384 résultats pour « tableau des normes »

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AVIS | Plan d’action à l’égard des personnes en situation de handicap 2025

...orés à la liste des mesures favorisant l’accessibilité annexée au présent document. Statistique Canada. 2023. (tableau). Profil du recensement , Recensement de la population de 2021, produit nº 98-316 -X2021001 au catalogue de Stat...

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AVIS | Plan d'action à l'égard des personnes en situation de handicap 2024

...orporés à la liste des mesures favorisant l’accessibilité annexée au présent document. Statistique Canada. 2023. (tableau). Profil du recensement , Recensement de la population de 2021, produit nº 98-316 -X2021001 au catalogue de Stati...

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Édition d'hiver 2024

...ort de nouveaux revenus. De plus, la comparaison de l’historique de la variation des taux des cinq dernières années (voir tableau ci-contre), nous confirme que nous avons pris les bonnes décisions de gestion financière, car la moyenne de l’inf...

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Édition d'été 2023

...s ou permis par la loi. De plus, l’article 219 de la Loi sur les tribunaux judiciaires permet aux avocats inscrits au tableau de l’Ordre du Barreau de faire prêter le même serment qu’un commissaire nommé par le ministre de la Justice. Avant...

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Prévention des incendies

...tre installé à proximité du point de départ de l'escalier qui monte à l'étage supérieur , tel qu’illust ré au tableau 1 de l’annexe IX. ARTI CLE 68 : Dans un bâtiment d'hébergement temporaire, un avertisseur de fumée doit ê...

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Zonage

...les secteurs susceptibles de comporter des fortes pentes . (965.101 -01; R.V.Q. 295, art. 9) (318.1 -2018 ) 1.6 TABLEAU X, GRAPHIQ UES , SC HÉMAS , SYMBOLES Les tableaux, plans, graphiqu es, schémas et toute forme d ‱expressi...

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Construction

...usées des résidences isolées (L.R.Q. chap. Q-2, r-8). 1.6 T ABLEAUX , GRAPHIQUES , SCHÉMAS , SYMBOLES Les tableaux, plans, graphiques, schémas et toute f orme d'expression autre que le texte proprement dit, contenus da...

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Permis et certificats et administration des règlements de zonage, de lotissement et de construction

...l’article 3.3.6.1 ajouter un sous alinéa à l’alinéa 3. À l’article 3.3.6.2 ajouter le paragraphe 6. Modification du tableau à l’article 3.3.2 . 198 -2013 2013 -03 -26 Soustraire l’installation d’appareil d’échange thermique à l’obl...

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Édition de novembre 2014

...de d’outils variés Date :3 mai Gourmandises visuelles Gouache et paillettes, la texture Date :31 mai SPÉCIAL SAINT-VALENTIN Tableau coeur - Famille Les enfants accompagnés de leurs parents sont invités à créer des tableaux-objets à partir de la thém...

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Édition d’octobre 2014

...utils variés Date :3 mai Gourmandises visuelles Gouache et paillettes, la texture Date :31 mai SPÉCIAL SAINT-VALENTIN Tableau coeur - Famille Les enfants accompagnés de leurs parents sont invités à créer des tableaux-objets à partir de la th...

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Édition d’août 2016

...mercredi 19 h 30, vendredi 17 h et samedi 11 h 50 Adultes :Aucun test et plus - 1 fois par semaine - dimanche 19 h Ce tableau est à titre indicatif seulement. Il comprend des charges fixes obligatoires . Une fois le formulaire d’inscriptio...

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Édition d’avril 2016

...                                                                   ARIFIC ABLEAU DE T    TARIFICA TTABLEAU DE T 2009    2001    2005    Bantam Moustique Novice / Rallye Ca\tp                           ...

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Édition d’août 2017

...0 $ 297,50  $ Senior  avanc é4 220 $297,50  $ A dult e1 145 $185 $ *  Ces  tarifs  sont  à titr e indicatif  seulement . Ce  tableau  compr end des char ges fi x es  obligat oires.  Une  fois  le formulair e d’inscrip tion complét é, le montant  pourr...

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Édition d’août 2018

...7,50 $ Junior 3195 $ 260 $ Intermédiaire 3195 $ 260 $ Senior 4220 $ 297 $ Senior avancé 4220 $ 297 $ Adulte 1145 $ 185 $ Ce tableau est à titre indicatif seulement. Il comprend des charges fixes obligatoires. Le montant pourrait différer selon les...

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Budget 2023 : hausse de taxes limitée malgré l’inflation

Malgré le contexte économique qui aurait justifié une hausse supérieure, l’inflation qui atteint 6,4 %, l’explosion des coûts des travaux et des services, ainsi que la hausse considérable et imprévisible de la quote-part d’Agglomération, l’augmentat......

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Horaire des Fêtes

Mise à jour : 19 décembre, 11 h Patinage et hockey libres intérieur I  1311, rue des Loisirs Est  Fermé du 24 au 26 décembre et du 31 décembre au 2 janvier. Ouvert les autres jours. Cliquez ici pour consulter l......

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Pourvoi en contrôle judiciaire - Fin des procédures

Depuis février 2022, la Ville de L’Ancienne-Lorette a pourtant annoncé à maintes reprises que La loi ne lui permettait pas de rembourser les citoyens par le biais de chèques. Cela aurait été un acte illégal. Les jugements ont d’ailleurs confirmé que......

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Distribution de barils d'eau de pluie

En collaboration avec L'OBV de la Capitale, nous vous proposons un programme visant à rendre accessible un baril d'eau de pluie à un prix avantageux. Pour la saison estivale 2024, nous mettons à disposition 80 barils seulement au prix exceptionnel......

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L’intégration des nouveaux arrivants dans la communauté

HIVER 2024 - Une rubrique de Johanne Laurin, conseillère du district #3 Saint-Paul. L’Ancienne-Lorette est unique à bien des égards et n’existerait pas sans ses citoyens. Nous cherchons constamment à améliorer la qualité de vi......

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Une ville active, des citoyens en santé

HIVER 2024 - Une rubrique d' Isabelle Grenier , conseillère du district #2 Notre-Dame. Avec le printemps à nos portes et la fonte des neiges, c’est une période très populaire pour retourner jouer dehors pour les plus frileux d......