420 résultats pour « Règlement pour clôture »
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Édition d’octobre 2017
...: À l’occasion de l’Action de grâce, les bureaux administratifs de l’hôtel de ville et des travaux publics seront fermés. Pour toute urgence : 418 872-8450 Jour férié JOURNAL MUNICIPAL DE LA VILLE DE L’ANCIENNE-LORETTE Chères Lorettaines, C...
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Édition de novembre 2017
...a préparation du budget 2018 qui sera présenté en décembre prochain. 2016 Rapport de l’auditeur Le rapport financier 2016, pour l’exercice qui se termine le 31 décembre, a été déposé par la trésorière au conseil municipal en date du 25 avril 2017...
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Édition de décembre 2017
...ite des élections municipales du 5 novembre dernier, les membres du conseil et moi tenons à vous remercier chaleureusement pour votre confiance et votre soutien. J’entame mon\ 9 e mandat avec la même fougue qu’à mes débuts et avec la certitude...
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Édition d’été 2021
...Le Faits saillants Faits saillants du rapport du rapport financier financier 20202020 6 7 4 5 et et L’Ancienne-Lorette pourra poursuivre la mise en valeur du boisé lorettain ! Mesure d'intégration des personnes handicapées Bilan de mi...
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Édition de mai 2016
... È/ 23 725 $ Surplus Le surplus à la fin de l’exercice financier 2015 s’établit donc à 122 912 $. Notre priorité Pour l’année en cours, la priorité demeure celle qui nous a toujours animés, c’est-à-dire de ré- pondre à vos besoins en ...
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AVIS | Règlement 369-2022
...nt du Règlement 360 -2021 décrétant la taxe foncière et les tarifications ainsi que leur mode de paiement pour l’année 2022 – tarification location terrain de soccer en gazon . Ce règlement entre en vigueur conformément...
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Édition de juin 2016
...: maire@lancienne-lorette.org Chères Lorettaines, Chers Lorettains, Le \bois de juin est annonciateur de la fin des classes pour nos jeunes. L’été est bel et bien arrivé et pour plusieurs, il est synony\be de vacances bien \bé\britées. Je profite de...
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Édition de novembre 2016
...a préparation du budget 2017 qui sera présenté en décembre prochain. 2015 Rapport de l’auditeur Le rapport financier 2015, pour l’exercice qui se termine le 31 décembre, a été déposé par la trésorière au conseil municipal en date du 26 avril 2016...
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Édition de juin 2015
...ratifs des travaux publics seront fermés. L’horaire habituel des collectes est maintenu le 24 juin et les 1 eret 3 juillet. Pour toute urgence, communiquez avec nous au 418 872-8450. R M RRR 8 8 8 8 MM 8 ...
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Édition d’octobre 2015
...re: À l’occasion de l’Action de grâce, les bureaux administratifs de l’hôtel de ville et des travaux publics seront fermés. Pour toute urgence, communiquez avec nous au 418 872-8450. Chères Lorettaines, Chers Lorettains, J’ai le plaisir de vous ann...
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Édition de novembre 2015
...tion financière de la municipalité dont il a la charge, ce que je m’empresse de faire par cet article de notre journal. 2014 Pour l’année 2014, dont les états financiers ont été déposés en avril dernier, les finances de la Municipalité se résumaient...
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Édition de décembre 2015
...ion finale d’une éventuelle entente susceptible de mettre fin au conflit qui persiste autour de nos quotes-parts respectives pour défrayer les coûts de fonctionnement de l’agglomération de Québec. J’ai participé très activement et très positivement ...
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Édition de mai 2014
...SEIL Mardi 27 mai, 20h Un écocentre est un centre de récupération de matières résiduelles, offrant aux résidents un endroit pour disposer de certains produits, matières et matériaux. Ensuite, ces produits sont récupérés, recyclés, réutilisés, valori...
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Édition de juin 2014
... l’avenir. Comme vous le savez, la Ville de L’An\bienne-Lorette ne peut plus \bompter sur le développement domi\biliaire pour envisager des entrées d’argent neuf afin de faire fa\be à nos obligations. Dans \bette optique, le \bonse il m uni\bipa...
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Édition d’octobre 2014
...participer à une consultation sur vos perceptions à l’égard de votre Ville. Nous vous remercions sincèrement pour votre implication et soyez assurés que les résultats, sous analyse présentement, nous serons d’une très gran...
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Édition de novembre 2014
...à participer à une consultation sur vos perceptions à l’égard de votre Ville. Nous vous remercions sincèrement pour votre implication et soyez assurés que les résultats, sous analyse présentement, nous serons d’une très grande ...
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AVIS | Règlement 368-2022
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AVIS | Règlement 372-2022
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AVIS | Règlement 370-2022
...28 juin 2022 , le conseil municipal a adopté le Règlement no 370 -2022 constituant u ne réserve financière pour le financement des élections municipales . Ce règlement entre en vigueur conformément à la loi et est...
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AVIS | Approbation des personnes habiles à voter sur le Règlement 367-2022
...de scrutin référendaire en utilisant le formulaire disponible sur le site Internet de la Ville. *Conditions pour être une personne habile à voter ayant le droit d'être inscrite sur la liste référendai re de l'ensemble de la Ville :...
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Demandes de dérogations mineures
...éments dérogatoires au Règlement de zonage n o V - 965 - 89 suivants : • Une marge de recul avant pour le bâtiment principal de 5,4 mètres, alors que le minimum prescrit est de 6,1 mètres ) ; • D eux ouve...
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AVIS | Règlement 364-2022
...déontologie des élus municipaux . Ce règlement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette pendant le s heures régu...
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AVIS | Règlement 390-2024
...on des usages autorisés zone R -A/A 1. Ce règlement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette pendant les heures régul...
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AVIS | Règlement 397-2025
...restauration patrimoniale – Volet 2 . Ce règlement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette pendant les heures régul...
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AVIS | Règlement 396-2025
...restauration patrimoniale – Volet 1 . Ce règlement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette pendant les heures régul...
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