456 résultats pour « Règlement pour une cloture »

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AVIS | Règlement 371-2022

...e -Lorette en lien avec la pandémie . Ce règlement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancienn e-Lorette pendant le s heures régu...

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AVIS | Règlement 369-2022

...nt du Règlement 360 -2021 décrétant la taxe foncière et les tarifications ainsi que leur mode de paiement pour l’année 2022 – tarification location terrain de soccer en gazon . Ce règlement entre en vigueur conformément...

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AVIS | Règlement 370-2022

...28 juin 2022 , le conseil municipal a adopté le Règlement no 370 -2022 constituant u ne réserve financière pour le financement des élections municipales . Ce règlement entre en vigueur conformément à la loi et est...

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AVIS | Règlement 372-2022

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AVIS | Règlement 368-2022

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Édition de novembre 2014

...à participer  à  une  consultation  sur  vos perceptions  à  l’égard  de  votre  Ville.  Nous vous  remercions  sincèrement  pour  votre implication  et  soyez  assurés  que  les résultats, sous analyse présentement, nous serons  d’une  très  grande ...

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Édition d’octobre 2014

...participer  à  une  consultation  sur  vos perceptions  à  l’égard  de  votre  Ville.  Nous vous  remercions  sincèrement  pour  votre implication  et  soyez  assurés  que  les résultats, sous analyse présentement, nous serons  d’une  très  gran...

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Édition de juin 2016

...: maire@lancienne-lorette.org Chères Lorettaines, Chers Lorettains, Le \bois de juin est annonciateur de la fin des classes pour nos jeunes. L’été est bel et bien arrivé et pour plusieurs, il est synony\be de vacances bien \bé\britées. Je profite de...

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Édition de juin 2014

...  l’avenir.  Comme  vous  le savez, la Ville de L’An\bienne-Lorette ne peut plus \bompter sur le développement domi\biliaire pour envisager des entrées d’argent neuf afin de faire fa\be à nos obligations. Dans \bette optique, le \bonse il m uni\bipa...

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Édition de mai 2014

...SEIL Mardi 27 mai, 20h Un écocentre est un centre de récupération de matières résiduelles, offrant aux résidents un endroit pour disposer de certains produits, matières et matériaux. Ensuite, ces produits sont récupérés, recyclés, réutilisés, valori...

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Édition de décembre 2015

...ion finale d’une éventuelle entente susceptible de mettre fin au conflit qui persiste autour de nos quotes-parts respectives pour défrayer les coûts de fonctionnement de l’agglomération de Québec.  J’ai participé très activement et très positivement ...

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Édition de novembre 2015

...tion financière de la municipalité dont il a la charge, ce que je m’empresse de faire par cet article de notre journal. 2014 Pour l’année 2014, dont les états financiers ont été déposés en avril dernier, les finances de la Municipalité se résumaient...

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Édition d’octobre 2015

...re: À l’occasion de l’Action de grâce, les bureaux administratifs de l’hôtel de ville et des travaux publics seront fermés.  Pour toute urgence, communiquez avec nous au 418 872-8450. Chères Lorettaines, Chers Lorettains, J’ai le plaisir de vous ann...

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Édition de juin 2015

...ratifs des travaux publics seront fermés. L’horaire habituel des collectes est maintenu le 24 juin et les 1 eret 3 juillet. Pour toute urgence, communiquez avec nous au 418 872-8450.      






      






  R M RRR 8 8 8 8  MM 8 ...

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Édition de novembre 2016

...a préparation du budget 2017 qui sera présenté en décembre prochain. 2015 Rapport de l’auditeur Le rapport financier 2015, pour l’exercice qui se termine le 31 décembre, a été déposé par la trésorière au conseil municipal en date du 26 avril 2016...

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Parcs et espaces verts

Le saviez-vous ? L’Ancienne-Lorette s’est méritée 4 fleurons, sur une possibilité de 5, lors de la 16e édition de la remise des Fleurons du Québec ! En savoir plus

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Permis et certificats et administration des règlements de zonage, de lotissement et de construction

...ans, graphiques, schémas, symboles et normes ou autre expression doit être faite selon la même procédure à suivre que pour une mod ification au règlement. Règlement permis , certificats et tarifs n o 86 -2008...

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AVIS | Assemblée publique de consultation – Projets de règlements 394-2025 et 395-2025

...Les modalités de consultations publiques sont modulées ainsi : Toute personne intéressée à ce s projet s de règlement pourra transmettre des questions, commentaires ou tout document pertinent par courriel, à l’adresse urbanisme@lancienne -lo...

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AVIS | Règlement 399-2025 - Plan d'urbanisme révisé

...active dans la mise en œuvre des milieux de vie . Le plan d’urbanisme comprend un plan particulier d’urbanisme (PPU) pour le secteur de la rue Notre -Dame. Ce règlement est entré en vigueur le 23 septembre 2025, soit la dat...

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AVIS | Règlement 400-2025

...-de -chaussée sur la rue Notre -Dame . Ce règlement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette pendant les heures régul...

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AVIS | Règlement 398-2025

...lement n o 398 -2025 relatif à la lutte contre l’agrile du frêne et établissant un programme d’aide financière pour l’abattage . Ce règlement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation a...