257 résultats pour « info-travaux »

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Édition d’octobre 2014

...te ci-dessous  ou  consultez  notre  site  Inter- net, au www.lancienne-lorette.org . 2- Surveillez les alertes Restez informés! Chaque jour, vérifiez si une alerte est en vigueur pour votre zone. Les alertes sont données au plus tard à 19...

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Édition de novembre 2014

...a carte ci-dessous  ou  consultez  notre  site  Inter- net, au www.lancienne-lorette.org . 2- Surveillez les alertes Restez informés! Chaque jour, vérifiez si une alerte est en vigueur pour votre zone. Les alertes sont données au plus tard à 19 h po...

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Ententes relatives à des travaux municipaux

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Nuisances

...Règlement sur les nuisances n o 56 -2007 6 Ville de L’Ancienne -Lorette La municipalité ou toute autre personne informe les autorit és compétentes qu’un animal faisant l’objet des présentes souffre d’une m aladie contagieus...

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Permis et certificats et administration des règlements de zonage, de lotissement et de construction

...isme soit démoli, détrui t, enlevé ou arrêté; − exiger d’une personne requérant un permis, tout plan, document ou information qu’il juge nécessai re à la juste compréhension d’une demande. De même, il doit : − s’assurer du c...

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Dérogations mineures

...ements et documents suivants : 1° une copie du permis délivré pour les travaux en cours ou déjà exécutés ou les informations requises pour permettre de le retracer; 2° une description des circonstances entourant l'exécution...

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Budget 2023

...ments 1 507 008 $ 6 193 803 $ 5 560 000 $ -$ -$ Parcs et sites des loisirs 834 167 $ 75 000 $ 80 000 $ 100 000 $ 130 000 $ Informatique 260 000 $ -$ -$ -$ -$ Total 5 419 775 $ 10 868 803 $ 6 262 000 $ 4 908 092 $ 5 473 680 $ 20 Activités de fon...