205 résultats pour « Regle patio »

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Index des travaux et rénovations

...nt paysager Aucun Balcon, galerie, patio, auvent ou terrasse * Galerie ou patio sur un terrain standard Galerie ou pa...

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Faune sauvage

...s sacs de plastique. Nettoyez les lieux qui pourraient attirer l’animal comme le dessous du cabanon, de la galerie ou du patio. Installez des obstacles qui le décourageront (clôture ou grillage autour des arbres, du cabanon ou du patio)....

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Règlement

Nombre d’animaux permis par résidence Un maximum de 3 chien(s) est permis par résidence. Un maximum de 3 chat(s) est permis par résidence. Le nombre total d’animaux domestiques ne doit toutefois pas excéder 4. Voici un aperç......

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Déclaration d’abattage obligatoire

Dans le cadre des efforts visant à lutter contre la propagation de l’agrile du frêne, la Ville de L’Ancienne-Lorette a adopté le Règlement 404-2026 , visant à limiter les foyers d’infestation tout en protégeant la canopée urbaine.  À cet ef......

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1845

La principale préoccupation du conseil municipal étant la sécurité des citoyens, les activités se concentrent principalement sur l'entretien des chemins l'hiver, des ponts et des clôtures. En 1856, les premiers règlements portent sur la vérific...

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Éthique et déontologie

Toute municipalité est tenue d’adopter un Code d’éthique et de déontologie applicable aux élus municipaux. Consulter la Déclaration des membres du conseil municipal sur la formation éthique et déontologie concernant les élus municipaux .

Emplois

Contremaître technique

...oncernant les conditions de travail des employés-cadres. Horaire de travail : 40 heures par semaine Garde : Participation à un système de garde rémunérée en alternance avec l’équipe de gestion. LIEU DE TRAVAIL Service des...

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Accès à l'information

Procédure Pour soumettre une demande, vous devez nous transmettre une demande détaillée, en remplissant le formulaire ci-dessous. La demande sera reçue, analysée et traitée par le Service du greffe. Délai de traitement À la suite de v......

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AVIS | Règlement 405-2026

AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présen tes, don n é par la sou ssign ée, greffière de la Ville de L’An cien n e -Lorette, de ce qu i su it : Le 26 mai 2026, le Règlement no 405 -2026 concernant le Code d'éthique......

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AVIS | Règlement no 404-2026 relatif à la lutte contre l’agrile du frêne et établissant un programme d’aide financière pour l’abattage en remplacement du règlement no 398-2025

AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par la soussignée, greffière de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 26 mai 2026 , le conseil municipal a adopté le Règ......

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AVIS | Règlement 400-2025

AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par la soussignée, greffière de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 23 sept embre 2025 , le conseil municipal a adopté......

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AVIS | Règlement 399-2025 - Plan d'urbanisme révisé

...tions du plan d’urbanisme sont les suivantes : - Des milieux de vie complets, inclusifs et de qualité ; - Une occupation harmonieuse et durable du territoire ; - Une valorisation du patrimoine naturel et culturel local qui contribue au...

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Édition de janvier 2026

...tte Conseillère District 1 Saint-Jacques Culture, loisirs et vie communautaire Environnement et qualité de vie Participation citoyenne • Membre du Comité des finances; • Membre du Comité sur la politique culturelle; • Membre du conseil d...

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AVIS | Règlement 401-2025

AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par la soussignée, greffière de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 27 janvier 202 6, le conseil municipal a adopté le......

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Édition d'avril 2026

...afin qu’ils conservent leur vocation commerciale. Finalement, en février, nous avons adopté un règlement relatif à l’occupation et à l’entretien des bâtiments afin d’éviter l’abandon de tout immeuble à L’Ancienne-Lorette. La plupart de nos rè...

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AVIS | Assemblée publique de consultation – Projet de règlement 403-2026

...tenue le 24 février 202 6, a adopté le projet de règlement suivant : Règlement n o 403 -2026 relatif à l’occupation et l’entretien des bâtiments en remplacement du règlement n°159 -2011 . Que c e règlement prévoit des nor...

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Règlement décrétant la taxe foncière et les tarifications ainsi que leur mode de paiement pour l'année 2026

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AVIS | Règlement 402-2026

AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par la soussignée, greffière de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance extra ordinaire du 10 février 2026 , le conseil municipal a adopté le Règl......