405 résultats pour « Permis pour av »
Vouliez-vous dire Permis pour spa (472) ou Permis poules (55) ou Service pour VR (527) ou Permis piscine (107) ou Permis toiture (49) ?
-
Documents
Demandes de dérogations mineures
...carrés . Les modalités de consultations publiques sont prévues ainsi : Toute personne intéressée par ce s demande s pourra transmettre des questions, commentaires ou tout document pertinent , par courriel, à l’adresse urbanisme@lancienne -l...
En savoir plus -
Documents
Demandes de dérogations mineures
...du Québec : p ermettre une aire de stationnement et une ouverture à la rue d’une largeur de 8,4 mètres pour une habitation unifamiliale, alors que le maximum prescrit par le Règlement de zonage n o V - 965 - 89 est...
En savoir plus -
Documents
AVIS | Règlement 361-2021
...et de construction n o 86 -2008 . Ce règlement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette pendant les heures régul...
En savoir plus -
Documents
AVIS | Approbation des personnes habiles à voter sur le Règlement 367-2022
...de scrutin référendaire en utilisant le formulaire disponible sur le site Internet de la Ville. *Conditions pour être une personne habile à voter ayant le droit d'être inscrite sur la liste référendai re de l'ensemble de la Ville :...
En savoir plus -
Documents
Édition d’hiver 2022
...vœux. C’est avec une grande fierté, mais aussi avec humilité face aux enjeux à venir, que nous entreprenons ce mandat pour les quatre prochaines années. Je vous remercie non seulement de la confiance témoignée le 7 novembre dernier, mais...
En savoir plus