494 résultats pour « ville quebec »

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Nuisances

VILLE DE L’ANCIENNE -LORETTE R ÈGLEMENT N O 56 -2007 R ÈGLEMENT CONCERNANT LES NUISANCES Codification administrative du règlement n o 56 -2007 À jour le 17 juillet 2020 MISE EN GARDE : La présente codifica...

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AVIS | Calendrier des séances du conseil municipal 2023

AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire tenue le 29 novembre 2022 , le conseil municipal a établi le ca...

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Demandes de dérogations mineures

...C DEMANDE S DE DÉROGATION S MINEURE S AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné : Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne -Lorette, lors de sa séance ordinaire qui aura lieu le mardi 13 décembre 2022 à 1 9 h 3 0 à l’hô...

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Plan d'implantation et d'intégration architectural

VILLE DE L’ANCIENNE -LORETTE R ÈGLEMENT N O V-1019 -91 R ÈGLEMENT CONCERNANT LES PLANS D ’IMPLANTATION ET D ’INTÉGRATION ARCHITEC TURAL (P.I.I.A.) Codification administrative du règlement n o V-1019 -...

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Zonage

VILLE DE L’ANCIENNE -LORETTE R ÈGLEMENT N O V-965 -89 R ÈGLEMENT DE ZONAGE Codification administrative du règlement n o V-965 -89 À jour le 10 juin 2021 MISE EN GARDE : La présente codificati...

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Construction

VILLE DE L’ANCIENNE-LORETTE R ÈGLEMENT N O V-964-89 R ÈGLEMENT DE CONSTRUCTION Codification administrative du règlement n o V-964-89 À jour le 18 novembre 2014 MISE EN GARDE : La présente codification n’a pas la v...

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Dérogations mineures

VILLE DE QUÉBEC Arron d i ss em e nt L a u r e n t i e n RÈGLEMENT R.R.A.8V.Q. chapitre D-2 RÈGLEMENT DE L’ARRONDISSEMENT LAURENTIEN SUR LES DÉROGATIONS MINEURES Codification administrative d...

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Remplacement ou installation d'un appareil de chauffage au bois

C A N A D A PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE L’ANCIENNE -LORETTE RÈGLEMENT N O 292 -2017 _____________________________________________ RÈGLEMENT N O 292 -2017 CONCERNANT LE REMPLACEMENT OU L’INSTALLATION D’UN APPAREIL DE CHAUF...

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Garde, contrôle et bien-être animal sur le territoire de la Ville de L'Ancienne-Lorette

CANADA PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE L’ANCIENNE -LORETTE PROJET DE RÈGLEMENT No 348 -20 20 __________________________________ _ RÈGLEMENT No 348 -2020 RELATIF À LA GARDE, AU CONTRÔ LE ET AU BIEN - ÊTRE ANI MAL SUR L...

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Paix et bon ordre

VILLE DE L’ANCIENNE -LORETTE R ÈGLEMENT N O 107 -2009 R ÈGLEMENT RELATIF À L A PAIX ET AU BON ORD RE Codification administrative du règlement n o 107 -2009 À jour le 24 juillet 2020 MISE EN GARDE : La présente...

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Permis et certificats et administration des règlements de zonage, de lotissement et de construction

VILLE DE L’ANCIENNE -LORETTE R ÈGLEMENT N O 86 -2008 R ÈGLEMENT RELATIF AUX PERMIS ET CERTIFICATS AINSI QU ’À L’ADMINISTRATION DES RÈGLEMENTS DE ZONAGE , DE LOTISSEMENT ET DE CONSTRUCTION Co...

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Édition d’octobre 2014

...té nombreux à répondre à notre invitation à participer  à  une  consultation  sur  vos perceptions  à  l’égard  de  votre  Ville.  Nous vous  remercions  sincèrement  pour  votre implication  et  soyez  assurés  que  les résultats, sous analyse ...

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Édition d'hiver 2023

Journal municipal de la Ville de L’Ancienne-Lorette • Volume 18 • Numéro 1 • Hiver 2023 2 Mot du conseil 3-8-12 Nouveau! Rubrique des conseillers 11 Activités de la Semaine de relâche 16 Calendrier des collectes 2023 Loretta...

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Édition d’avril 2018

13 JOURNAL MUNICIPAL DE LA VILLE DE L’ANCIENNE-LORETTE Mot du maire Chères Lorettaines, Chers Lorettains, Après plusieurs années d’attente, le procès concernant le partage des frais d’agglomération s’est tenu du 5 février au 2 mars derniers. Nou...

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Édition d’octobre 2017

15 Lundi 9 octobre : À l’occasion de l’Action de grâce, les bureaux administratifs de l’hôtel de ville et des travaux publics seront fermés. Pour toute urgence : 418 872-8450 Jour férié JOURNAL MUNICIPAL DE LA VILLE DE L’ANCIENNE-LORETTE Chèr...

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Édition de septembre 2017

13 Lundi 4 septembre : À l’occasion de la fête du Travail, les bureaux administratifs de l’hôtel de ville et des travaux publics seront fermés. La collecte des objets encombrants est maintenue, mais celle des branches est remise au 5 septembre....

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Édition d’août 2017

13 www.journal-local.ca | JOURNAL MUNICIP AL DE LA VILLE DE L’ANCIENNE-LORETTE | AOT 2017 | VO LUME 13 NUMRO 313 Début des inscriptions le 5 août . Découvrez la progr ammation et les nouveautés en page 17 . Inscription aux activités de...

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Édition de juin 2017

11 À l’occasion des fêtes nationales du Québec et du Canada, les bureaux administratifs de l’hôtel de ville et des travaux publics seront fermés les vendredis 23 et 30 juin. Les collectes seront maintenues selon l’horaire habituel. En cas d’urgence...

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Édition de mai 2017

13 Lundi 22 mai À l’occasion de la Journée nationale des patriotes, les bureaux administratifs de l’hôtel de ville et des travaux publics seront fermés. En cas d’urgence : 418 872-8450 Jour férié 25 mai Taxes municipales - Deuxième versement...