436 résultats pour « réglément pour piscine »

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Règlements municipaux

Les principaux réglements municipaux sont disponibles ci-dessous. Si vous désirez consulter un réglement qui n'est pas publié sur cette page, communiquez avec nous. Nous joindre

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Édition de septembre 2018

...lics seront fermés. La collecte des objets encombrants est maintenue, mais celle des branches est remise au 4 septembre. Pour toute urgence : 418 872-8450 Prochaine séance du conseil municipal Activités de la bibliothèque Taxes municipales J...

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Édition de janvier 2017

...ls en page 15. Opération hivernale Mardi 31 janvier, 20 h | Hôtel de ville Calendrier des séances ordinaires du conseil pour l’année 2017 en page 16. Prochaine séance du conseil municipal Budget 2017 Chères Lorettaines, Chers Lorettains, En...

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AVIS | Approbation des personnes habiles à voter sur le Règlement 365-2022

...RSONNES HABILES À VOTER SUR LE RÈGLEMENT NO 365 -2022 DÉCRÉTANT UN EMPRUNT ET UNE DÉPENSE DE 4 714 000 $ POUR L’EXÉCUTION DE TRAVAUX DE RÉFECTION DE LA RUE NOTRE -DAME – PROGRAMME D’INFRASTRUCTURES MUNICIPALES D’EAU...

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Édition de mai 2016

...     È/        23 725 $ Surplus Le surplus à la fin de l’exercice financier 2015 s’établit donc à 122 912 $.  Notre priorité Pour l’année en cours, la priorité demeure celle qui nous a toujours animés, c’est-à-dire de ré- pondre  à  vos  besoins  en ...

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Édition d’avril 2017

11 15 avril Date limite pour enlever les garages et abris d’auto temporaires Mardi 25 avril, 20 h Hôtel de ville Inscription dès le 18 avrilDétails en page 16. Prochaine séance du conseil municipal Programme Vacances-Été JOURNAL MUNICIPAL DE L...

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Conseil municipal

Le conseil municipal adopte les règlements municipaux et les résolutions, détermine les politiques générales, approuve le budget, fixe le taux de taxation et voit au bon fonctionnement de la ville. En savoir plus Connaître mon district élect......

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Édition de mai 2017

...me vous le savez, tous les ans à cette période, une firme comptable vérifie le rapport financier de la Municipalité complété pour l’année qui se terminait au 31 décembre précédent. La firme Deloitte a donc agi comme auditeur externe pour établir cla...

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Questions fréquentes (FAQ)

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Édition de juin 2017

...22 h 30 Mike Sickini SCÈNE FAMILIALE 10 h Ari cui cui 11 h 15 Mélou 13 h A\bchoum 12 AOÛT 2017 9 H À 16 H AC\bIVI\bÉS POUR \bOUS GRATUIT! LANCIENNE-LORETTE.ORG | Mardi 27 juin, 20 h Hôtel de ville Mardi 25 juillet, 20 h Hôtel de ville C...

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Édition d’août 2017

...ain année après année, plusieurs nouveautés sont au menu de cette journée festive. Je vous donne donc rendez-vous le 12 août pour cette grande fête qui, j’en suis persuadé, vous fera vivre des moments inoubliables! Le maire, Émile Loranger, ing Abonn...

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Édition de septembre 2017

...blics seront fermés. La collecte des objets encombrants est maintenue, mais celle des branches est remise au 5 septembre. Pour toute urgence : 418 872-8450 Jour férié JOURNAL MUNICIPAL DE LA VILLE DE L’ANCIENNE-LORETTE Chères Lorettaines, Ch...

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Édition d’octobre 2017

...: À l’occasion de l’Action de grâce, les bureaux administratifs de l’hôtel de ville et des travaux publics seront fermés. Pour toute urgence : 418 872-8450 Jour férié JOURNAL MUNICIPAL DE LA VILLE DE L’ANCIENNE-LORETTE Chères Lorettaines, C...

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Édition de novembre 2017

...a préparation du budget 2018 qui sera présenté en décembre prochain. 2016 Rapport de l’auditeur Le rapport financier 2016, pour l’exercice qui se termine le 31 décembre, a été déposé par la trésorière au conseil municipal en date du 25 avril 2017...

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Édition de décembre 2017

...ite des élections municipales du 5 novembre dernier, les membres du conseil et moi tenons à vous remercier chaleureusement pour votre confiance et votre soutien. J’entame mon\ 9 e mandat avec la même fougue qu’à mes débuts et avec la certitude...

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Édition de janvier 2016

...ammation Page 17 Bonjour, En ce début d’année 2016, j’aimerais adresser à chacun et chacune d’entre vous mes meilleurs vœux pour que l’année qui commence soit pour vous remplie de joie et de bonheur et qu’elle vous permette de réaliser tous vos proj...

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Édition de mars 2016

...rs Lorettains, Je remercie chaleureusement les familles qui ont bravé la froidure de l’hiver, les 13 et 14 février derniers, pour venir s’amuser au Festival des neiges de L’Ancienne-Lorette. Je tiens également à saluer la présence et l’engagement de...

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Édition d’avril 2016

... 2016     |    \S VOLU\bE 11 NU\bÉRO 3 13 PROCHAINE SÉANCEDU CONSEIL Mardi 26 avril\b 20 h Hôtel de ville DATE LIMITE POUR ENLEVER  LES GARAGES ET ABRIS D’AUTO TEMPORAIRES  15 avril PROGRAMME VACANCES-ÉTÉ Inscriptions du 13 avril au 20 m...

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AVIS | Assemblée publique de consultation – Projet de règlement 368-2022

...alités de consultations publiques sont modulées ainsi : Toute personne intéressée relativement à ce projet de règlement pourra transmettre des questions, commentaires ou tout document pertinent par courriel , à l’adresse urbanisme@la...

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AVIS | Règlement 373-2022

...rdinaires du conseil municipal . Ce rè glement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greff e situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette pendant le s heures...

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AVIS | Approbation des personnes habiles à voter sur le Règlement 366-2022

...nde de scrutin référendaire en utilisant le formulaire disponible sur le site Internet de la Ville. *Conditions pour être une personne habile à voter ayant le droit d'être inscrite sur la liste référendaire de l'ensemble de la Ville :...

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AVIS | Règlement 390-2024

...on des usages autorisés zone R -A/A 1. Ce règlement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette pendant les heures régul...

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AVIS | Règlement 384-2023

...sept em bre 2023 , le conseil municipal a adopté le Règlement no 384 -2023 décrétan t un programme de subvention pour l’achat de couches réutilisables . Ce rè glement entre en vigueur conformément à la loi et est disponib...