97 résultats pour « Le lo »

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Édition d’hiver 2022

...cques Gaétan Pageau Maire Isabelle Grenier District 2 | Notre-Dame Johanne Laurin District 3 | Saint-Paul 2 Le Lorettain | Journal municipal de la Ville de L’Ancienne-Lorette MOT DU CONSEIL MUNICIPAL Chères Lorettaines, Chers L...

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Lotissement

...s suivants et leurs amendements: - V-20 (règlement de lotissement) - V-950 -89 (règlement concernant le zonage, le lotissement et la construction) Est également remplacée toute autre disposition d'un règlement municipal an...

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AVIS | Demande d'approbation référendaire – PPCMOI

...ation ou d’occupation d’un immeuble visant la construction d’un ensemble de bâtiments de haute te chnologie sur le lot 6 123 996 du cadastre du Québec (rue Yvon -Dolbec) , situé dans l a zone P-A4. Que lors de la séanc...

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Édition de printemps 2023

...eillez notre site Internet et notre page Facebook pour le dévoilement des artistes et de la programmation! Gratuit 2 Le Lorettain | Journal municipal de la Ville de L’Ancienne-Lorette Chères Lorettaines, Chers Lorettains, L’arrivée du prin...

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AVIS | Demande d'approbation référendaire - Règlement 380-2023

...TION RÉFÉRENDAIRE RÈGLEMENT NO 3 80 - 2023 MODIFIANT LE PLAN ET LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NO V - 965 - 89 EN INTÉGRANT LE LOT 1 777 8 1 6 À LA ZONE R - C /B1 AVIS PUBLIC est, par la présente, donné aux personne s habiles à v...

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AVIS | Demande d'approbation référendaire - Règlement 379-2023

...ON RÉFÉRENDAIRE RÈGLEMENT NO 379 - 2023 MODIFIANT LE PLAN ET LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NO V - 965 - 89 EN INTÉGRANT LE LOT 1 777 866 À LA ZONE C - V/B1 AVIS PUBLIC est, par la présente, donné aux personne s habiles à vot...

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AVIS | Règlement 379-2023

...PROJET DE RÈGLEMENT N O 3 79 - 202 3 - MODIFIANT LE PLAN ET LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NO V - 965 - 89 EN INTÉGRANT LE LOT 1 777 866 À LA ZONE C - V/B1 AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné : Que le conseil municipal...

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AVIS | Règlement 380-2023

...PROJET DE RÈGLEMENT N O 3 80 - 202 3 - MODIFIANT LE PLAN ET LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NO V - 965 - 89 EN INTÉGRANT LE LOT 1 777 8 1 6 À LA ZONE R - C /B1 AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné : Que le conseil municipal...

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Édition d'hiver 2023

...rable! Détails en page 7 Budget 2023 Découvrez les nouvelles fonctionnalités de notre site Internet! 2 Le Lorettain | Journal municipal de la Ville de L’Ancienne-Lorette Chères Lorettaines, Chers Lorettains Permettez-moi a...

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Comité consultatif d'urbanisme

...ommandations au Conseil munic ipal, à la demande de ce dernier, sur toutes questions concernant l’urbanisme, le zonage, le lotissement et la construction; b) Des recommandations concernant les demandes de dérogations mineures (DM); c...

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AVIS | Règlement 379-2023

...ATION RÉFÉRENDAIRE RÈGLEMENT NO 379 - 2023 MODIFIANT LE PLAN ET LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NO V - 965 - 89 EN INTÉGRANT LE LOT 1 777 866 À LA ZONE C - V/B1 AVIS PUBLIC est, par la présente, donné aux personne s habiles à voter...

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Prévention des incendies

...ésidence supervisée conçue selon l ’article 3.1.2.5 du CN B 199 5 mod. Québec ou 20 05 mod. Québec, si : 1. le logement contient un appareil à combustion; 2. un mur, un plancher ou un plafond est adjacent à un local...

