314 résultats pour « service du greffe »

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AVIS | Règlement 390-2024

...zone R -A/A 1. Ce règlement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette pendant les heures régulières de bureau....

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AVIS | Règlement 387-2023

...ces naturels . Ce règlement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette pendant les heures régulières de bureau....

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AVIS | Règlement 379-2023

...t lues telles que formulées lors de cette séance . Ce projet de règlement est disponible pour consultation au service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’A ncienne - Lorette pendant les heures régulières de bureau....

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AVIS | Règlement 382-2022

...tionnement . Ce rè glement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette pendant le s heures régulières d e bureau....

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AVIS | Règlement 374-2022

...étaires . Ce rè glement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette penda nt le s heures régulières d e bureau....

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AVIS | Demande d'approbation référendaire – PPCMOI

...tibles d’approbation référendaire . Que le projet de résolution 134 -23 est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette au cours des heures régulières de bureau....

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AVIS | Assemblée publique de consultation - PPCMOI

...eptibles d’approbation référendaire . Que le projet de résolution 134 -23 est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette au cours des heures régulières de bureau....

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AVIS | Règlement 388-2023

...377 -2022 . Ce rè glement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel d e ville de L’Ancienne -Lorette pendant le s heures régulières d e bureau....

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AVIS | Règlement 378-2022

...’immeubles . Ce rè glement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette pendant le s heures régulières d e bureau....

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AVIS | Assemblée publique de consultation – Projet de règlement 387-2023

...nt lues telles que formulées lors de cette séance . Ce projet de règlement est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’A ncienne -Lorette pendant les heures régulières de bureau....

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Démolition d'immeubles

...CCU avant d’être transmise au Comité. 4.5. Personnes-ressources Le directeur ou le directeur adjoint du Service de l’urbanisme agissent comme personnes-ressources auprès du Comité. Lorsque requis, le Comité peut s’a...

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AVIS | Règlement 383-2023

...tionnement . Ce rè glement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette pendant le s heures régulières de bureau....

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AVIS | Règlement 384-2023

...tilisables . Ce rè glement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette pendant le s heures régulières d e bureau....

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AVIS | Règlement 386-2023

...5 -2013 . Ce rè glement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette pendant le s heures régulières d e bureau....

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AVIS | Règlement 393-2024

...o 376 -2022 . Ce règlement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette pendant les heures régulières de bureau....

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Zonage

...l a structure urbaine existante afin de rationaliser les dépenses publiques; - en assurant une utilisation optimale des services publics par le contrôle des densités de peuplement et de l ‱utilisation du sol; - en assu rant la qualité...

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Édition de novembre 2015

...$, ainsi que la liste de tous les contrats de plus de 25 000 $, ont été déposées au conseil municipal et sont disponibles au Service de la trésorerie. Rémunération des élus (es) • Le maire : salaire de base :...

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Édition d’octobre 2014

... ainsi que la liste de tous les contrats de plus de 25 000 $, ont été déposées au conseil municipal et sont disponibles au Service de la trésorerie. Rémunération des élus (es)  Le maire : salaire de base : 80 224 $ allocation de dépenses : 15 78...

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AVIS | Règlement 396-2025

...e – Volet 1 . Ce règlement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette pendant les heures régulières de bureau....

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AVIS | Assemblée publique de consultation – Projets de règlements 394-2025 et 395-2025

...lues telles que formulées lors de cette séance . Ce s projet s de règlement sont disponible s pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’A ncienne -Lorette , pendant les heures régulières de bureau....

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Édition de décembre 2015

...résentation du budget 2016 Mardi 8 décembre, 19 h 30 Hôtel de ville Séance ordinaire Mardi 15 décembre, 20 h Hôtel de ville Service  des loisirs Service  des loisirs www.journa\b-\boca\b.ca |     JOURNA\b MUNICIP\RA\b DE \bA VI\b\bE DE \b’ANCIENNE-...

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Édition de janvier 2014

...ore cet objectif de respecter nos payeurs de taxes, à la fois dans leur capacité de payer et dans leur droit de recevoir des services de haute qualité. Lors de la dernière campagne électorale, nous avons été en mesure d’évaluer à quel point vous teni...

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Édition de février 2014

...NOUV\bLL\bS H\bUR\bS D’OUV\bRTUR\b Votre  bibliothèque  est maintenant  ouverte  le mardi matin dès 9 h 30\b En  plus  des  services habituels,  des  jeux  de Scrabble,  d’échecs  et des  casse-têtes  sont  à votre disposition jusqu’à 12 h\b  Bienve...

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Édition d’avril 2014

...OLU\bE 9 NU\bÉRO  3 13 PROCHAINE SÉANCEDU CONSEIL Mardi 29 avrilà 20h CONGÉ DE PÂQUES À l’occasion du congé de Pâques, les services administratifs de la Ville seront fermés du vendredi 18 avril au lundi 21 avril inclusivement.  INFORMATIONS IMPORT...

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Édition de mai 2014

...es commerces et des industries ne sont pas acceptés dans les écocentres. HORAIRE IMPORTANT : Quelques commerces offrent le service de récupération de certaines matières ou de certains matériaux. Avant de vous rendre à un commerce pour disposer de v...