320 résultats pour « Règlements pour cabanon »
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Comment s'informer des interdictions de stationner?
...requis sur le portail citoyen. ⚠️ Inscription obligatoire! Nous avons maintenant un nouveau système d'alertes. Pour continuer de recevoir les avis d'opérations hivernales, vous devez obligatoirement configurer votre compte citoyen et vo...
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Arbres et branches
...ou encore d’abattre ou de redresser un arbre vous-même, sans la permission de son propriétaire. Dans un tel cas, ce dernier pourrait vous réclamer une somme d’argent en dommages et intérêts.
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Fonctionnement des écocentres
...ù déposer celles-ci. Apportez un maximum de 5 mètres cubes de matières par visite. Les matières jugées trop volumineuses pourraient être refusées sur le site.
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Eau potable
Pour en savoir plus sur l'utilisation de l'eau potable à L'Ancienne-Lorette, consultez la page Eau potable . Eau potable
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Traverses piétonnières
...nches parallèles ou des blocs blancs indiquent l’espace réservé au passage des piétons. S’il n’y a pas présence de feux pour piétons : le piéton a priorité au feu vert dans la direction dans laquelle il souhaite s’engager. Traverses...
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AVIS | Assemblée publique de consultation – Projets de règlements 394-2025 et 395-2025
...Les modalités de consultations publiques sont modulées ainsi : Toute personne intéressée à ce s projet s de règlement pourra transmettre des questions, commentaires ou tout document pertinent par courriel, à l’adresse urbanisme@lancienne -lo...
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Édition d'avril 2025
...s organismes 12 Calendrier des collectes Coup d'oeil sur les projets 2025 4 Places garanties au camp d’été régulier pour tous les Lorettains ! Détails en page 7 Inscription dès le 8 avril ! Propulser ensemble l’économie lorettaine ! 3...
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Règlements généraux de la piscine et du bassin récréatif de l'Aquagym Élise Marcotte
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Taxe foncière et tarifications et leur mode de paiement pour l'année 2022
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Réserve financière pour le financement des élections municipales
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Taxe foncière, tarification et modes de paiement pour l'année 2025
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Permis et certificats et administration des règlements de zonage, de lotissement et de construction
...plans, graphiques, schémas, symboles et normes ou autre expression doit être faite selon la même procédure à suivre que pour une mod ification au règlement. Règlement permis , certificats et tarifs n o 86 -2008 4 Ville d...
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AVIS | Plan d'action pour les personnes en situation de handicap 2023
...vier 20 23, l e cons eil mun icipal a adopté un plan d’action à l ’égard des personnes en situation de handicap , pour l ’ann ée 202 3. Ce plan d ’acti on vise à identifier les obstacles à l’intégration des personnes en sit...
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Appels d'offres
Règlement sur la gestion contractuelle
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Taxe foncière, tarifications et modes de paiement pour l'année 2024
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Programme d’aide financière à la restauration patrimoniale
Inventaire des propriétés à valeur patrimoniale Volet 1 - Propriétés ayant une valeur patrimoniale forte ou supérieure Fiche explicative Règlement 396-2025 Formulaire de demande Volet 2 - Propriétés ayant une valeur......
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Programme de subvention pour l'achat de couches lavables
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Édition de septembre 2018
...lics seront fermés. La collecte des objets encombrants est maintenue, mais celle des branches est remise au 4 septembre. Pour toute urgence : 418 872-8450 Prochaine séance du conseil municipal Activités de la bibliothèque Taxes municipales J...
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Zonage
...s, graphiques, schémas, symboles et normes ou autre expression doit être faite selon la même procédure à suivre que pour une modification au règlement. 1.7 DIMENSIONS ET MESURES Toutes les dimensions et mesures employé es dan...
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Édition d’été 2021
...Le Faits saillants Faits saillants du rapport du rapport financier financier 20202020 6 7 4 5 et et L’Ancienne-Lorette pourra poursuivre la mise en valeur du boisé lorettain ! Mesure d'intégration des personnes handicapées Bilan de mi...
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