218 résultats pour « règlement urbanisme »
-
Rubriques
Index des travaux et rénovations
...supérieure et exceptionnelle, ainsi les propriétés situées à l’intérieur du secteur du cœur villageois sont soumises au règlement sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA). Ces travaux sont indiqués par une astéri...
En savoir plus -
Rubriques
Refonte du plan et des règlements d'urbanisme
...actives en ligne et en personne sont organisées pour vous permettre de participer activement à l’élaboration du futur plan d’urbanisme de votre municipalité. Portes ouvertes portant sur la révision du plan d'urbanisme Le 13 juin 2024, l...
En savoir plus -
Rubriques
Règlement d'urbanisme
Consulter le règlement Carte du secteur d'application Secteur d'application du règlement
En savoir plus
-
Pages
Plan d'urbanisme
En savoir plus
-
Pages
Règlements municipaux
Les principaux réglements municipaux sont disponibles ci-dessous. Si vous désirez consulter un réglement qui n'est pas publié sur cette page, communiquez avec nous. Nous joindre
En savoir plus -
Rubriques
Documents à consulter
Plan d'urbanisme 2025 Résumé du Plan d'urbanisme 2025 Présentation - Assemblée publique de consultation Sections du Plan d'urbanisme
En savoir plus
-
Rubriques
FAQ
...e en œuvre de cette vision. Bien qu’il ne soit pas directement opposable aux citoyens, le plan d’urbanisme encadre les règlements municipaux auxquels les citoyens doivent se conformer. Il doit également respecter les grandes orientations du s...
En savoir plus
-
Rubriques
Règlement no 398-2025 relatif à la lutte contre l’agrile du frêne et établissant un programme d'aide financière pour l'abattage
...résidentiel, commercial, industriel et institutionnel). Compléter le formulaire et transmettez le par courriel, au urbanisme@lancienne-lorette.org ou par la poste au 1575, rue Turmel, L'Ancienne-Lorette, Québec, G2E 3J5, à l'attention du S...
En savoir plus -
Rubriques
Programme d'aide financière pour l'abattage des frênes
...: Remplir et transmettre le formulaire de demande : Compléter le formulaire et transmettez le par courriel, au urbanisme@lancienne-lorette.org ou par la poste au 1575, rue Turmel, L'Ancienne-Lorette, Québec, G2E 3J5, à l'attention du S...
En savoir plus -
Rubriques
Programme d’aide financière à la restauration patrimoniale
...eur patrimoniale Volet 1 - Propriétés ayant une valeur patrimoniale forte ou supérieure Fiche explicative Règlement 396-2025 Formulaire de demande Volet 2 - Propriétés ayant une valeur patrimoniale moyenne Fiche...
En savoir plus
-
Rubriques
Règlement
...un aperçu des principales règles concernant la gestion et le contrôle des chiens en vigueur, telles que stipulées dans le Règlement no 348-2020 relatif à la garde, au contrôle et au bien-être animal. Promenade des chiens Dans un endroi...
En savoir plus -
Rubriques
Présenter une demande de permis ou de certificat
...projet. Documents à consulter Remplissez le formulaire et transmettez-le à l’adresse suivante : urbanisme@lancienne-lorette.org Formulaire de demande Assurez-vous d’y joindre tous les renseignements e...
En savoir plus
-
Rubriques
Index des règlements sur l'eau potable
Adresses paires Adresses impaires Arrosage de la pelouse Arrosage manuel ou mécanique LUNDI Entre 2......
En savoir plus -
Pages
Permis et certificats
En savoir plus
-
Rubriques
Déposer une demande de dérogation mineure
Pour effectuer une demande de dérogation mineure, complétez le formulaire de demande et transmettez-le au Service de l’urbanisme par courriel à urbanisme@lancienne-lorette.org . Des frais de traitement de 550 $, non remboursables, sont exigibl...
En savoir plus -
Rubriques
FAQ
Qu’est-ce qu’un programme particulier d’urbanisme (PPU)? Le plan particulier d'urbanisme (PPU) est une composante du plan d'urbanisme. Le plan d'urbanisme réfère à la planification de l'ensemble du territoire municipal tandis que le PPU per...
En savoir plus
-
Rubriques
Déposer une demande de permis de lotissement
Pour effectuer une demande de permis de lotissement, complétez le formulaire de demande et transmettez-le au Service de l’urbanisme par courriel à urbanisme@lancienne-lorette.org . Le tarif des honoraires exigibles pour l’émission d’un permis...
En savoir plus -
Rubriques
Sécurité des piscines résidentielles
...ent lorsqu’ils échappent à la supervision d’un adulte et que les installations ne sont pas adéquatement sécurisées. Le Règlement sur la sécurité des piscines résidentielles du gouvernement du Québec s’applique à toutes les piscines réside...
En savoir plus
-
Rubriques
Déposer une demande de permis ou de certificat d’autorisation
...supérieure et exceptionnelle, ainsi les propriétés situées à l’intérieur du secteur du cœur villageois sont soumises au règlement sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA). Ces travaux sont indiqués par une astéri...
En savoir plus -
Rubriques
FAQ
...ne reconstruction à l’identique ne sera pas exigée. Vous avez d'autres questions ? Communiquez avec le Service de l'urbanisme, à urbanisme@lancienne-lorette.org .
En savoir plus
-
Rubriques
Rôle et responsabilités du conseil municipal
...maire et six conseillères ou conseillers, représentant chacun un district électoral . Le conseil municipal adopte les règlements municipaux et les résolutions, détermine les politiques générales, approuve le budget, fixe le taux de taxation et...
En savoir plus -
Rubriques
Service conseil en rénovation
...r demander une consultation avec le Service d’aide conseil en restauration patrimoniale, veuillez-vous adresser au Service d’urbanisme, au urbanisme@lancienne-lorette.org .
En savoir plus
-
Rubriques
Patinoires intérieures
...Location d’équipement Aiguisage Réparation Consultez le site Internet du Complexe pour les détails. Règlements Règlements du patinage libre Il est défendu de : S’attrouper ou flâner en bordure de la pat...
En savoir plus
-
Rubriques
Inventaire des propriétés assujetties au PIIA
...nière mise à jour : Mai 2025 Les propriétés situées à l’intérieur du secteur du cœur villageois sont soumises au règlement sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) qu'elles aient une valeur patrimoniale ou non...
En savoir plus
-
Rubriques
Construction et aménagement
...de panneaux démontables. L’aménagement d’abris temporaires pour les escaliers ou les passages piétonniers n’est pas règlementé par la Ville. À partir de quelle date puis-je installer une clôture à neige? L’installation d’une clôtur...
En savoir plus
