280 résultats pour « avis public »
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Avis publics
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Index des travaux et rénovations
...Hébergement touristique ou de courte durée Normes applicables Avis de conformité CITQ Logement accessoire et modification à l'usage d'un immeuble...
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Marché public de L'Ancienne-Lorette
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Nouvelles
Règlement sur la sécurité des piscines résidentielles
Date limite de mise en conformité : reportée en 2026 Le Gouvernement du Québec rappelle que toutes les piscines résidentielles extérieures (creusées, hors terre, semi-creusées ou démontables) doivent être conformes aux normes de sécurité......
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Dossiers juridiques
Jugements - Dossier des quotes-parts 5 mars 2026 Jugement de la Division des petites créances de la Cour du Québec 6 mai 2024 Jugement de la Cour d'appel 22 janvier 2024 Jugement de la Cour supér......
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Avis et rappels
...📞 Appel automatisé Nouveau! Recevez seulement ce qui vous concerne Nouveau! Que ce soit un avis d’ébullition, un rinçage d’aqueduc, ou une opération hivernale, seules les adresses concernées recevront un avis....
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Marché public de L'Ancienne-Lorette
En 2024, la Ville de L'Ancienne-Lorette a lancé son premier Marché public à la Place Chaumonot, située sur le terrain de la bibliothèque Marie-Victorin. Pendant 5 semaines, des producteurs agroalimentaires locaux et régionaux ont eu l'...
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Nouvelles
Appel de candidatures pour le Marché public de L'Ancienne-Lorette
...res Vous êtes un producteur ou un commerçant local en agroalimentaire et vous aimeriez réserver votre espace au Marché public de L’Ancienne-Lorette? Communiquez avec nous dès maintenant! Détails et inscription
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Avis d'interruption planifiée à L'Ancienne-Lorette
...de plus longue durée qui pourrait affecter un grand nombre de clients. Les clientes et clients concernés recevront un avis par téléphone. Veuillez vous assurer que votre numéro est à jour dans votre Espace client. Suivant l'évolution de...
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Modalités de publication des avis publics de la Ville de L'Ancienne-Lorette
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Préparez votre enfant pour le camp
...des jeunes et à ce que tous aient du plaisir cet été. L’application de cette procédure est non négociable. Premier avis : Un avis écrit est remis aux parents pour leur décrire l’événement impliquant leur enfant. Les animateurs sensibilisen...
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Politique de confidentialité
...renseignements personnels via notre site Web ou l’une de nos applications mobiles après avoir accepté les conditions de cet avis, vous consentez à ce que nous les utilisions selon les conditions décrites dans cet avis. La collecte et le t...
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INFO-TRAVAUX I Rues Notre-Dame et Damiron
INFO-TRAVAUX I Rues Notre-Dame et Damiron Rue Notre-Dame Mardi 21 mai au vendredi 24 mai Travaux de branchement de service Fermée à la circulation, dans la portion compris......
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Partage sur Facebook
...Les sujets doivent s’adresser à toute la population (pas exclusivement aux membres). Seuls des partages de publications seront effectués sur notre page Facebook (nous ne créons pas de publication). Vous devez créer vous-même l...
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Nouveau portail citoyen
...en Dossier citoyen! Vous n’avez pas de compte? Créez-le en quelques minutes ! citoyen.lancienne-lorette.org Avis et rappels Configurez dès maintenant votre compte citoyen au citoyen.lancienne-lorette.org ! Plusieurs moy...
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Réclamation pour bris
...bsp; Afin d'obtenir la réparation d'un préjudice matériel, le citoyen doit obligatoirement transmettre à la Ville un avis de réclamation écrit, dans un délai de 15 jours de calendrier suivant la date de l’événement, sinon votre réclamation p...
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Abonnement et tarification
...u vol de la carte d’abonné La carte d’abonné ne peut être prêtée. Lorsqu’elle est perdue ou volée, le propriétaire doit aviser sans délai le personnel de la bibliothèque. L’abonné est responsable en tout temps des transactions effectuées avec sa...
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Répondre au constat
...n personne à l’un des deux centres de service de la Cour municipale de Québec (voir ci-dessous). Étape 2 – Avis d’audition Après avoir transmis votre plaidoyer de non-culpabilité, vous recevrez, par courrier, un avis d'auditio...
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Nétiquette
...ssiers, haineux, offensants, harcelants ou à connotation sexuelle ne seront pas tolérés. Le contenu promotionnel ou publicitaire, qu’il soit de nature personnelle ou commerciale, sera automatiquement retiré. Les propos ou commentaires dé...
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Pourvoi en contrôle judiciaire - Fin des procédures
...le pourvoi en contrôle judiciaire des demandeurs. Ce jugement s’inscrit dans l’état du droit tel que l’indiquaient tous les avis juridiques sollicités depuis 2018 ainsi que les démarches effectuées depuis 2021. Il vient reconfirmer que la Ville de L...
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Emplois
Contremaître technique
...services et des infrastructures de qualité. SOMMAIRE DE L’EMPLOI Sous l’autorité du directeur des travaux publics, le contremaître technique a pour mandat de planifier, coordonner, superviser et évaluer les activités liées à l’expl...
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Nouvelles
Abolition des frais de retard à la bibliothèque Marie-Victorin
...bliothèque Marie-Victorin , et ce, jusqu’au retour des documents. Les mesures suivantes seront en vigueur : Un avis de courtoisie sera envoyé par courriel 2 jours avant la date de retour. Des avis de retard seront envoyés le 2 e...
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Éphémérides rédigées par la Société d’histoire de L’Ancienne-Lorette
...ods et ventes qui peuvent être dus. En cas de refus, des poursuites devant juge ordinaire et voie de droit sont prévues. Des avis sont à venir pour la date et l’heure de rendez-vous en l’étude du notaire-huissier. Signé et paraphé par : Monseigneur...
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Séances du conseil municipal 2023
Mardi 10 janvier 2023, 16h Ordre du jour Procès-verbal Vidéo Mardi 31 janvier 2023, 19h30 Ordre du jour Procès-verbal Vidéo Mardi 28 fév......
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Rinçage d’aqueduc
...la qualité de l’eau potable en retirant les minéraux des conduites du réseau. Horaire du rinçage Abonnez-vous aux avis sur le portail citoyen afin d’être informé des dates de rinçage d’aqueduc dans votre secteur. M'abonner aux...
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