390 résultats pour « règlement sur déneigement »

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Règlement d'urbanisme

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Les opérations hivernales en bref

...nale ne se limite pas au déneigement, l’interdiction demeure en vigueur après le passage des déneigeuses. En contrevenant au règlement, vous ralentissez le processus d’entretien des rues, vous risquez une amende et votre véhicule pourrait être remorq...

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Patinoires intérieures

...Location d’équipement Aiguisage Réparation Consultez le site Internet du Complexe pour les détails. Règlements Règlements du patinage libre Il est défendu de : S’attrouper ou flâner en bordure de la pat...

Nouvelles

Début des travaux de construction du Corridor lorettain

La Ville de L’Ancienne-Lorette et la Ville de Québec sont fières d’annoncer le début des travaux de construction du Corridor lorettain. Le maire de L’Ancienne-Lorette, M. Gaétan Pageau, le vice-président du comité exécutif de la Ville de Qué......

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Programme d’aide financière à la restauration patrimoniale

...eur patrimoniale Volet 1 - Propriétés ayant une valeur patrimoniale forte ou supérieure Fiche explicative Règlement 396-2025 Formulaire de demande Volet 2 - Propriétés ayant une valeur patrimoniale moyenne Fiche...

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Sécurité des piscines résidentielles

...ent lorsqu’ils échappent à la supervision d’un adulte et que les installations ne sont pas adéquatement sécurisées. Le Règlement sur la sécurité des piscines résidentielles du gouvernement du Québec  s’applique à toutes les piscines réside...

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Stationnements municipaux

...: 1575, rue Turmel Aquagym Élise Marcotte : 1317, rue des Loisirs Est ⚠️ Attention!  Pour permettre le déneigement de ces stationnements municipaux, des interdictions de stationnement peuvent s’appliquer. Ces interdictions ne co...

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Stationnement

En complément au Code de la sécurité routière, la Ville de L’Ancienne-Lorette a établi des règlements régissant le stationnement sur son territoire. Le respect de ces règles est essentiel pour garantir un environnement de vie agréable et sécuritaire...

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Paix et bon ordre

..., visitez la page Climat sonore . Climat sonore Puis-je déposer la neige de mon terrain dans la rue lors du déneigement de mon stationnement? Non, quiconque lance, souffle, jette, transporte ou amoncelle de la neige provenant de...

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Construction et aménagement

...de panneaux démontables. L’aménagement d’abris temporaires pour les escaliers ou les passages piétonniers n’est pas règlementé par la Ville. À partir de quelle date puis-je installer une clôture à neige? L’installation d’une clôtur...

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Appels d'offres

Règlement sur la gestion contractuelle

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Poêles et foyers intérieurs

Le Règlement No 292-2017 concernant le remplacement ou l’installation d’un appareil de chauffage au bois s’applique à tout poêle, fournaise, chaudière et foyer encastrable ou préfabriqué conçu pour ne brûler que du bois sous toutes ses formes....

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FAQ

...e en œuvre de cette vision. Bien qu’il ne soit pas directement opposable aux citoyens, le plan d’urbanisme encadre les règlements municipaux auxquels les citoyens doivent se conformer. Il doit également respecter les grandes orientations du s...

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Résidus verts

...mme des aiguilles de pin, des petites branches ou des feuilles. Que faire en dehors de la période de collecte ? La règlementation municipale interdit en tout temps de déposer les rognures de tonte de gazon à travers les ordures ménagères....

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Stationnements municipaux

...-Victorin , au 1635 rue Notre-Dame Hôtel de ville , au 1575 rue Turmel ⚠️ Attention!  Pour permettre le déneigement de ces stationnements municipaux, des interdictions de stationnement peuvent s’appliquer. Voir sur la carte...