conseil municipal adopte les règlements municipaux et les résolutions, déter......

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Plus de 2 000 $ totalisant plus de 25 000 $

En vertu de la Loi sur les cités et les villes, la Ville de L’Ancienne-Lorette rend publique la liste des contrats comportant une dépense de plus de 2 000 $ avec un même cocontractant et dont la somme de ces contrats est supérieure à 25 000 $.

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Fonctionnement des écocentres

Vous devez présenter obligatoirement une pièce d'identité avec photo et, selon votre situation, une des preuves de résidence suivantes : Vous êtes? Preuves acceptées......

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L’approche « Procédure Sainte-Foy »

Cette approche, située dans le prolongement de la piste 11-29 de l’aéroport, permet de réduire le nombre d’hélicoptères survolant les quartiers résidentiels, et donc de minimiser l’impact pour leurs résidents. Pour des raisons de sécurit......