266 résultats pour « règl »
-
Rubriques
Johanne Laurin
...habitation Patrimoine Présidente du Comité de démolition ; Membre du Comité ad hoc pour la refonte des règlements d'urbanisme ; Membre du Comité pour le programme de soutien à la démarche Municipalité amie des aînés (MADA) ;...
En savoir plus
-
Rubriques
Index des travaux et rénovations
...supérieure et exceptionnelle, ainsi les propriétés situées à l’intérieur du secteur du cœur villageois sont soumises au règlement sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA). Ces travaux sont indiqués par une astéri...
En savoir plus -
Pages
Nétiquette
...es doivent être pertinents et avoir un lien avec le contenu des sujets. Tout auteur de publications interdites selon les règles précitées peut se voir bloquer l’accès temporairement ou de façon permanente à la fonctionnalité des commentaires ou à...
En savoir plus -
Rubriques
Déposer une demande de permis ou de certificat d’autorisation
...supérieure et exceptionnelle, ainsi les propriétés situées à l’intérieur du secteur du cœur villageois sont soumises au règlement sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA). Ces travaux sont indiqués par une astéri...
En savoir plus -
Rubriques
Assister aux séances et poser des questions
...inapproprié et de mettre fin à l'utilisation des méthodes de question en direct pour tout utilisateur ne respectant pas les règles de la bienséance sur Internet.
En savoir plus -
Rubriques
Construction et aménagement
...de panneaux démontables. L’aménagement d’abris temporaires pour les escaliers ou les passages piétonniers n’est pas règlementé par la Ville. À partir de quelle date puis-je installer une clôture à neige? L’installation d’une clôtur...
En savoir plus
-
Rubriques
1845
...tés se concentrent principalement sur l'entretien des chemins l'hiver, des ponts et des clôtures. En 1856, les premiers règlements portent sur la vérification du poids et de la qualité du pain et sur la vente des boissons alcoolisées. À plusieur...
En savoir plus -
Rubriques
Les opérations hivernales en bref
...nale ne se limite pas au déneigement, l’interdiction demeure en vigueur après le passage des déneigeuses. En contrevenant au règlement, vous ralentissez le processus d’entretien des rues, vous risquez une amende et votre véhicule pourrait être remorq...
En savoir plus
-
Rubriques
Sentiers de vélo de montagne
...ne comporte des risques de blessures graves ou mortelle. Pour votre sécurité et celle des autres, respecter ces consignes et règlements. Il est strictement interdit de : Circuler en dehors des sentiers. Modifier le parcours ou le...
En savoir plus
-
Rubriques
Poêles et foyers intérieurs
Le Règlement No 292-2017 concernant le remplacement ou l’installation d’un appareil de chauffage au bois s’applique à tout poêle, fournaise, chaudière et foyer encastrable ou préfabriqué conçu pour ne brûler que du bois sous toutes ses formes....
En savoir plus
-
Rubriques
Gymnase de l'Aquagym Élise Marcotte
...mmes avec douches. Accès par la porte principale du bâtiment. Surveillant(e) sur place pour vous accueillir. Règles Aucune nourriture ou breuvages dans la salle (bouteilles d'eau seulement). Souliers propres obligatoires....
En savoir plus
-
Rubriques
Gymnase 1520-1540 de la Polyvalente de L'Ancienne-Lorette
...Accès par la porte 13, sur le côté au fond à gauche du bâtiment. Surveillant(e) sur place pour vous accueillir. Règles Aucune nourriture ou breuvages dans la salle (bouteilles d'eau seulement). Souliers propres obligatoires....
En savoir plus
-
Rubriques
Éthique et déontologie
Toute municipalité est tenue d’adopter un Code d’éthique et de déontologie applicable aux élus municipaux. Consulter la Déclaration des membres du conseil municipal sur la formation éthique et déontologie concernant les élus municipaux .
En savoir plus -
Pages
Accès à l'information
Procédure Pour soumettre une demande, vous devez nous transmettre une demande détaillée, en remplissant le formulaire ci-dessous. La demande sera reçue, analysée et traitée par le Service du greffe. Délai de traitement À la suite de v......
En savoir plus -
Documents
Édition de printemps 2023
Journal municipal de la Ville de L’Ancienne-Lorette • Volume 18 • Numéro 2 • Printemps 2023 2 Mot du conseil 5 Vivart - 5 e Rendez- vous artistique de L'Ancienne-Lorette 5-6 Rubrique des conseillers 12 Sécurité routière Lorettain Le Printemp......
En savoir plus -
Documents
Édition de printemps 2024
Journal municipal de la Ville de L’Ancienne-Lorette • Volume 19 • Numéro 2 • Printemps 2024 Lorettain Le lancienne-lorette.org • Dossier Citoyen • Infolettre • • Restez informé ! Photo by Sandie Clarke on Unsplash 2 Mot du conse......
En savoir plus
