200 résultats pour « avis public 2020 »
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Séances du conseil municipal 2022
Date Documents Séance extraordinaire Vendredi 7 janvier 2022, 12 h Ordre du jour Procès-verbal Vidéo Séance extraordinaire Mardi 18 janvier 2......
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Séances du conseil municipal 2021
Date Documents Séance extraordinaire Mardi 12 janvier 2021, 17 h Ordre du jour Procès-verbal Vidéo Mercredi 26 jan......
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Séances du conseil municipal 2024
Mardi 30 janvier 2024, 19h30 Ordre du jour Procès-verbal Vidéo Séance extraordinaire Mardi 13 février 2024, 16 h Ordre du j......
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Avis publics
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Séances du conseil municipal 2026
Séance extraordinaire Mardi 16 janvier 2026, 16 h Ordre du jour Procès-verbal Vidéo Séance régulière......
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Séances du conseil municipal 2025
Séance extraordinaire Mardi 7 janvier 2025, 16h30 Ordre du jour Procès-verbal Vidéo Séance régulière Mardi 28 janvi......
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Index des travaux et rénovations
...Hébergement touristique ou de courte durée Normes applicables Avis de conformité CITQ Logement accessoire et modification à l'usage d'un immeuble...
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Marché public de L'Ancienne-Lorette
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Nouvelles
Règlement sur la sécurité des piscines résidentielles
Date limite de mise en conformité : reportée en 2026 Le Gouvernement du Québec rappelle que toutes les piscines résidentielles extérieures (creusées, hors terre, semi-creusées ou démontables) doivent être conformes aux normes de sécurité......
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Avis et rappels
...📞 Appel automatisé Nouveau! Recevez seulement ce qui vous concerne Nouveau! Que ce soit un avis d’ébullition, un rinçage d’aqueduc, ou une opération hivernale, seules les adresses concernées recevront un avis....
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Dossiers juridiques
Jugements - Dossier des quotes-parts 5 mars 2026 Jugement de la Division des petites créances de la Cour du Québec 6 mai 2024 Jugement de la Cour d'appel 22 janvier 2024 Jugement de la Cour supér......
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Marché public de L'Ancienne-Lorette
En 2024, la Ville de L'Ancienne-Lorette a lancé son premier Marché public à la Place Chaumonot, située sur le terrain de la bibliothèque Marie-Victorin. Pendant 5 semaines, des producteurs agroalimentaires locaux et régionaux ont eu l'...
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Nouvelles
Appel de candidatures pour le Marché public de L'Ancienne-Lorette
...res Vous êtes un producteur ou un commerçant local en agroalimentaire et vous aimeriez réserver votre espace au Marché public de L’Ancienne-Lorette? Communiquez avec nous dès maintenant! Détails et inscription
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Avis d'interruption planifiée à L'Ancienne-Lorette
...de plus longue durée qui pourrait affecter un grand nombre de clients. Les clientes et clients concernés recevront un avis par téléphone. Veuillez vous assurer que votre numéro est à jour dans votre Espace client. Suivant l'évolution de...
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Préparez votre enfant pour le camp
...des jeunes et à ce que tous aient du plaisir cet été. L’application de cette procédure est non négociable. Premier avis : Un avis écrit est remis aux parents pour leur décrire l’événement impliquant leur enfant. Les animateurs sensibilisen...
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Politique de confidentialité
...renseignements personnels via notre site Web ou l’une de nos applications mobiles après avoir accepté les conditions de cet avis, vous consentez à ce que nous les utilisions selon les conditions décrites dans cet avis. La collecte et le t...
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Règlement
...glement no 348-2020 relatif à la garde, au contrôle et au bien-être animal. Promenade des chiens Dans un endroit public, sauf dans le cas d’exceptions prévues au Règlement : Un chien doit en tout temps être sous le contrôle d’u...
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Nouvelles
Nouveau portail citoyen
...en Dossier citoyen! Vous n’avez pas de compte? Créez-le en quelques minutes ! citoyen.lancienne-lorette.org Avis et rappels Configurez dès maintenant votre compte citoyen au citoyen.lancienne-lorette.org ! Plusieurs moy...
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Partage sur Facebook
...Les sujets doivent s’adresser à toute la population (pas exclusivement aux membres). Seuls des partages de publications seront effectués sur notre page Facebook (nous ne créons pas de publication). Vous devez créer vous-même l...
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Séances du conseil municipal 2023
Mardi 10 janvier 2023, 16h Ordre du jour Procès-verbal Vidéo Mardi 31 janvier 2023, 19h30 Ordre du jour Procès-verbal Vidéo Mardi 28 fév......
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INFO-TRAVAUX I Rues Notre-Dame et Damiron
INFO-TRAVAUX I Rues Notre-Dame et Damiron Rue Notre-Dame Mardi 21 mai au vendredi 24 mai Travaux de branchement de service Fermée à la circulation, dans la portion compris......
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Pourvoi en contrôle judiciaire - Fin des procédures
...le pourvoi en contrôle judiciaire des demandeurs. Ce jugement s’inscrit dans l’état du droit tel que l’indiquaient tous les avis juridiques sollicités depuis 2018 ainsi que les démarches effectuées depuis 2021. Il vient reconfirmer que la Ville de L...
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Réclamation pour bris
...bsp; Afin d'obtenir la réparation d'un préjudice matériel, le citoyen doit obligatoirement transmettre à la Ville un avis de réclamation écrit, dans un délai de 15 jours de calendrier suivant la date de l’événement, sinon votre réclamation p...
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Répondre au constat
...n personne à l’un des deux centres de service de la Cour municipale de Québec (voir ci-dessous). Étape 2 – Avis d’audition Après avoir transmis votre plaidoyer de non-culpabilité, vous recevrez, par courrier, un avis d'auditio...
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Abonnement et tarification
...u vol de la carte d’abonné La carte d’abonné ne peut être prêtée. Lorsqu’elle est perdue ou volée, le propriétaire doit aviser sans délai le personnel de la bibliothèque. L’abonné est responsable en tout temps des transactions effectuées avec sa...
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