314 résultats pour « service du greffe »

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Édition de juin 2014

...al.ca |     JOURNAL \bUNICIPAL DE LA VILLE DE L’ANCIENNE-LORETTE |     JUIN/JUILLET 2014     |     VOLU\bE 9 NU\bÉRO  5 1\b Service  d’urban\bsme Service  d’urban\bsme RESPECT…CIVISME…QUALITÉ DE VIE ENTRE VOISINS Voici venus les beaux jours. Tous, ...

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Édition de septembre 2014

... Bonnet de bain obligatoire • Aide flottante pour enfants non disponible (apportez la vôtreèb Information : 418 614-19\b7 Service  des loisirs Service  des loisirs Bain pour tous : enfants de 8 ans et moins accompagnés dans l’eau d’une personne...

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Édition de novembre 2014

...$, ainsi que la liste de tous les contrats de plus de 25 000 $, ont été déposées au conseil municipal et sont disponibles au Service de la trésorerie. Rémunération des élus (es)  Le maire : salaire de base : 80 224 $ allocation de dépenses : 15 787 $...

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Paix et bon ordre

...rogue, de flâner, de se batt re, de mendier , et ce, sur tout le territoire de la Ville de L’Ancienne -Lorette. Le Service de police de la Ville de Québec ainsi que toute autre personne ou organisme mandaté par résolution...

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AVIS | Règlement 370-2022

...municipales . Ce règlement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette pendant le s heures régulières de bureau....

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AVIS | Règlement 369-2022

...er en gazon . Ce règlement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consu ltation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette pendant le s heures régulières d e bureau....

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AVIS | Règlement 371-2022

...la pandémie . Ce règlement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancienn e-Lorette pendant le s heures régulières d e bureau....

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AVIS | Approbation des personnes habiles à voter sur le Règlement 365-2022

...uisition et d’installation de systèmes d’éclairage, de travaux d’aqueduc et d’égout, incluant l’octroi de contrats de services professionnels et techniques, l’embauche du personnel d’appoint y afférent, de même que les frais de financement...

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AVIS | Approbation des personnes habiles à voter sur le Règlement 366-2022

...isition et d’installation de systèmes d’éclairage, de travaux d’aqueduc et d’égout, incluant l’octroi de contrats de services professionnels et techniques, l’embauche de personnel d’appoint y aff érent, de même que les frais de financemen...

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AVIS | Règlement 364-2022

...municipaux . Ce règlement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette pendant le s heures régulières d e bureau....

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AVIS | Règlement 362-2021

...anisme (CCU) . Ce règlement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancien ne -Lorette pendant le s heures régulières d e bureau....

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AVIS | Règlement 361-2021

...n o 86 -2008 . Ce règlement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette pendant les heures régulières d e bureau....

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AVIS | Règlement 360-2021

...l’année 2022 . Ce règlement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette pendant le s heures régulières d e bureau....

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Prévention des incendies

...présence de fumée. Bâtiment d'hébergement temporaire : bâtiment ou pa rtie de bâtiment où sont offerts des services d'hébergement de courte durée à une clientèle de passage. Central e d'alarme : endroit destiné à rec...