483 résultats pour « Règlement sur les chiens »
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Édition de février 2018
...18 872-1383, et à l’hôtel de ville. 13 h 30 à 14 h : Prestation des Éclairs de Québec* 13 h à 16 h : Promenade en traîneau à chiens 13 h 30 à 14 h 45 : Initiation à la ringuette avec Ringuette de la Capitale* 14 h à 15 h : Défi cardio en famille* S...
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Édition de janvier 2018
...72-1383, et à l’hôtel de ville. 13 h 30 à 14 h : Prestation des Éclairs de Québec* 13 h à 16 h : Promenade en traîneau à chiens 13 h 30 à 14 h 45 : Initiation à la ringuette avec Ringuette de la Capitale* 14 h à 15 h : Défi cardio en fami...
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Édition d’été 2019
...tre que ce qui est vendu sur le site) h Drogue, sous quelle que forme que ce soit (ex. : cannabis) h Animaux (sauf les chiens d'assistance) h Glacières h Armes blanches et objets tranchants (lames, canifs, dagues, etc.) h Armes à feu...
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Édition d’hiver 2019
...de l’inscription en ligne aux activités de la bibliothèque et l’ajout de l’acquisition et du renouvellement des licences de chiens. h Instauration d’un système d’avis de disponibilité, de rappel et de retard par courriel aux abonnés de la bibliot...
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Édition de printemps 2020
...ndre ces objectifs. 4 Le Lorettain | Journal municipal de la Ville de L’Ancienne-Lorette Gestion et contrôle des chiens 1 chapitre P-38.002, a. 1, 2 e al. Depuis le 3 mars 2020, de nouvelles règles concernant la gestion et le contrôle...
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Édition d’hiver 2020
...disponibles auprès des Chevaliers de Colomb au 418 872-1383 ou à l’hôtel de ville. 13 h à 16 h Promenade en traîneau à chiens, initiation à la survie en forêt SCÈNE DU FESTIVAL 13 h 30 Activité de pound pour toute la famille 14 h 15 Spect...
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Édition d’été 2021
...re Principaux règlements en vigueur Depuis le 30 juin 2020, de nouvelles règles concernant la gestion et le contrôle des chiens sont en vigueur à la suite de l’adoption du Règlement no 348-2020 relatif à la garde, au contrôle et au bien-être ani...
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Édition de printemps 2021
...stallations. Le stationnement est gratuit au Complexe sportif multidisciplinaire, situé au 1311, rue des Loisirs Est. Les chiens sont acceptés dans les parcs et les sentiers de la Ville, mais doivent être tenus en laisse d’une longueur maximale...
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Édition de printemps 2022
...urbanisme@lancienne-lorette.org ou remplissez le formulaire disponible au lancienne-lorette.org. Gestion et contrôle des chiens Ah, les animaux ! Nous les aimons tellement ! Voici quelques rappels des règles à suivre pour que les Lorettains à...
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AVIS | Règlement 369-2022
AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 28 juin 2022 , le conseil municipal a adopté le......
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AVIS | Règlement 367-2022
AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par la soussignée, greffière de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors d’une séance extraordinaire ayant eu lieu le 1 er mars 2022, le conse......
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AVIS | Règlement 382-2022
AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 30 mai 2023 , le conseil municipal a adopté le......
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Permis et certificats et administration des règlements de zonage, de lotissement et de construction
VILLE DE L’ANCIENNE -LORETTE R ÈGLEMENT N O 86 -2008 R ÈGLEMENT RELATIF AUX PERMIS ET CERTIFICATS AINSI QU ’À L’ADMINISTRATION DES RÈGLEMENTS DE ZONAGE , DE LOTISSEMENT ET DE CONSTRUCTION Codification admi......
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AVIS | Règlement 381-2023
AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 30 mai 2023 , le conseil municipal a adopté......
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AVIS | Demande d'approbation référendaire - Règlement 380-2023
AVIS PUBLIC – DEMANDE D’APPROBATION RÉFÉRENDAIRE RÈGLEMENT NO 3 80 - 2023 MODIFIANT LE PLAN ET LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NO V - 965 - 89 EN INTÉGRANT LE LOT 1 777 8 1 6 À LA ZONE R - C /B1 AVIS PUBLIC est, par la présente, donné......
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AVIS | Demande d'approbation référendaire - Règlement 379-2023
AVIS PUBLIC – DEMANDE D’APPROBATION RÉFÉRENDAIRE RÈGLEMENT NO 379 - 2023 MODIFIANT LE PLAN ET LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NO V - 965 - 89 EN INTÉGRANT LE LOT 1 777 866 À LA ZONE C - V/B1 AVIS PUBLIC est, par la présente, donné......
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AVIS | Règlement 378-2023
1575, rue Turme l L’Ancienne -Lorette (Québec) G2E 3J5 418 872 -9811 AVIS PUBLIC – ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION PROJET DE RÈGLEMENT N O 3 78 - 202 3 RELATIF À LA DÉMOLITION D’IMMEUBLES AVIS PUBLIC est, par les pr......
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AVIS | Règlement 379-2023
1575, rue Turme l L’Ancienne -Lorette (Québec) G2E 3J5 418 872 -9811 AVIS PUBLIC – ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION PROJET DE RÈGLEMENT N O 3 79 - 202 3 - MODIFIANT LE PLAN ET LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NO V - 965 - 89......
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AVIS | Règlement 380-2023
1575, rue Turme l L’Ancienne -Lorette (Québec) G2E 3J5 418 872 -9811 AVIS PUBLIC – ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION PROJET DE RÈGLEMENT N O 3 80 - 202 3 - MODIFIANT LE PLAN ET LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NO V - 965 - 89......
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AVIS | Règlement 377-2022
AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 31 janvier 2023 , le conseil municipal a ad......
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AVIS | Règlement 376-2022
AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 31 janvier 2023 , le conseil municipal a ad......
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AVIS | Règlement 375-2022
AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 13 décembre 2022 , le conseil municipal a adopté le......
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AVIS | Règlement 374-2022
AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 13 décembre 2022 , le conseil municipal a adopté le......
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AVIS | Règlement 373-2022
AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 13 décembre 2022 , le conseil municipal a adopté le......
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Garde, contrôle et bien-être animal sur le territoire de la Ville de L'Ancienne-Lorette
...oire de la V ille de L’Ancienne -Lorette. CONSIDÉRANT le Règle me nt no 101 -2009 relatif au contrôle des chiens et des chats abrogeant l e règlem ent n o V-1159 -96 et ses a me ndem ents adopté le 27 janvier 200 9 ;...
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