530 résultats pour « Service pour VR »

Documents

AVIS | Règlement 396-2025

...restauration patrimoniale – Volet 1 . Ce règlement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette pendant les heures régul...

Documents

Présentation du rapport financier 2022

...ation financière de la Ville de L’Ancienne -Lorette au 31 décembre 2022 , conformément aux Normes comptables canadiennes pour le secteur public .» 3 Surplus de l’exercice 96 919 $ Revenu de subvention TECQ en lien avec des projets d’agglom...

Documents

Édition de janvier 2017

...ls en page 15. Opération hivernale Mardi 31 janvier, 20 h | Hôtel de ville Calendrier des séances ordinaires du conseil pour l’année 2017 en page 16. Prochaine séance du conseil municipal Budget 2017 Chères Lorettaines, Chers Lorettains, En...

Documents

AVIS | Demande d'approbation référendaire - Règlement 380-2023

...glement fasse l’objet d’un scrutin référendaire en transmettant à la Ville une requête écrite à cet effet. Pour être valide, la requête doit : • Indiquer clairement la disposition qui en fait l’objet et la zone d’o...

Documents

Édition de septembre 2015

...tes sont  invités  à  redoubler  de  prudence  et  à  être attentifs à la signalisation des zones scolaires et des passages  pour  écoliers,  en  respectant  la  limite  de vitesse permise.  En présence d’un autobus scolaire dont les feux in- termitt...

Documents

AVIS | Règlement 362-2021

...comité consultatif d’urbanisme (CCU) . Ce règlement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancien ne -Lorette pendant le s heures rég...

Documents

AVIS | Règlement 361-2021

...et de construction n o 86 -2008 . Ce règlement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette pendant les heures régul...

Documents

AVIS | Règlement 360-2021

...dopté le Règlement no 360 -21 décrétant la taxe foncière et les tarifications ainsi que leur mode de paiement pour l’année 2022 . Ce règlement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation...

Documents

Édition d’octobre 2015

...re: À l’occasion de l’Action de grâce, les bureaux administratifs de l’hôtel de ville et des travaux publics seront fermés.  Pour toute urgence, communiquez avec nous au 418 872-8450. Chères Lorettaines, Chers Lorettains, J’ai le plaisir de vous ann...

Documents

AVIS | Rapport annuel sur l’application du Règlement 359-2021 sur la gestion contractuelle

Rapport annuel sur l'application du Règlement 359 -2021 sur la gestion contractuelle pour la p ériode du 1 er janvier au 31 décembre 202 1 Déposé en séance du conseil municipal, le 25 janvier 202 2 2...

Documents

Taxe foncière et tarifications et leur mode de paiement pour l'année 2022

Documents

Réserve financière pour le financement des élections municipales

Documents

AVIS | Approbation des personnes habiles à voter sur le Règlement 366-2022

...nde de scrutin référendaire en utilisant le formulaire disponible sur le site Internet de la Ville. *Conditions pour être une personne habile à voter ayant le droit d'être inscrite sur la liste référendaire de l'ensemble de la Ville :...

Documents

Édition de juin 2015

...ratifs des travaux publics seront fermés. L’horaire habituel des collectes est maintenu le 24 juin et les 1 eret 3 juillet. Pour toute urgence, communiquez avec nous au 418 872-8450.      






      






  R M RRR 8 8 8 8  MM 8 ...

Documents

Nuisances

...Règlement sur les nuisances n o 56 -2007 3 Ville de L’Ancienne -Lorette ARTICLE 1 : DÉFINITIONS Pour les fins du présent règlement les termes suivants ont la sign ification ci -après indiquée à moins que...

Documents

Édition mai 2015

...L’Ancienne-Lorette depuis mon arrivée  en  poste\b  je  souscris  à 100  %  aux  efforts  du  gouverne- ment  du  Québec  pour  couper dans  les  dépenses  inutiles\b  afin d’être plus efficace et performant. Bien sûr\b cette nécessité de faire...

Documents

Permis et certificats et administration des règlements de zonage, de lotissement et de construction

...plans, graphiques, schémas, symboles et normes ou autre expression doit être faite selon la même procédure à suivre que pour une mod ification au règlement. Règlement permis , certificats et tarifs n o 86 -2008 4 Ville d...

Documents

Édition de mars 2015

...1 Mot  du maire Mot  du maire Chères Lorettaines, Chers Lorettains, Je vous remercie vivement d’avoir bravé le temps froid pour prendre part aux nombreuses activités du Festival des neiges, les 14 et 15 février derniers. Quel bonheur de voir jeunes...

Documents

Paix et bon ordre

...ble et dont la preuve lui i ncombe, de fl âner, de vagabonder ou de dormir dans une rue ou dans un endroi t public. Pour les besoins du présent article, est considéré comme flânant ou vagabondant, quiconque se trouve dans un...

Documents

Édition de février 2015

...leurs le 15 eanniversaire du Concours de sculpture sur neige, qui se déroulera sous le thème des Classiques du cinéma. Vous pourrez observer les artistes à l’œuvre tout au long de la fin de semaine. Je vous invite donc à revêtir vos habits et à nou...

Documents

AVIS | Règlement 364-2022

...déontologie des élus municipaux . Ce règlement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette pendant le s heures régu...

Documents

AVIS | Approbation des personnes habiles à voter sur le Règlement 365-2022

...RSONNES HABILES À VOTER SUR LE RÈGLEMENT NO 365 -2022 DÉCRÉTANT UN EMPRUNT ET UNE DÉPENSE DE 4 714 000 $ POUR L’EXÉCUTION DE TRAVAUX DE RÉFECTION DE LA RUE NOTRE -DAME – PROGRAMME D’INFRASTRUCTURES MUNICIPALES D’EAU...

Documents

Édition de janvier 2015

...anque à gagner représente à lui seul une augmentation de 0,4 % de votre compte de taxes. • Une augmentation de notre facture pour l’agglomération (quote-part) de 666 158 $. C’est 4,6 % de plus que l’an dernier, soit plus du double de l’IPC. Compte te...

Documents

Édition de janvier 2014

...ique et il est évident que le respect de la capacité de payer de nos concitoyens doit être à la base de notre action. C’est  pourquoi,  à  L’Ancienne-Lorette,  nous  avons  toujours  réussi  à  garder notre compte de taxes au niveau le plus bas de la...

Documents

Édition de mai 2014

...SEIL Mardi 27 mai, 20h Un écocentre est un centre de récupération de matières résiduelles, offrant aux résidents un endroit pour disposer de certains produits, matières et matériaux. Ensuite, ces produits sont récupérés, recyclés, réutilisés, valori...