185 résultats pour « formulaire demande »

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Formulaire de demande de réservation de salle ou de plateau sportif

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Sac cadeau pour Petits Lorettains : Formulaire de demande

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Déposer une demande de permis ou de certificat d’autorisation

IMPORTANT ! Avant de débuter votre demande, assurez-vous que votre projet respecte la réglementation en vigueur en consultant les documents d’information dans la rubrique précédente. Attention !  Certains types de travaux v...

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Déposer une demande de permis de lotissement

Pour effectuer une demande de permis de lotissement, complétez le formulaire de demande et transmettez-le au Service de l’urbanisme par courriel à urbanisme@lancienne-lorette.org . Le tarif des honoraires exigibles pour l’émission d’un permis...

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Index des travaux et rénovations

...Remplacement ou installation d’un appareil de chauffage au bois Formulaire de déclaration (PDF) Rénovation de la toiture, si l'on conserve la même volumétri...

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Déposer une demande de dérogation mineure

Pour effectuer une demande de dérogation mineure, complétez le formulaire de demande et transmettez-le au Service de l’urbanisme par courriel à urbanisme@lancienne-lorette.org . Des frais de traitement de 550 $, non remboursables, sont exigibl...

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Formulaire | Programme de verdissement des chantiers routiers

...ls les citoyens ayant reçu une lettre à ce sujet sont admissibles à ce programme . Pour en bénéficier, veuillez compléter ce formulaire. Une fois inscrit, vous recevrez un courriel de confirmation indiquant l’essence d’arbre qui vous sera attribuée....

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Formulaire d'inscription au concours de sculptures sur neige 2023

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Planification des mesures d'urgence - Formulaire de renseignements personnels

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Demande d'affichage ou de promotion

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Demande de subvention pour l'achat de couches lavables

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Formulaire - Capsule temporelle

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Modalités de paiement

...ments seront effectués à temps, sans même que vous ayez à y penser. Deux méthodes d’inscription s’offrent à vous : Formulaire en ligne Complétez le Formulaire d’autorisation de paiement préautorisé. Formulaire en ligne...

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Formulaire - Bottin des artistes

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Formulaire d'adhésion au paiement préautorisé automatique (PPA)

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Programme d'aide financière pour l'abattage des frênes

...éclarer un abattage et présenter une demande d'aide financière Étapes à suivre : Remplir et transmettre le formulaire de demande : Compléter le formulaire et transmettez le par courriel, au urbanisme@lancienne-lorette.org ou par...

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Accès à l'information

Procédure Pour soumettre une demande, vous devez nous transmettre une demande détaillée, en remplissant le formulaire ci-dessous. La demande sera reçue, analysée et traitée par le Service du greffe. Délai de traitement À la suite de v...

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Politique de confidentialité

...sque vous procédez à une inscription, que ce soit pour les activités de loisirs, le paiement de vos taxes, l’infolettre, les demandes de permis, etc., et que vous inscrivez vos renseignements personnels dans les champs prévus à cet effet, la Ville re...

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Réfection des rues de la Verdure et de l'Amitié

...voriser la biodiversité et à embellir les quartiers résidentiels. Pour bénéficier de ce programme, veuillez remplir le formulaire d’inscription , en indiquant l’essence d’arbre souhaitée parmi celles offertes, et ce, au plus tard le 1 er juil...