189 résultats pour « règlement abri d'auto »
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Règlements municipaux
Les principaux réglements municipaux sont disponibles ci-dessous. Si vous désirez consulter un réglement qui n'est pas publié sur cette page, communiquez avec nous. Nous joindre
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Index des travaux et rénovations
...supérieure et exceptionnelle, ainsi les propriétés situées à l’intérieur du secteur du cœur villageois sont soumises au règlement sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA). Ces travaux sont indiqués par une astéri...
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Éphémérides rédigées par la Société d’histoire de L’Ancienne-Lorette
...roissiens commencent à songer à une nouvelle église, mais une question s’agite parmi les censitaires de la seigneurie Saint-Gabriel : le besoin urgent d’un moulin à farine. Puisqu’on a une rivière dans le village, pourquoi être obligé d’aller moudre...
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Règlement
...un aperçu des principales règles concernant la gestion et le contrôle des chiens en vigueur, telles que stipulées dans le Règlement no 348-2020 relatif à la garde, au contrôle et au bien-être animal. Promenade des chiens Dans un endroi...
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Règlement d'urbanisme
Consulter le règlement Carte du secteur d'application Secteur d'application du règlement
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Club de karaté Kyoshindo
...Clientèle : 5 ans. Niveau : Débutant. Horaire : Samedi de 9 h 30 à 10 h 30. Session d'automne : Résident : 90 $ | Non-résident : 135 $. Samedi jeunesse Initiatio...
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Règlement no 398-2025 relatif à la lutte contre l’agrile du frêne et établissant un programme d'aide financière pour l'abattage
Principales dispositions Interdiction de plantation La plantation de frênes ( Fraxinus ) est interdite sur l’ensemble du territoire. Obligation d’abattage Tout frêne mort ou présentant un dépérissement touchant au moin......
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Refonte du plan et des règlements d'urbanisme
Depuis 2021, une série de consultations interactives en ligne et en personne sont organisées pour vous permettre de participer activement à l’élaboration du futur plan d’urbanisme de votre municipalité. Portes ouvertes portant sur la révisi......
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Index des règlements sur l'eau potable
Adresses paires Adresses impaires Arrosage de la pelouse Arrosage manuel ou mécanique LUNDI Entre 2......
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Construction et aménagement
...de panneaux démontables. L’aménagement d’abris temporaires pour les escaliers ou les passages piétonniers n’est pas règlementé par la Ville. À partir de quelle date puis-je installer une clôture à neige? L’installation d’une clôtur...
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Patinoires intérieures
...Location d’équipement Aiguisage Réparation Consultez le site Internet du Complexe pour les détails. Règlements Règlements du patinage libre Il est défendu de : S’attrouper ou flâner en bordure de la pat...
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Nouvelles
Début des travaux de construction du Corridor lorettain
La Ville de L’Ancienne-Lorette et la Ville de Québec sont fières d’annoncer le début des travaux de construction du Corridor lorettain. Le maire de L’Ancienne-Lorette, M. Gaétan Pageau, le vice-président du comité exécutif de la Ville de Qué......
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Événements
Festival Lorettain
Abonnez-vous à nos médias sociaux pour ne rien manquer! Facebook Instagram La programmation complète sera publiée sous peu. À bientôt!
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Rubriques
Déposer une demande de permis ou de certificat d’autorisation
...supérieure et exceptionnelle, ainsi les propriétés situées à l’intérieur du secteur du cœur villageois sont soumises au règlement sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA). Ces travaux sont indiqués par une astéri...
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Rubriques
Poêles et foyers intérieurs
Le Règlement No 292-2017 concernant le remplacement ou l’installation d’un appareil de chauffage au bois s’applique à tout poêle, fournaise, chaudière et foyer encastrable ou préfabriqué conçu pour ne brûler que du bois sous toutes ses formes....
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Rubriques
Rôle et responsabilités du conseil municipal
...maire et six conseillères ou conseillers, représentant chacun un district électoral . Le conseil municipal adopte les règlements municipaux et les résolutions, détermine les politiques générales, approuve le budget, fixe le taux de taxation et...
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Sécurité des piscines résidentielles
...ent lorsqu’ils échappent à la supervision d’un adulte et que les installations ne sont pas adéquatement sécurisées. Le Règlement sur la sécurité des piscines résidentielles du gouvernement du Québec s’applique à toutes les piscines réside...
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Programme d’aide financière à la restauration patrimoniale
...eur patrimoniale Volet 1 - Propriétés ayant une valeur patrimoniale forte ou supérieure Fiche explicative Règlement 396-2025 Formulaire de demande Volet 2 - Propriétés ayant une valeur patrimoniale moyenne Fiche...
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1886 à 1948
...du village de l’Ancienne-Lorette, est placée sous le patronage de l’Annonciation et la seigneurie, sous le vocable de Saint-Gabriel, archange. Le 17 mai 1920, le réseau d’aqueduc est municipalisé. L’année suivante, une première brigade de pompie...
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Emplois
Directeur des travaux publics
...d’expérience pertinente en gestion d'équipe ; Posséder une bonne connaissance du secteur municipal et de ses lois et règlements, jumelée à un fort sens du service public ; Posséder de solides compétences en gestion opérationnelle, fina...
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Pages
Conseil municipal
Le conseil municipal adopte les règlements municipaux et les résolutions, détermine les politiques générales, approuve le budget, fixe le taux de taxation et voit au bon fonctionnement de la ville. En savoir plus Connaître mon district élect...
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Journal Le Lorettain
...soumettre du contenu sont les suivantes : Édition de printemps : 15 février Édition d'été : 15 mai Édition d'automne : 15 août Édition d'hiver : 15 novembre
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Abonnement et tarification
...r de quelque façon que ce soit les documents. Faire un usage des postes informatiques et de l'accès internet conforme au règlement (notamment s'abstenir de consulter des sites à caractère sexuel ou de propagande haineuse). Tarification...
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Les opérations hivernales en bref
...nale ne se limite pas au déneigement, l’interdiction demeure en vigueur après le passage des déneigeuses. En contrevenant au règlement, vous ralentissez le processus d’entretien des rues, vous risquez une amende et votre véhicule pourrait être remorq...
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Résidus verts
...mme des aiguilles de pin, des petites branches ou des feuilles. Que faire en dehors de la période de collecte ? La règlementation municipale interdit en tout temps de déposer les rognures de tonte de gazon à travers les ordures ménagères....
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