381 résultats pour « Règlement pour le bruit »

Rubriques

25 000 $ et plus

...électronique d’appel d’offres du Gouvernement du Québec, (SEAO) à la section Rapport des contrats octroyés par organisation pour le monde municipal . Consulter les rapports Contrats de plus de 25 000 $ (2023) Rapport annuel sur l...

Rubriques

Horaire

...h 9h à 17 h * Les chargements peuvent être refusés 30 minutes avant la fermeture , pour permettre à l'écocentre de fermer à l'heure prévue.

Rubriques

Tuyauterie gelée

...situé à l’extérieur des limites de votre terrain, communiquez rapidement avec le Service des travaux publics.  Pour permettre une intervention rapide, assurez-vous que le regard d’inspection, situé au sous-sol, près de votre entrée d’ea...

Rubriques

Interdiction en cas d’urgence

Il est interdit d’utiliser l’eau potable pour l’arrosage des végétaux, l’entretien des terrains, le remplissage d’un bassin et toute autre utilisation à des fins récréatives ou de nettoyage si l’un des événements suivants survient : Une pér...

Rubriques

Accès-Loisirs Québec

...re milieu, permet aux personnes en situation de faible revenu de participer gratuitement à des activités de loisirs. Pour être admissible, votre revenu familial avant impôt doit être inférieur aux seuils fixés par Accès-Loisirs. En savo...

Rubriques

Plainte

...ignements nous permettent de bien cerner la situation en vue de mettre en place des solutions adaptées et efficaces. Pour signaler le passage d’hélicoptères bruyants, vous devez fournir les renseignements suivants, en plus de vos coordonnées...

Rubriques

Matières acceptées

...niquez avec une ressourcerie ou un organisme récupérant les biens usagés, comme la Conférence Saint-Vincent-de-Paul. Pour connaître la liste des matières acceptées dans les écocentres, consultez le Guide du tri. Guide du tri

Rubriques

Fonctionnement des écocentres

...ù déposer celles-ci. Apportez un maximum de 5 mètres cubes de matières par visite. Les matières jugées trop volumineuses pourraient être refusées sur le site.

Documents

AVIS | Règlement 374-2022

...contrôle et de suivi budgétaires . Ce rè glement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette penda nt le s heures...

Documents

Règlement modifiant le règlement No 120-2009 sur le traitement des élus municipaux

Documents

AVIS | Règlement 360-2021

...dopté le Règlement no 360 -21 décrétant la taxe foncière et les tarifications ainsi que leur mode de paiement pour l’année 2022 . Ce règlement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation...

Documents

AVIS | Règlement 361-2021

...et de construction n o 86 -2008 . Ce règlement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette pendant les heures régul...

Documents

AVIS | Rapport annuel sur l’application du Règlement 359-2021 sur la gestion contractuelle

Rapport annuel sur l'application du Règlement 359 -2021 sur la gestion contractuelle pour la p ériode du 1 er janvier au 31 décembre 202 1 Déposé en séance du conseil municipal, le 25 janvier 202 2 2...

Documents

Règlement sur le traitement des élus municipaux et l'allocation de transition

Documents

Règlements généraux de la piscine et du bassin récréatif de l'Aquagym Élise Marcotte

Documents

Paix et bon ordre

...ble et dont la preuve lui i ncombe, de fl âner, de vagabonder ou de dormir dans une rue ou dans un endroi t public. Pour les besoins du présent article, est considéré comme flânant ou vagabondant, quiconque se trouve dans un...

Documents

Taxe foncière et tarifications et leur mode de paiement pour l'année 2022

Documents

Réserve financière pour le financement des élections municipales

Documents

Permis et certificats et administration des règlements de zonage, de lotissement et de construction

...plans, graphiques, schémas, symboles et normes ou autre expression doit être faite selon la même procédure à suivre que pour une mod ification au règlement. Règlement permis , certificats et tarifs n o 86 -2008 4 Ville d...

Documents

Zonage

...s, graphiques, schémas, symboles et normes ou autre expression doit être faite selon la même procédure à suivre que pour une modification au règlement. 1.7 DIMENSIONS ET MESURES Toutes les dimensions et mesures employé es dan...

Documents

AVIS | Règlement 364-2022

...déontologie des élus municipaux . Ce règlement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette pendant le s heures régu...

Documents

Plan d'implantation et d'intégration architectural

...3 Ville de L’Ancienne -Loret te 1. DISPOSITIONS DÉCLARAT OIRES ET INTERPRÉTAT IVES 1.1 Le présent règlement a pour objet d’assujettir la délivrance de permis de construction ou de ORWLVVHPHQWDLQVLTXHGHFHUWLILFDWVG¶DXWRU...

Documents

AVIS | Règlement 373-2022

...rdinaires du conseil municipal . Ce rè glement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greff e situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette pendant le s heures...

Documents

AVIS | Règlement 362-2021

...comité consultatif d’urbanisme (CCU) . Ce règlement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancien ne -Lorette pendant le s heures rég...