432 résultats pour « Permis pour spa »

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Demandes de dérogations mineures

...éments dérogatoires au Règlement de zonage n o V - 965 - 89 suivants : • Une marge de recul avant pour le bâtiment principal de 5,4 mètres, alors que le minimum prescrit est de 6,1 mètres ) ; • D eux ouve...

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Présentation du rapport financier 2022

...ation financière de la Ville de L’Ancienne -Lorette au 31 décembre 2022 , conformément aux Normes comptables canadiennes pour le secteur public .» 3 Surplus de l’exercice 96 919 $ Revenu de subvention TECQ en lien avec des projets d’agglom...

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Édition de printemps 2023

...ns.org • Dossier Citoyen • Infolettre • • Restez informé ! 6 3 12 350 e anniversaire Une programmation éclatée pour un printemps mémorable ! Camp de jour de L'Ancienne-Lorette Les inscriptions sont en cours ! 7 Édition du 350 e FE...

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Édition d'été 2023

... !  \bRATUIT Programmation complète à l'intérieur Présenté par : Installations récréatives Une foule d’activités libres pour profiter de la saison estivale ! 8 2 Le Lorettain | Journal municipal de la Ville de L’Ancienne-Lorette Bilan...

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Démolition d'immeubles

...RPRÉTATIVES 1.1 Interprétation Tous les mots utilisés dans ce règlement conservent leur sens usuel, sauf pour les expressions ou les mots utilisés comme suit : Agglomération : Agglomération de Québec; Comité : Comité...

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Édition d’hiver 2022

...vœux. C’est avec une grande fierté, mais aussi avec humilité face aux enjeux à venir, que nous entreprenons ce mandat pour les quatre prochaines années. Je vous remercie non seulement de la confiance témoignée le 7 novembre dernier, mais...