390 résultats pour « règlement sur déneigement »

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Édition d’avril 2016

...ocal.ca |     JOURNAL \bUNICIP\SAL DE LA VILLE DE \SL’ANCIENNE-LORETTE |     AVRIL 2016     |    \S VOLU\bE 11 NU\bÉRO 3 14 Règlements  • Accès gratuit pour tous. • Bonnet de bain obligatoire. • Aide-flottante pour enfant non-disponible (apportez...

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Édition de mars 2016

...- nale est en vigueur pour votre zone, le stationnement de nuit dans les rues est interdit de 22 h à 6 h. En contrevenant au règlement, vous nuisez à notre travail et vous vous exposez à une amende. Aires de stationnement d’appoint Trois aires de sta...

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Édition de janvier 2016

...e l’ouverture de l’entrée à la rue à 7,92 mètres, en lieu et place d’une largeur maximale de 6,1 mètres, tel qu’exigé par le Règlement de zonage n oV-965-89; • Propriété sise au 1903, rue Damiron, L’Ancienne-Lorette, lot 1 312 118 du cadastre du Qué...

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Édition de décembre 2017

...le est en vigueur dans une zone, le stationnement de nuit dans les rues y est interdit de 22 h à 6 h. En contrevenant au règlement, vous nuisez à notre travail. De plus, vous vous exposez à une amende et votre véhicule pourrait être remorqué...

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Édition de novembre 2017

...et Loisirs, puis cliquez sur le bouton M’inscrire. Sélectionnez ensuite l’activité « Cartes loisirs 2018 - Non-résidents ». RÈGLEMENTS • Accès gratuit pour tous. • Le port d’un casque protecteur est fortement recommandé. • Les bâtons de hockey...

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Édition d’octobre 2017

...puis sur le bouton M’inscrire. Sélectionnez l’activité « Cartes loisirs 2018 - Non-résidents » et suivez les instructions. RÈGLEMENTS • Accès gratuit pour tous. • Le port d’un casque protecteur est fortement recommandé. • Les bâtons de hocke...

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Édition de mars 2017

...h 10-21 h 20 Bain en longueur Horaires sujets à changement sans préavis. Consultez le site Internet lancienne-lorette.org. RÈGLEMENTS • Couche aquatique obligatoire pour les enfants qui ne sont pas encore propres. • Bonnet de bain obligatoire. • A...

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Édition de février 2017

...10 à 21 h 20 Bain en longueur Horaire sujet à changement sans préavis. Consultez le site Interne\ t lancienne-lorette.org. RÈGLEMENTS • Couche aquatique obligatoire pour les enfants qui ne sont pas encore propres. • Bonnet de bain obligatoire. •...

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Édition de janvier 2017

...t à débourser pour la réalisation de ces travaux l’été prochain. L’effet combiné de ces travaux avec le financement de nos règlements d’emprunts portera la dette de la Ville de L’Ancienne-Lorette à la fin 2017 à 24,56 M$, ce qui est un niveau plus...

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Édition de mars 2018

...Dimanche 13 h à 14 h 20 (Glace B) Dernière journée de patinage libre de la saison le samedi 24 mars 2018. COÛT : Gratuit RÈGLEMENTS • Accès gratuit pour tous. • Le port d’un casque protecteur est fortement recommandé.• Les bâtons de hock...

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Édition de décembre 2016

...n en longueur Horaire spécial des Fêtes : l’Aquagym sera fermé du 24 au 26 décembre ainsi que du 31 décembre au 2 janvier. RÈGLEMENTS • Couche aquatique obligatoire pour les enfants qui ne sont pas encore propres. • Bonnet de bain obligatoire. •...

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Édition d’hiver 2019

...ière dispose d’un rond de patinage pour le patinage libre et de deux patinoires avec bandes pour pratiquer le hockey libre. Règlements Aucune activité de hockey n’est tolérée sur le rond de patinage. De plus, le port du casque est recommandé, autan...

