313 résultats pour « permis pour élevage »
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Club Rotary
...oppement économique local. Il est aussi engagé dans de nombreux programmes locaux et internationaux, dont des échanges pour les jeunes qui désirent apprendre une autre langue ainsi que l’éradication de la polio. Contact 1...
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Club Richelieu Québec Ancienne-Lorette
Le club Richelieu Québec Ancienne-Lorette a pour but de promouvoir l’épanouissement de la personnalité de ses membres par des relations humaines enrichissantes. Le mandat principal du club est de favoriser l’aide à la jeunesse, la promotion de...
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Association féminine d’éducation et d’action sociale (AFÉAS)
...femmes collaboratrices en entreprise. Activités Les membres se réunissent chaque troisième mercredi du mois pour des rencontres d’échanges et de réflexions sur les droits et responsabilités des femmes afin de réaliser des actions en...
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Taxe foncière et tarifications et leur mode de paiement pour l'année 2022
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Réserve financière pour le financement des élections municipales
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Taxe foncière, tarifications et modes de paiement pour l'année 2024
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Permis et certificats et administration des règlements de zonage, de lotissement et de construction
VILLE DE L’ANCIENNE -LORETTE R ÈGLEMENT N O 86 -2008 R ÈGLEMENT RELATIF AUX PERMIS ET CERTIFICATS AINSI QU ’À L’ADMINISTRATION DES RÈGLEMENTS DE ZONAGE , DE LOTISSEMENT ET DE CONSTRUCTION Codification admi...
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Garde, contrôle et bien-être animal sur le territoire de la Ville de L'Ancienne-Lorette
...contrôle (clôture, coll ier, laisse, muselière, licou, harnais, etc.) ; 11º NO MBRE D ’ANIMAUX DOMESTIQUES PERMIS de ga rder dans un logement, s ur le terrain où est situé ce loge men t ou dans les dép endanc...
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AVIS | Plan d'action pour les personnes en situation de handicap 2023
...vier 20 23, l e cons eil mun icipal a adopté un plan d’action à l ’égard des personnes en situation de handicap , pour l ’ann ée 202 3. Ce plan d ’acti on vise à identifier les obstacles à l’intégration des personnes en sit...
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Programme de subvention pour l'achat de couches lavables
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Taxe foncière, tarification et modes de paiement pour l'année 2025
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Édition de mai 2017
...s résidus verts doivent être déposés dans des sacs en plastique transparents ou orange. Les sacs verts ou noirs ne sont pas permis. Comment disposer de ces matières en dehors des périodes de collecte? La collecte des résidus verts s’effectue au pri...
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Édition de printemps 2020
...L’Ancienne-Lorette rappelle à sa population que l’obtention de licence pour votre chien est obligatoire. NOMBRE D’ANIMAUX PERMIS Il est permis quatre animaux (chat(s)/ chien(s)) par résidence. Le maximum de chien(s) est de 3 et le maximum de chat...
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