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Plan d'implantation et d'intégration architectural

...de lotissement ainsi que d’un certificat d’autorisation le cas échéant, dans la zone et/ou le secteur de zone C -C8 pour le lot 1 312 954 du cadastre du Québec, pour les cas suivants : Pour la construction, la rénovation, la res...

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Zonage

..., destiné à la baignade, dont la prof ondeur d‱eau de 60 cm ou plus, à l‱exclusion d‱un bain à remous ou d‱une cuve thermale lorsque leur capacit é n‱excède pas 2000 litres . (347 -2020) Règlement de zonage n o V-965-89 15 Ville de L ‱...

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Construction

...71 (détecteurs de fumée) · V-857-85 (soupapes de sûreté automatiques et drain age) · V-950-89 (concernant le zonage, le lotissement et la construction) Est également remplacée toute autre disposition d'u n règlement municipal anté...

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Remplacement ou installation d'un appareil de chauffage au bois

...-Lorette, ce 28 e jour du mois mars 2017. _________________________ __________________________________ ÉMILE LORANGER, ing. M e CLAUDE DESCHÊNES, OMA Maire Greffier de la Ville Certificat Avis de motion 28 fé...

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Paix et bon ordre

...e L’Ancienne -Lorette, ce 26 e jour de mai 2009. _________________________ ___________________ _____________ ÉMILE LORANGER, ing. Me LINDA MIMEAULT, avocate Maire Greffière de la Ville Certificat Avis de motion 28 av...

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Permis et certificats et administration des règlements de zonage, de lotissement et de construction

...orette, ce 28 e jour d’octobre 2008. ___________________________ _________________________________ ÉMILE LORANGER, ing. Me CLAUDE DESCHÊNES, avocat Maire Greffie r de la Ville Certificat Avis de moti...

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Nuisances

...ou occupant d’un terrain vacant ou d’un terrain construit ou partiellement construit doit tenir les trottoir s, le long et en front de ceux -ci, libres de toute obstruction, quelle qu’elle soit. ARTICLE 19 : Constit ue une...

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AVIS | Assemblée publique de consultation - PPCMOI

...cation ou d’occupation d’un immeuble visant la construction d’un ensemble de bâtiments de haute te chnologie sur le lot 6 123 996 du cadastre du Québec (rue Yvon -Dolbec) , situé dans l a zone P-A4. Que lors de la séance...

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AVIS | Règlement 380-2023

...TION RÉFÉRENDAIRE RÈGLEMENT NO 3 80 - 2023 MODIFIANT LE PLAN ET LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NO V - 965 - 89 EN INTÉGRANT LE LOT 1 777 8 1 6 À LA ZONE R - C /B1 AVIS PUBLIC est, par la présente, donné aux personne s habiles à v...

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Édition de novembre 2015

...s d’entretien et devrait représenter une moyenne de 2 M$ par année. Merci de votre confiance et de votre appui. Le maire, Émile Loranger, ing. 11 PAIEMENT 2eversement : Jeudi 28 mai SÉANCE DU CONSEIL Mardi 24 novembre, 20 h Hôtel de ville PAIEMEN...

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AVIS | Plan d’action à l’égard des personnes en situation de handicap 2025

...Offrir une alternative pour suivre l’actualité de la Ville . Poursuivre la distribution du bulletin municipal Le Lorettain. Service des communications Distribution du bulletin municipal (format papier) . Les personnes e...

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Édition de juin 2026

...grâce à notre dossier d’archives Détails en pages 4 et 5 14 et 15 août 2026 Programmation estivale gratuite 2 Le Lorettain | Journal municipal de la Ville de L’Ancienne-Lorette Chères Lorettaines, Chers Lorettains, Les beaux jours...

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Édition d'avril 2026

...dévoilées ! 7 Camp de jour : inscriptions dès le 7 avril ! Restez informé ! Printemps vert : activités écolo 10 2 Le Lorettain | Journal municipal de la Ville de L’Ancienne-Lorette Chères Lorettaines, Chers Lorettains, Les belles journées...