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Édition d’automne 2020

...ctobre d’une année au 30 avril de l’année suivante. Vous pouvez transmettre vos commentaires sur ce projet de modification règlementaire par le biais de la plateforme de consultation en ligne, à ensemble.lancienne-lorette.org. ENSEMBLE, POUR...

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Édition de printemps 2020

...ncernant la gestion et le contrôle des chiens sont en vigueur à la suite de l’adoption, par le gouvernement du Québec, du Règlement d’application de la Loi visant à favoriser la protection des personnes par la mise en place d’un encadrement co...

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Édition d’hiver 2020

...édent de fonctionnement non affecté 2 000 000 $ - $ - $ Fonds de parcs et de terrains de jeux 326 000 $ 50 000 $ 50 000 $ Règlements d’emprunt 4 220 536 $ 4 113 529 $ 3 725 529 $ Total 399 007 $ 5 316 000 $ 5 228 000 $ Analyse comparative des qu...

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Édition d’automne 2021

...verts qui ont lieu du 11 octobre au 19 novembre, le même jour que votre collecte d’ordures ménagères. Le saviez- vous ? Règlementation municipale : comment bien se préparer à l’hiver Avec le début de la saison des couleurs, il est maintenant t...

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Édition d’été 2021

...es professionnels externes (juridiques et fiscaux) – poursuite Ville de Québec 1 000 000 $ 858 720 $ Refonte du plan et des règlements d’urbanisme 100 000 $-$ Indemnité de départ – Service du greffe -$60 000 $ TOTAL 1 100 000 $918 720 $ Autres éléme...

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Édition de printemps 2021

...club : accueil, travail général de bureau notamment de donner les informations générales du club, assurer le respect des règlements du Club, mettre à jour la liste des membres et autres documents nécessaires à la bonne marche des activités, pro...

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Édition d’hiver 2021

...e L’Ancienne-Lorette et tenue de diverses consultations : transport actif, projet de modernisation et de simplification du règlement de zonage et boîte à idées. h Bonification des séances du conseil webdiffusées grâce à la prise de questions par...

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Édition de printemps 2022

...surfacturation. Elle a adopté unilatéralement - car elle détient le monopole décisionnel au conseil d’agglomération - des règlements, et ce, malgré les bonnes intentions mentionnées par le maire de Québec après son élection. Forts des deux juge...

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Édition de novembre 2016

...h 10 à 21 h 20 Bain en longueur Horaire sujet à changement sans préavis. Consultez le site Internet lancienne-lorette.org. RÈGLEMENTS • Couche aquatique obligatoire pour les enfants qui ne sont pas encore propres. • Bonnet de bain obligatoire. •...

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Édition de janvier 2015

...vernaleest en vigueur pour votre zone, le stationnement de nuit dans les rues est interdit de 22 h à 6 h. En contrevenant au règlement, vous nuisez à notre travail. De plus, vous vous exposez à une amende et votre véhicule pourrait être remorqué ou d...

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AVIS | Approbation des personnes habiles à voter sur le Règlement 367-2022

AVIS PUBLIC APPROBATION DES PERSONNES HABILES À VOTER SUR LE RÈGLEMENT NO 367 -2022 MODIFIANT ET VISANT À FERMER RÈGLEMENT D’EMPRUNT 14 -2006, APPROPRIATION D’UNE SOURCE DE FINANCEMENT VERSÉE COMPTANT NON PRÉVUE AU RÈGLEMENT...

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AVIS | Règlement 372-2022

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AVIS | Approbation des personnes habiles à voter sur le Règlement 366-2022

AVIS PUBLIC APPROBATION DES PERSONNES HABILES À VOTER SUR LE RÈGLEMENT NO 366 -2022 DÉCRÉTANT DES DÉPENSES VISANT DES TRAVAUX DE RÉFECTION DE DIVERSES RUES ET UN EMPRUNT DE 5 400 000 $ Avis public est, par les prése...