384 résultats pour « règlement sur foyer extérieur »
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Règlements municipaux
Les principaux réglements municipaux sont disponibles ci-dessous. Si vous désirez consulter un réglement qui n'est pas publié sur cette page, communiquez avec nous. Nous joindre
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Poêles et foyers intérieurs
Le Règlement No 292-2017 concernant le remplacement ou l’installation d’un appareil de chauffage au bois s’applique à tout poêle, fournaise, chaudière et foyer encastrable ou préfabriqué conçu pour ne brûler que du bois sous toutes ses formes....
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Construction et aménagement
...de panneaux démontables. L’aménagement d’abris temporaires pour les escaliers ou les passages piétonniers n’est pas règlementé par la Ville. À partir de quelle date puis-je installer une clôture à neige? L’installation d’une clôtur...
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Nouvelles
Règlement sur la sécurité des piscines résidentielles
...s? Communiquez avec le Service de l'urbanisme, au urbanisme@lancienne-lorette.org ou au 418 872-9811. Ce règlement est appliqué par la Ville de L'Ancienne-Lorette, conformément aux normes du Gouvernement du Québec. Nos techniciens...
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Règlement
...un aperçu des principales règles concernant la gestion et le contrôle des chiens en vigueur, telles que stipulées dans le Règlement no 348-2020 relatif à la garde, au contrôle et au bien-être animal. Promenade des chiens Dans un endroi...
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Règlement d'urbanisme
Consulter le règlement Carte du secteur d'application Secteur d'application du règlement
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Index des règlements sur l'eau potable
...r mai au 15 juin. Lavage d'un véhicule Possible en tout temps. Lavage d'un mur extérieur ou d'une galerie Possible en tout temps. *Nouveau bassin de baignade ou remplace...
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Index des travaux et rénovations
...supérieure et exceptionnelle, ainsi les propriétés situées à l’intérieur du secteur du cœur villageois sont soumises au règlement sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA). Ces travaux sont indiqués par une astéri...
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Règlements
1. Organisateur Le concours « Affichez, ralentissez, gagnez ! » est organisé par la Ville de L’Ancienne-Lorette, en collaboration avec Sports Experts Duplessis. 2. Période du concours Le concours se déroule du 1er octobre 2026......
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Refonte du plan et des règlements d'urbanisme
Depuis 2021, une série de consultations interactives en ligne et en personne sont organisées pour vous permettre de participer activement à l’élaboration du futur plan d’urbanisme de votre municipalité. Portes ouvertes portant sur la révisi......
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Exposition extérieure du Club photo de L'Ancienne-Lorette
Exposition de photos prises par le Club Photo de L’Ancienne-Lorette sur quatre structures permanentes installées au coin des rues Notre-Dame et Napoléon (à l'entrée du Boisé Lorettain), et accessibles toute l’année.
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Règlements du concours
1. Organisateur Le concours Festi Rallye est organisé par l’Association des gens d’affaires de la Ville de L’Ancienne-Lorette (AGAAL) et appuyé par la Ville de L’Ancienne-Lorette, dans le cadre du Festival Lorettain 2026. 2. Période du c......
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Nouvelles
Consultation des personnes aînées : répondez au sondage!
Dans le cadre de sa démarche Municipalité amie des aînés (MADA), la Ville de L’Ancienne-Lorette souhaite mieux connaître les besoins et les aspirations des personnes aînées actuelles et futures. Cette démarche vise à adapter les services, les activi......
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Sécurité des piscines résidentielles
...ent lorsqu’ils échappent à la supervision d’un adulte et que les installations ne sont pas adéquatement sécurisées. Le Règlement sur la sécurité des piscines résidentielles du gouvernement du Québec s’applique à toutes les piscines réside...
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Patinoires intérieures
...lors des périodes de patinage libre - Nouveau! Consultez le site Internet du Complexe pour les détails. Règlements Règlements du patinage libre Il est défendu de : S’attrouper ou flâner en bordure de la pat...
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Déclaration d’abattage obligatoire
...e cadre des efforts visant à lutter contre la propagation de l’agrile du frêne, la Ville de L’Ancienne-Lorette a adopté le Règlement 404-2026 , visant à limiter les foyers d’infestation tout en protégeant la canopée urbaine. À cet effet, to...
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Paix et bon ordre
...er un feu à ciel ouvert? Il est interdit d’allumer, de maintenir allumer ou d’alimenter un feu à un endroit autre qu’un foyer extérieur. La sollicitation est-elle autorisée sur le territoire de la Ville? La vente et/ou la sollicitation...
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1866, rue Notre-Dame | Local 270
...ocal au 2 e étage Visualiser le plan Stationnement et accessibilité Extérieur gratuit (340 espaces) Arrêt du RTC à proximité À proximité...
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1875, rue Notre-Dame | Local 200
...ocal au 2 e étage Visualiser le plan Stationnement et accessibilité Extérieur gratuit (205 espaces) Arrêt du RTC à proximité À proximité...
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Accessibilité des bâtiments municipaux
...ans obstacle. Parcours à partir du stationnement sans obstacle. Deux entrées sans obstacle grâce à une rampe extérieure. Espaces de stationnement réservés aux personnes handicapées. Rampe d’accès. Salle de bain...
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Résidus alimentaires
Que vous habitiez en multilogements ou dans une maison unifamiliale, vous n'avez pas à installer un nouveau contenant extérieur pour cette collecte. Vous n'avez qu'à déposer vos sacs mauves dans votre contenant à ordures extérieur actuel. Arrivés...
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Nouvelles
Une ville active, des citoyens en santé
...a santé de tous est une préoccupation importante pour moi. Heureusement, notre ville regorge de possibilités pour bouger à l’extérieur. Tout d’abord, comment passer sous le silence nos nombreux sentiers boisés où il y est possible de pratiquer c...
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Rôle et responsabilités du conseil municipal
...maire et six conseillères ou conseillers, représentant chacun un district électoral . Le conseil municipal adopte les règlements municipaux et les résolutions, détermine les politiques générales, approuve le budget, fixe le taux de taxation et...
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Emplois
Contremaître technique
...iser le bon fonctionnement, la sécurité, la conformité et la durabilité des infrastructures, dans le respect des normes, des règlements et des bonnes pratiques en vigueur. Il contribue également à la planification et à la mise en œuvre des inte...
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1875, rue Notre-Dame | Local 016
...au rez-de-chaussée Visualiser le plan Stationnement et accessibilité Extérieur gratuit (205 espaces) Arrêt du RTC à proximité À proximité...
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