406 résultats pour « travaux sur Notre-Dame »

Rubriques

Répondre au constat

Une personne qui reçoit un constat d’infraction a deux options : Option 1 : Plaider coupable à l'infraction   Plaider coupable à l’infraction reprochée en payant le montant total inscrit sur la copie du constat dans les 30 jours qu......

Rubriques

Assister aux séances et poser des questions

Assistez à la séance du conseil municipal En personne à l'hôtel de ville Assistez à la séance à l’hôtel de ville, situé au 1575, rue Turmel. En webdiffusion sur YouTube Suivez la séance à distance, en direct ou en différé, g......

Rubriques

Règlement

Nombre d’animaux permis par résidence Un maximum de 3 chien(s) est permis par résidence. Un maximum de 3 chat(s) est permis par résidence. Le nombre total d’animaux domestiques ne doit toutefois pas excéder 4. Voici un aperç......

Rubriques

Licence canine

Une licence canine est obligatoire pour chaque chien sur le territoire de L’Ancienne-Lorette. Elle permet de retrouver votre animal s’il s’égare, mais aussi de contribuer au financement des services de contrôle animalier. Coût de la licence......

Rubriques

Gestionnaire animalier – SPA de Québec

La Ville de L’Ancienne-Lorette est desservie par la SPA de Québec. Services offerts Sur appel de citoyens ou des services d’urgence, la Société protectrice des animaux (SPA) offre les services suivants : Recueillir des animaux per......

Rubriques

Interdiction en cas d’urgence

Il est interdit d’utiliser l’eau potable pour l’arrosage des végétaux, l’entretien des terrains, le remplissage d’un bassin et toute autre utilisation à des fins récréatives ou de nettoyage si l’un des événements suivants survient : Une pér......

Rubriques

Comment soutenir gratuitement les commerces d’ici ?

Bien que le meilleur moyen d’assurer la vitalité de nos commerces demeure d’effectuer une transaction, plusieurs petits gestes gratuits peuvent être posés pour les encourager et contribuer à les faire connaître et à leur donner de la visibilit......

Rubriques

25 000 $ et plus

La liste de tous les contrats de 25 000 $ et plus, conclus à partir du 1 er avril 2011, est disponible dans le système électronique d’appel d’offres du Gouvernement du Québec, (SEAO) à la section Rapport des contrats octroyés par organisation pour......

Rubriques

Plus de 2 000 $ totalisant plus de 25 000 $

En vertu de la Loi sur les cités et les villes, la Ville de L’Ancienne-Lorette rend publique la liste des contrats comportant une dépense de plus de 2 000 $ avec un même cocontractant et dont la somme de ces contrats est supérieure à 25 000 $.

Rubriques

S’inscrire aux activités

En ligne L’inscription aux activités de loisirs se font directement en ligne, via votre compte citoyen. Pour les activités de l'organisme Temps-Danse,  cliquez ici. Portail citoyen Comment s'inscrire ?......

Rubriques

Tarification et modalités de paiement

Tarification Aînés (résidents seulement) Les résidents de 65 ans et plus bénéficient d'une réduction de 50 % sur le coût d'inscription. Non-résidents En vertu de la politique de tarification de la Ville de L'Ancienne-Lorette, les......

Rubriques

Émission des comptes de taxes municipales

Les factures de taxes municipales sont émises au début de chaque année, vers la fin du mois de janvier. Elles sont déposées dans le compte citoyen des personnes ayant adhéré au compte de taxes électronique ou expédiées par la poste. Si vo......

Rubriques

L’approche « Procédure Sainte-Foy »

Cette approche, située dans le prolongement de la piste 11-29 de l’aéroport, permet de réduire le nombre d’hélicoptères survolant les quartiers résidentiels, et donc de minimiser l’impact pour leurs résidents. Pour des raisons de sécurit......

Rubriques

Fonctionnement des écocentres

Vous devez présenter obligatoirement une pièce d'identité avec photo et, selon votre situation, une des preuves de résidence suivantes : Vous êtes? Preuves acceptées......

Rubriques

Rôle et responsabilités du conseil municipal

À L’Ancienne-Lorette, le conseil municipal comprend une mairesse ou un maire et six conseillères ou conseillers, représentant chacun un district électoral . Le conseil municipal adopte les règlements municipaux et les résolutions, déter......

Rubriques

Modalités de paiement

Modes de paiement Prélèvements automatiques Évitez les retards et les oublis ! Vos paiements seront effectués à temps, sans même que vous ayez à y penser. Deux méthodes d’inscription s’offrent à vous : Formulaire en ligne Co......