420 résultats pour « Règlement pour clôture »

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AVIS | Règlement 373-2022

...rdinaires du conseil municipal . Ce rè glement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greff e situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette pendant le s heures...

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AVIS | Règlement 375-2022

...circulation et le stationnement . Ce rè glement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette pendant le s heures r...

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AVIS | Règlement 384-2023

...sept em bre 2023 , le conseil municipal a adopté le Règlement no 384 -2023 décrétan t un programme de subvention pour l’achat de couches réutilisables . Ce rè glement entre en vigueur conformément à la loi et est disponib...

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AVIS | Règlement 382-2022

...a circulation et le stationnement . Ce rè glement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette pendant le s heures rég...

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Édition d'automne 2023

...é à sublimer la beauté de nos parcs et de nos espaces verts, et permis à notre ville de se parer de ses plus beaux atours pour accueillir nos visiteurs. Un Festival Lorettain populaire Parlant de visiteurs, l’édition spéciale 350 e du Festival...

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AVIS | Règlement 383-2023

...circulation et le st ationnement . Ce rè glement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette pendant le s heures rég...

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Édition d'été 2023

... !  \bRATUIT Programmation complète à l'intérieur Présenté par : Installations récréatives Une foule d’activités libres pour profiter de la saison estivale ! 8 2 Le Lorettain | Journal municipal de la Ville de L’Ancienne-Lorette Bilan...

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AVIS | Règlement 380-2023

...glement fasse l’objet d’un scrutin référendaire en transmettant à la Ville une requête écrite à cet effet. Pour être valide, la requête doit : • Indiquer clairement la disposition qui en fait l’objet et la zone d’o...

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AVIS | Règlement 379-2023

...e ce règlement fasse l’objet d’un scrutin référendaire en transmettant à la Ville une requête écrite à cet effet. Pour être valide, la requête doit : • Indiquer clairement la disposition qui en fait l’objet et la zone d’où elle pr...

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AVIS | Règlement 378-2022

...relatif à la démolition d’immeubles . Ce rè glement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette pendant le s heures rég...

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AVIS | Règlement 381-2023

...contrôle et de suivi budgétaires . Ce rè glement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette pendant l es heures r...

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AVIS | Règlement 376-2022

...nt du Règlement n o 315 -2018 . Ce rè glement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette pendant le s heures r...

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AVIS | Demande d'approbation référendaire - Règlement 380-2023

...glement fasse l’objet d’un scrutin référendaire en transmettant à la Ville une requête écrite à cet effet. Pour être valide, la requête doit : • Indiquer clairement la disposition qui en fait l’objet et la zone d’o...

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AVIS | Demande d'approbation référendaire - Règlement 379-2023

...ce règlement fasse l’objet d’un scrutin référendaire en transmettant à la Ville une requête écrite à cet effet. Pour être valide, la requête doit : • Indiquer clairement la disposition qui en fait l’objet et la zone d’où elle...

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AVIS | Règlement 378-2023

...onsultations publiques sont modulées ainsi : T oute personne intéressée relativement à ce projet de règlement pourra transmettre des questions, commentaires ou tout document pertinent par courriel, à l’adresse urbanisme@lancienne...

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AVIS | Règlement 379-2023

...consultations publiques sont modulées ainsi : Toute personne intéressée relativement à ce projet de règlement pourra transmettre des questions, commentaires ou tout document pertinent par courriel, à l’adresse urbanisme@lancienne...

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AVIS | Règlement 380-2023

...Les modalités de consultations publiques sont modulées ainsi : Toute personne intéressée à ce projet de règlement pourra transmettre des questions, commentaires ou tout document pertinent par courriel, à l’adresse urbanisme@lancienne - l...

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AVIS | Plan d'action pour les personnes en situation de handicap 2023

...vier 20 23, l e cons eil mun icipal a adopté un plan d’action à l ’égard des personnes en situation de handicap , pour l ’ann ée 202 3. Ce plan d ’acti on vise à identifier les obstacles à l’intégration des personnes en sit...

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AVIS | Règlement 377-2022

...le Règlement no377 -2022 décrétant l a taxe foncière et les tarifications ainsi que leur mode de paiement pour l’année 2023 en remplacement du règlement 36 9-2022 . Ce rè glement entre en vigueur conformément à la loi...

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Édition de printemps 2022

...o et fontaine d'eau potable h Ajouts de bandes cyclables sur Notre-Dame h Nouvelle piste cyclable sur la rue du Couvent, pour sécuriser l'accès des élèves à l'école des Hauts-Clochers, pavillon St-Charles 2 Le Lorettain | Journal municipa...