436 résultats pour « réglément pour piscine »

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Programme de subvention pour l'achat de couches lavables

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AVIS | Règlement 385-2022

...remplacement du règlement 373 -2022 . Ce rè glement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette pendant le s heures rég...

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AVIS | Règlement 386-2023

...abrogeant le règlement 195 -2013 . Ce rè glement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette pendant le s heures r...

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AVIS | Assemblée publique de consultation – Projet de règlement 387-2023

...consultations publiques sont modulées ainsi : Toute personne intéressée relativement à ce projet de règlement pourra transmettre des questions, commentaires ou tout document pertinent par courriel, à l’adresse urbanisme@lancienne...

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AVIS | Règlement 388-2023

...té le Règlement no388 -2023 décrétant l a taxe foncière et les tarifications ainsi que leur mode de paiement pour l’année 2024 en remplacement du règlement n o 377 -2022 . Ce rè glement entre en vigueur conformément à la...

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Taxe foncière, tarifications et modes de paiement pour l'année 2024

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AVIS | Plan d'action à l'égard des personnes en situation de handicap 2024

...vier 20 24, l e cons eil mun icipal a adopté un plan d’action à l ’égard des personnes en situation de handicap , pour l ’ann ée 202 4. Ce plan d ’acti on vise à identifier les obstacles à l’intégration des personnes en sit...

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Demandes de dérogations mineures

...) avec l’élément dérogatoire au Règlement de zonage n o V-965 -89 suivant : • une deuxième ouverture à la rue pour un emplacement d’une largeur de 17 mètres, alors qu’une deuxième ouverture à la rue est autorisée que pour les em...

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AVIS | Règlement 387-2023

...rrains de jeux et d’espaces naturels . Ce règlement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette pendant les heures régul...

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AVIS | Règlement 390-2024

...L es modalités de consultations publiques sont les suivantes : T oute personne intéressée à ce projet de règlement pourra transmettre des questions, commentaires ou document s pertinent s par courriel, à l’adresse urbanisme@lancienne...

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Édition d'été 2024

...lesquels les membres du Conseil et le personnel de la Ville ont œuvré depuis le début de l’année : Finances publiques La poursuite de notre objectif de réduire notre dette, qui est passée de 39,5 M $ en 2020 à 19,8 M $ prévu au 31 décembre 202...

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Demandes de dérogations mineures

...Les modalités de consultations publiques sont prévues ainsi : Toute personne intéressée par ce s demande s pourra transmettre des questions, commentaires ou tout document pertinent , par courriel, à l’adresse urbanisme@la...

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AVIS | Règlement 391-2024

...la circulation et le stationnement . Ce règlement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette pendant les heures régul...

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AVIS | Règlement 383-2023

...circulation et le st ationnement . Ce rè glement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette pendant le s heures rég...

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Édition d'hiver 2025

...x citoyennes et aux citoyens de toute génération. Importants travaux d’infrastructures subventionnés entre 50 % et 100 % Pour 2025, plusieurs projets d’infrastructures totalisant près de 17 M $ sont prévus, dont 50 % seront payés par des prog...

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AVIS | Règlement 392-2024

...l a adopté le Règlement n o 392 -2024 décrétant la taxe foncière et les tarifications ainsi que leur mode de paiement pour l’année 2025 en remplacement du règlement n o 388 -2023 . Ce règlement entre en vigueur conformément à la l...

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AVIS | Règlement 393-2024

...placement du règlement n o 376 -2022 . Ce règlement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette pendant les heures régul...

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Taxe foncière, tarification et modes de paiement pour l'année 2025

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AVIS | Plan d’action à l’égard des personnes en situation de handicap 2025

...28 janvier 2025, le conseil municipal a adopté un plan d’action à l’égard des personnes en situation de handicap, pour l’année 2025. Ce plan d’action vise à identifier les obstacles à l’intégration des personnes en situation...

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AVIS | Assemblée publique de consultation – Projets de règlements 394-2025 et 395-2025

...Les modalités de consultations publiques sont modulées ainsi : Toute personne intéressée à ce s projet s de règlement pourra transmettre des questions, commentaires ou tout document pertinent par courriel, à l’adresse urbanisme@lancienne -lo...

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AVIS | Règlement 396-2025

...restauration patrimoniale – Volet 1 . Ce règlement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette pendant les heures régul...

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AVIS | Règlement 397-2025

...restauration patrimoniale – Volet 2 . Ce règlement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette pendant les heures régul...

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AVIS | Règlement 395-2025

...ctural (P.I.I.A) n o V-1019 -91 . Ce règlement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du g reffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette pendant les heures ré...

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AVIS | Règlement 394-2025

...et supérieure ou exceptionnelle . Ce règlement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Serv ice du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette pendant les heures ré...

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Édition de printemps 2021

...- appel de candidatures 8 La popote roulante en croissance 10 Rinçage et nettoyage printaniers 7 La revitalisation se poursuit cet été 7 lancienne-lorette.org | Dossier Citoyen | Infolettre | | Restez informé ! 6 Lorett...