112 résultats pour « Sécurité »

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Édition d’hiver 2022

...x du boisé Lorettain via l’escalier belvédère de la rue Jandomien. De plus, nous avons mis en place notre programme de sécurité routière et notre plan de mobilité active, poursuivi la revitalisation de la rue Notre-Dame en plus d’ajouter de...

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Garde, contrôle et bien-être animal sur le territoire de la Ville de L'Ancienne-Lorette

...lle d e L’Ancienne -Lor ette vient à éc héance le 1er mai 2020  ; CONSIDÉRANT la Loi sur le bien -être et la sécurité d e l ’an imal ; CONSIDÉRANT la Loi v isant à f avori ser la protection des personnes par l a mise en plac...

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Budget 2023

...00 $ 991 464 $ Quote -part à la CMQ 90 125 $ 96 531 $ 6 406 $ Administration générale 3 593 457 $ 5 346 518 $ 1 753 061 $ Sécurité publique 127 755 $ 141 726 $ 13 971 $ Transport 3 944 939 $ 4 412 743 $ 467 804 $ Hygiène du milieu 1 021 830 $ 1...

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Édition d'hiver 2023

...re et le boisé Lorettain. Communication et information • Refonte complète du site Internet lancienne-lorette.org . Sécurité routière et transport actif • Adoption du premier Plan directeur de transport actif ; • Aménagement de trotto...

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Prévention des incendies

...mprendre, en tout temps, au moins 3 personnes en service dans le bâtiment capables d'appliquer le pla n de sécurité incendie, de combattre un début d'incendie par les moyens appropriés et d'util iser adéquatement le...

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Plan d'implantation et d'intégration architectural

...ionnements regroupés; h) Le plan d’éclairage des voies d’accès et des espaces communs doit garantir la sécurité des usagers et dégager une atmosphère agréable à l’ensemble; i) L’impact visu el des services d’utilité publ...

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Zonage

...eraine. Édifice public L‱expression «édifice public» désigne les bâtiments mentionnés dans la «Loi de la sécurité dans les édifices publics» (S.R .Q. 1977, c h. S -3). Édifier Construire, bâtir. Emplacemen t Fond...

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Construction

...on des plans et devis Lorsqu'une demande de permis de construction concer ne un édifice public assujetti à la Loi sur la sécurité dans les édifices publics (chap. S- 3), les plans d'architecture doivent être signés et scellés par...

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Dérogations mineures

...nsité d’occupation au sol; 2° des contr aintes d’aménagement particulières associées à des objectifs de sécurité publique; 2 3° l’abattage d’arbres; 16-2006 4° des travaux de remblai...

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Rapport semestriel

...STRATION GÉNÉRALE 3 669 457 5 004 518 1 335 061 SÉCURITÉ PUBLIQUE 127 755 112 732 (15 023)...

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Paix et bon ordre

...nné lors de la séance tenue par le conseil municipal le 28 avril 2009 ; CONSI DÉRANT qu’il est opportun d’assurer la sécurité, la paix et le bon ordre dans les limites de la Ville de L'Ancienne -Lorette; EN CONSÉQUENCE Le consei...

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Édition de printemps 2022

...pel de candidatures 12 Rinçage et nettoyage printaniers 10 et 11 Problèmes de taupes et de spongieuse? Lorettain Le Sécurité routière et plan de transport actif lancienne-lorette.org | Dossier Citoyen | Infolettre | | Restez infor...

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Édition de printemps 2023

...emps 2023 2 Mot du conseil 5 Vivart - 5 e Rendez- vous artistique de L'Ancienne-Lorette 5-6 Rubrique des conseillers 12 Sécurité routière Lorettain Le Printemps Vert Un printemps sous le signe de l'environnement Collecte des résidus alim...

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Rapport semestriel

...RATION GÉNÉRALE 3 669 457 3 714 531 45 073 SÉCURITÉ PUBLIQUE 127 755 126 455 (1 300)...

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Édition de novembre 2014

...frais. Notre engagement pour un déneigement efficace  À la Ville de L’Ancienne-Lorette, nous avons à cœur le bien-être et la sécurité de nos ci- toyens. C’est pourquoi nous nous engageons à vous fournir un service de déneigement vous permettant de ci...

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Édition d’octobre 2014

...rais. Notre engagement pour un déneigement efficace  À la Ville de L’Ancienne-Lorette, nous avons à cœur le bien-être et la sécurité de nos ci- toyens. C’est pourquoi nous nous engageons à vous fournir un service de déneigement vous permettant de ...

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Édition de juin 2014

...urent un plaisir, le Service d’urbanisme de la Ville de L’Ancienne-Lorette vous recommande de redoubler de pru- dence sur la sécurité autour des piscines familiales afin d’éviter tout risque de noyade. Malheureusement, l’accès non sécuritaire à la pi...

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Édition de mai 2014

...rai- tement  de  l’inscription.  N’oubliez  pas de compléter  les  sections  «  santé »,  «  information  médicale  »  et  « sécurité  aquatique »  pour chaque enfant  inscrit et, s’il y a lieu, la section  nous permettant de vous faire parvenir le r...

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Édition d’avril 2014

...rai- tement  de  l’inscription.  N’oubliez  pas de compléter  les  sections  «  santé »,  «  information  médicale  »  et  « sécurité  aquatique »  pour chaque enfant  inscrit et, s’il y a lieu, la section  nous permettant de vous faire parvenir le r...

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Présentation du rapport financier 2022

...% Total 90 125 $ 90 806 $ 681 $ 0,76 % ** les ajustements seront connus ultérieurement 6 Administration générale Sécurité publique Transport Hygiène du milieu Urbanisme et développement Loisirs et culture Frais de financement Dette...

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AVIS | Règlement 383-2023

...s à l’égard du Règlement n o V-1230 -99 concernant la circulation et le stationnement visent à améliorer la sécurité à l’intersec tion de s rues La urendeau et S aint -Paul par l ’ajout de traverse s sécur isé es par des pan...