445 résultats pour « réglément pour piscine »

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AVIS | Approbation des personnes habiles à voter sur le Règlement 367-2022

...de scrutin référendaire en utilisant le formulaire disponible sur le site Internet de la Ville. *Conditions pour être une personne habile à voter ayant le droit d'être inscrite sur la liste référendai re de l'ensemble de la Ville :...

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AVIS | Approbation des personnes habiles à voter sur le Règlement 365-2022

...RSONNES HABILES À VOTER SUR LE RÈGLEMENT NO 365 -2022 DÉCRÉTANT UN EMPRUNT ET UNE DÉPENSE DE 4 714 000 $ POUR L’EXÉCUTION DE TRAVAUX DE RÉFECTION DE LA RUE NOTRE -DAME – PROGRAMME D’INFRASTRUCTURES MUNICIPALES D’EAU...

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AVIS | Règlement 369-2022

...nt du Règlement 360 -2021 décrétant la taxe foncière et les tarifications ainsi que leur mode de paiement pour l’année 2022 – tarification location terrain de soccer en gazon . Ce règlement entre en vigueur conformément...

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Déclaration d’abattage obligatoire

Dans le cadre des efforts visant à lutter contre la propagation de l’agrile du frêne, la Ville de L’Ancienne-Lorette a adopté le Règlement 404-2026 , visant à limiter les foyers d’infestation tout en protégeant la canopée urbaine.  À cet ef......

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AVIS | Règlement 365-2022

...mars 2022, le conseil municipal a adopté le Règlement no 365- 2022 décrétant un emprunt et une dépense de 4 714 000 $ pour l’exécution de travaux de réfection de la rue Notre -Dame – Programme d’infrastructures municipales d’eau (PRIMEAU)....

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AVIS | Demande d’approbation référendaire – Règlement 368-2022 modifiant le règlement de zonage V-965-89

...sse l’objet d’un scrutin référendaire en transmettant à la Ville de L’Ancienne- Lorette une demande écrite à cet effet. Pour être valide, toute demande doit : • Indiquer clairement la disposition qui en fait l’objet et la zone d’où elle pr...

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AVIS | Règlement 367-2022

...unicipales et de l’Habitation le 9 juin 2022. Ce règlement entre en vi gueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette pendant les heures régulières de b...

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AVIS | Règlement 371-2022

...e -Lorette en lien avec la pandémie . Ce règlement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancienn e-Lorette pendant le s heures régu...

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Édition de mars 2015

...1 Mot  du maire Mot  du maire Chères Lorettaines, Chers Lorettains, Je vous remercie vivement d’avoir bravé le temps froid pour prendre part aux nombreuses activités du Festival des neiges, les 14 et 15 février derniers. Quel bonheur de voir jeunes...

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Permis et certificats

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Édition de janvier 2015

...anque à gagner représente à lui seul une augmentation de 0,4 % de votre compte de taxes. • Une augmentation de notre facture pour l’agglomération (quote-part) de 666 158 $. C’est 4,6 % de plus que l’an dernier, soit plus du double de l’IPC. Compte te...

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Édition de juin 2018

...e du Québec et de la Fête du Canada, les bureaux administratifs de l’hôtel de ville et des travaux publics seront fermés. Pour toute urgence : 418 872-8450 Mardi 26 juin, 20 h Hôtel de ville Mardi 31 juillet, 20 h Hôtel de ville Consultez les...

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Édition de février 2017

...En plus du traditionnel Concours de sculpture sur neige, où je suis c\ haque fois épaté par le talent des participants, vous pourrez prendre part à une panoplie d’activités qui vous donneront envie de bouger. Plusieurs nouveautés sont au programme,...

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Édition de janvier 2017

...ls en page 15. Opération hivernale Mardi 31 janvier, 20 h | Hôtel de ville Calendrier des séances ordinaires du conseil pour l’année 2017 en page 16. Prochaine séance du conseil municipal Budget 2017 Chères Lorettaines, Chers Lorettains, En...

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Édition de septembre 2018

...lics seront fermés. La collecte des objets encombrants est maintenue, mais celle des branches est remise au 4 septembre. Pour toute urgence : 418 872-8450 Prochaine séance du conseil municipal Activités de la bibliothèque Taxes municipales J...

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Édition d’août 2018

11 JOURNAL MUNICIPAL DE LA VILLE DE L’ANCIENNE-LORETTE 20 AOÛT AU 9 SEPTEMBRE Fermeture pour l’entretien annuel Détails en page 12. Aquagym Élise Marcotte DÉCOUVREZ LA PROGRAMMATIONDE LA SESSION D’AUTOMNE! NOUVEAU! Les inscriptions aux activi...

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Règlements municipaux

Les principaux réglements municipaux sont disponibles ci-dessous. Si vous désirez consulter un réglement qui n'est pas publié sur cette page, communiquez avec nous. Nous joindre

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Édition de mai 2018

...la Journée nationale des patriotes, les bureaux administratifs de l’hôtel de ville et des travaux publics seront fermés. Pour toute urgence : 418 872-8450 Jour férié : Lundi 21 mai 2e versement : Jeudi 24 mai Compte de taxes municipales J...

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Questions fréquentes (FAQ)

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Édition d’avril 2018

...e le jugement doit être rendu dans environ six mois. D’ici là, afin de ne pas influencer la suite des procédures, nous ne pourrons répondre à aucune question supplémentaire à ce sujet. Soyez pleinement assurés que vous serez informés de l’évoluti...

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Édition de mars 2018

...ps! Début des inscriptions le samedi 3 mars, 8 h 30. Détails en page 16. Dimanche 11 mars Profitez du changement d’heure pour vérifier les piles de vos avertisseurs de fumée. Mardi 27 mars, 20 h | Hôtel de ville JOURNAL MUNICIPAL DE LA VILLE...

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Édition de février 2018

...x et animation par un conteur SAMEDI 17 FÉVRIER 8 h à 15 h : Concours de sculpture sur neige 9 h à 16 h : Activités variées pour toute la famille Fermette, tours de poney, tours de carriole*, chasse aux trésors, jeux gonflables, maquillage, karts à...

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Édition de janvier 2018

...cal.ca | JOURNAL MUNICIPAL DE LA VILLE DE L’ANCIENNE-LORETTE | JANVIER 2017 | VOLUME 2 NUMÉRO 1 11 Une tempête d’activités pour bouger en famille! Découvrez la programmation! Détails en page 14. Inscrivez-vous avant le 18 janvier pour recevoir...