445 résultats pour « réglément pour piscine »

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AVIS | Règlement 400-2025

...-de -chaussée sur la rue Notre -Dame . Ce règlement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette pendant les heures régul...

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Édition d'octobre 2025

...ncienne-lorette.org • citoyen.lancienne-lorette.org • Infolettre • • Le 2 novembre, on vote! 4 et 5 Succès éclatant pour le 19 e Festival Lorettain! Détails en page 3 2 Mot du conseil 7 Un été de réalisations à L'Ancienne-Lorette 8 Sou...

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AVIS | Règlement 398-2025

...lement n o 398 -2025 relatif à la lutte contre l’agrile du frêne et établissant un programme d’aide financière pour l’abattage . Ce règlement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation a...

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AVIS | Règlement 394-2025

...et supérieure ou exceptionnelle . Ce règlement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Serv ice du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette pendant les heures ré...

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AVIS | Règlement 395-2025

...ctural (P.I.I.A) n o V-1019 -91 . Ce règlement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du g reffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette pendant les heures ré...

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AVIS | Règlement 397-2025

...restauration patrimoniale – Volet 2 . Ce règlement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette pendant les heures régul...

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AVIS | Assemblée publique de consultation – Projets de règlements 394-2025 et 395-2025

...Les modalités de consultations publiques sont modulées ainsi : Toute personne intéressée à ce s projet s de règlement pourra transmettre des questions, commentaires ou tout document pertinent par courriel, à l’adresse urbanisme@lancienne -lo...

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AVIS | Règlement 399-2025 - Plan d'urbanisme révisé

...active dans la mise en œuvre des milieux de vie . Le plan d’urbanisme comprend un plan particulier d’urbanisme (PPU) pour le secteur de la rue Notre -Dame. Ce règlement est entré en vigueur le 23 septembre 2025, soit la dat...

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AVIS | Plan d’action à l’égard des personnes en situation de handicap 2025

...28 janvier 2025, le conseil municipal a adopté un plan d’action à l’égard des personnes en situation de handicap, pour l’année 2025. Ce plan d’action vise à identifier les obstacles à l’intégration des personnes en situation...

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AVIS | Règlement 393-2024

...placement du règlement n o 376 -2022 . Ce règlement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette pendant les heures régul...

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Édition d'hiver 2025

...x citoyennes et aux citoyens de toute génération. Importants travaux d’infrastructures subventionnés entre 50 % et 100 % Pour 2025, plusieurs projets d’infrastructures totalisant près de 17 M $ sont prévus, dont 50 % seront payés par des prog...

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AVIS | Règlement 391-2024

...la circulation et le stationnement . Ce règlement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette pendant les heures régul...

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AVIS | Règlement 390-2024

...on des usages autorisés zone R -A/A 1. Ce règlement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette pendant les heures régul...

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Demandes de dérogations mineures

...Les modalités de consultations publiques sont prévues ainsi : Toute personne intéressée par ce s demande s pourra transmettre des questions, commentaires ou tout document pertinent , par courriel, à l’adresse urbanisme@la...

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Demandes de dérogations mineures

...és. Les modalités de consultations publiques sont prévues ainsi : Toute personne intéressée par ce s demande s pourra transmettre des questions, commentaires ou tout document pertinent , par courriel, à l’adresse urbanisme@lanc...

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AVIS | Règlement 401-2025

...a adopté le Règlement n o 401 -2025 décrétant la taxe foncière et les tarifications ainsi que leur mode de paiement pour l’année 2026 en remplacement du règlement n o 392 -2024 . Ce règlement entre en vigueur conformément à la l...

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AVIS | Règlement 390-2024

...L es modalités de consultations publiques sont les suivantes : T oute personne intéressée à ce projet de règlement pourra transmettre des questions, commentaires ou document s pertinent s par courriel, à l’adresse urbanisme@lancienne...

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AVIS | Règlement 405-2026

AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présen tes, don n é par la sou ssign ée, greffière de la Ville de L’An cien n e -Lorette, de ce qu i su it : Le 26 mai 2026, le Règlement no 405 -2026 concernant le Code d'éthique......

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Éthique et déontologie

Toute municipalité est tenue d’adopter un Code d’éthique et de déontologie applicable aux élus municipaux. Consulter la Déclaration des membres du conseil municipal sur la formation éthique et déontologie concernant les élus municipaux .

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1845

La principale préoccupation du conseil municipal étant la sécurité des citoyens, les activités se concentrent principalement sur l'entretien des chemins l'hiver, des ponts et des clôtures. En 1856, les premiers règlements portent sur la vérific......

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Édition de printemps 2021

...- appel de candidatures 8 La popote roulante en croissance 10 Rinçage et nettoyage printaniers 7 La revitalisation se poursuit cet été 7 lancienne-lorette.org | Dossier Citoyen | Infolettre | | Restez informé ! 6 Lorett...

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Demandes de dérogations mineures

...ot 1 777 457 du cadastre du Québec : rendre réputée conforme une aire de stationnement d’une largeur de 6,9 mètres pour une habitation unifamiliale isolée , alors que le m aximum prescrit par le Règlement de zonage n° V -965 -89 est...

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Édition de juillet et août 2026

...une ambiance de détente, de rassemblement et de plaisir partagé. À L’Ancienne-Lorette, l’été est une période privilégiée pour profiter de nos parcs animés, de nos installations sportives et de la chaleur humaine qui caractérise si bien notre...

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AVIS | Règlement 405-2026

...acement du règlement n o 364 -2022 . Ce règlement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette pendant les heures rég...

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Lutte contre l’agrile du frêne et établissant un programme d’aide financière pour l’abattage