156 résultats pour « réglement foyer »
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Poêles et foyers intérieurs
...ernant le remplacement ou l’installation d’un appareil de chauffage au bois s’applique à tout poêle, fournaise, chaudière et foyer encastrable ou préfabriqué conçu pour ne brûler que du bois sous toutes ses formes. Principales dispositions...
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Construction et aménagement
...e installation et/ou utilisation doit respecter les conditions de l’article 36 du Code civil du Québec. Qu’est-ce qu’un foyer extérieur conforme? Un foyer extérieur conforme est un équipement muni d’une cheminée, tel un foyer, un poêle ou t...
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Index des travaux et rénovations
...un Excavation Aucun Foyer extérieur Foyer extérieur Aucun Hébe...
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Règlements municipaux
Les principaux réglements municipaux sont disponibles ci-dessous. Si vous désirez consulter un réglement qui n'est pas publié sur cette page, communiquez avec nous. Nous joindre
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Gestionnaire animalier – SPA de Québec
...ur au refuge. Mettre les animaux à l’adoption, afin de leur offrir toutes les chances possibles de se trouver un nouveau foyer. Traiter les diverses plaintes, notamment pour des animaux errants ou pour de la cruauté. Prodiguer des conseil...
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Déposer une demande de permis ou de certificat d’autorisation
IMPORTANT ! Avant de débuter votre demande, assurez-vous que votre projet respecte la réglementation en vigueur en consultant les documents d’information dans la rubrique précédente. Attention ! Certains types de travaux v...
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Paix et bon ordre
...er un feu à ciel ouvert? Il est interdit d’allumer, de maintenir allumer ou d’alimenter un feu à un endroit autre qu’un foyer extérieur. La sollicitation est-elle autorisée sur le territoire de la Ville? La vente et/ou la sollicitation...
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Nouvelles
Distribution des bacs et des sacs mauves terminée à L’Ancienne-Lorette
...distribution des bacs et des sacs mauves est terminée à L’Ancienne-Lorette. Au cours des dernières semaines, chaque foyer de L’Ancienne-Lorette a reçu à sa porte : un contenant de cuisine pour collecter les résidus alimentaires;...
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Sécurité des piscines résidentielles
...ormes applicables Vous planifiez installer une piscine ou modifier votre aménagement ? Consultez les fiches de réglementation municipale et d’autoévaluation présentes dans l’ index des travaux et rénovations pour vous aider à valider d...
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Édition d'automne 2024
...ile ou de panneaux démontables. L’aménagement d’abris temporaires pour les escaliers ou les passages pour piétons n’est pas réglementé par la Ville. Clôture à neige L’installation d’une clôture à neige destinée à protéger les arbres et arbustes d...
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AVIS | Règlement 390-2024
AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par la soussignée, greffière de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 25 juin 2024 , le conseil municipal a adopté le Rè......
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Édition d'été 2024
...ttain est un périodique publié 4 fois par année par la Ville de L’Ancienne-Lorette et distribué gratuitement dans tous les foyers de L’Ancienne-Lorette. Toute information pour Le Lorettain doit être acheminée à : Ville de L’Ancienne-Lorette 1575,...
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AVIS | Règlement 390-2024
...nt le R èglement de zonage n o V -965 -89 – Modification des usages autorisés zone R -A/A1 La présente modification réglementaire vise à élargir les usages autorisés dans la zone R -A/A1 afin d’y permettre les logements bigénérationnel. Il...
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AVIS | Règlement 391-2024
AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par la soussignée, greffière de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 26 novembre 2024 , le conseil municipal a adopté le Règlement......
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AVIS | Règlement 387-2023
AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par la soussignée, greffière de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 30 janvier 2024 , le conseil municipal a adopté le......
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Édition de printemps 2024
...et certificats Des projets en vue cette année ? Avant de débuter vos travaux, assurez-vous que votre projet respecte la réglementation en vigueur. Pour certains travaux, un certificat d’autorisation ou un permis peut être nécessaire. Consultez...
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AVIS | Règlement 388-2023
AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 30 janvier 2024 , le conseil municipal a adopté......
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Édition d'hiver 2024
...ain est un périodique publié 4 fois par année par la Ville de L’Ancienne-Lorette et distribué gratuitement dans tous les foyers de L’Ancienne-Lorette. Toute information pour Le Lorettain doit être acheminée àfi: Ville de L’Ancienne-Lorette 157...
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AVIS | Assemblée publique de consultation – Projet de règlement 387-2023
...ls constituent un aspect important de la qualité de vie des citoyens. Ainsi, par la présente modifi cation réglementaire, la Ville souhaite élargir la contribution destinée à établir, maintenir ou améliorer des parcs, de...
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AVIS | Règlement 386-2023
AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 12 décembre 2023 , le conseil municipal a adopté le......
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Édition d'hiver 2025
...: Un coup de pouce financier pour économiser et vivre mieux Afin de favoriser l’efficacité énergétique et le bien-être des foyers, divers programmes de subventions sont disponibles. Ces aides financières, qui soutiennent des initiatives telles q...
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AVIS | Règlement 385-2022
AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 28 novembre 2023 , le conseil municipal a adopté le Règlem......
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Édition d'hiver 2023
...tain est un périodique publié 4 fois par année par la Ville de L’Ancienne-Lorette et distribué gratuitement dans tous les foyers de L’Ancienne-Lorette. Toute information pour Le Lorettain doit tre acheminée à : Ville de L’Ancienne-Lorette 157...
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AVIS | Règlement 377-2022
AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 31 janvier 2023 , le conseil municipal a ad......
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AVIS | Règlement 384-2023
AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 26 sept em bre 2023 , le conseil municipal a adop......
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