141 résultats pour « reglement emprunt »
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Programme d’aide financière à la restauration patrimoniale
Inventaire des propriétés à valeur patrimoniale Volet 1 - Propriétés ayant une valeur patrimoniale forte ou supérieure Fiche explicative Règlement 396-2025 Formulaire de demande Volet 2 - Propriétés ayant une valeur......
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Services offerts
...en ligne Prêt Un maximum de 20 documents (livres, périodiques, disques compacts et jeu) peuvent être empruntés pour une période de 21 jours. Le dernier numéro d'un périodique peut être consulté sur place seulement. T...
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Appels d'offres
Règlement sur la gestion contractuelle
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Règlement
Nombre d’animaux permis par résidence Un maximum de 3 chien(s) est permis par résidence. Un maximum de 3 chat(s) est permis par résidence. Le nombre total d’animaux domestiques ne doit toutefois pas excéder 4. Voici un aperç......
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Lieu
...aire permet aux visiteurs, en complément de leur visite au Marché, de faire leurs commissions chez les commerces voisins, d’emprunter un livre à la bibliothèque ou de faire une balade dans le cœur villageois de la municipalité.
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Nouvelles
L’approche « Procédure Sainte-Foy » : Une solution de plus vers l’amélioration du climat sonore lié au passage d’hélicoptères
...es collisions. C’est pourquoi l’approche « du chemin de fer » et, dans une moindre mesure, l’approche « de l’église » seront empruntées à l’occasion. La Procédure Sainte-Foy est déjà implantée localement par NAV Canada et utilisée par les pilote...
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Nouvelles
Abolition des frais de retard à la bibliothèque Marie-Victorin
...ain partage, il est demandé aux utilisateurs de la bibliothèque de respecter la date de retour du prêt ou de renouveler leur emprunt avant celle-ci. Après 28 jours de retard, le document sera considéré comme perdu et sera facturé à l’usager le coût r...
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Nouvelles
Nouveau ! Prêt d'équipements de loisirs gratuit cet hiver !
...neiges Luges EVO pour la pratique du patin et du ski de fond pour les personnes à mobilité réduite Comment emprunter les équipements ? Rendez-vous à la roulotte chauffée, à côté des patinoires du parc de la Rivière, puis prése...
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Nouvelles
Une ville active, des citoyens en santé
...ndre l’aréna dans le parc de la Rivière en passant par les sentiers est non seulement possible, mais aussi très agréable, en empruntant l’escalier belvédère Jandomien. Citoyens et élus en action Soirée carnavalesque du Club Lions Ensuite, le par...
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Abonnement et tarification
...ain partage, il est demandé aux utilisateurs de la bibliothèque de respecter la date de retour du prêt ou de renouveler leur emprunt avant celle-ci. Après 28 jours de retard, le document sera considéré comme perdu et sera facturé à l’usager le coût r...
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L’approche « Procédure Sainte-Foy »
...les collisions. C’est pourquoi l’approche « du chemin de fer » et, dans une moindre mesure, l’approche « de l’église » sont empruntées à l’occasion. Situations d’urgence : rapidité et sécurité avant tout! Les pistes de l’aéroport sont util...
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Luge multisports adaptée pour le ski de fond et le patin à glace
...te. Réservation en ligne via votre Dossier Citoyen en sélectionnant l'onglet Loisirs . Il est également possible de l'emprunter sans réservation sur place, selon la disponibilité. Réserver en ligne
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Éphémérides rédigées par la Société d’histoire de L’Ancienne-Lorette
...dre encore la nuit du 31 : nuit très sombre avec neige abondante. Un fort vent du nord-est souffle en bourrasque. Le général emprunte un sentier situé entre le fleuve et la falaise, à demi-obstrué par des blocs de glace poussés sur la rive par la mar...
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Éthique et déontologie
Toute municipalité est tenue d’adopter un Code d’éthique et de déontologie applicable aux élus municipaux . Consulter la Déclaration des membres du conseil municipal sur la formation éthique et déontologie concernant les élus municipaux .
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Gymnase de l'Aquagym Élise Marcotte
...Badminton Fêtes d'enfants Fêtes d'enfants 🎈 Lors de la réservation pour une fête d'enfants, vous pouvez emprunter gratuitement du matériel, tel que des ballons, des buts de hockey, un mini panier de basketball, ainsi que des ball...
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FAQ
Qu'est-ce qu'un plan d'urbanisme? À quoi cela sert-il? Le plan d’urbanisme est le document de planification le plus important pour une municipalité en matière d’aménagement du territoire. Il établit la vision du conseil municipal pour le......
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Règlement d'urbanisme
Consulter le règlement Carte du secteur d'application Secteur d'application du règlement
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Accès à l'information
Procédure Pour soumettre une demande, vous devez nous transmettre une demande détaillée, en remplissant le formulaire ci-dessous. La demande sera reçue, analysée et traitée par le Service du greffe. Délai de traitement À la suite de v......
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AVIS | Plan d’action à l’égard des personnes en situation de handicap 2025
...er des documents et de les faire récupérer par l’entremise d’une personne désignée , ce qui facilite l eur emprunt . De plus, on peut s’informer sur la programmation des activités offertes. Ces mesures favorisent un accès équitab...
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AVIS | Règlement 386-2023
AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 12 décembre 2023 , le conseil municipal a adopté le......
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AVIS | Assemblée publique de consultation – Projet de règlement 387-2023
1575, rue Turme l L’Ancienne -Lorette (Québec) G2E 3J5 418 872 -9811 AVIS PUBLIC – ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION PROJET DE RÈGLEMENT N O 387 -202 3 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NO V -965 -89 – CONTRIBUTION AUX FINS DE PA......
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Sommaire du rapport financier 2024
...s de portefeuille 4 Autres 5 6 28 879 378 26 621 243 Passifs Insuffisance de trésorerie etd'équivalents de trésorerie 7 Emprunts temporaires 8 Créditeurs etcharges àpayer 9 6 354 676 4 058 879 Revenus report és 10 622 685 1 064 324 Dette...
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Édition d'hiver 2024
...22 518 $2 686 278 $ Excédent de fonctionnement non affecté (surplus) 3 016 633 $1 238 467 $1 609 382 $ — $— $ Règlements d'emprunt — $— $— $— $— $ To t a l 12 343 510 $12 365 984 $ 6 528 654 $5 575 000 $ 6 170 000 $ Maintenir le compte de taxes...
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AVIS | Règlement 388-2023
AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 30 janvier 2024 , le conseil municipal a adopté......
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Présentation du rapport financier 2024
...CIM) 180 345 $ Fonds de parcs et de terrains de jeux 4 302 390 $ Excédent de fonctionnement (surplus) - $ Règlements d’emprunt 13 832 428 $ Total Endettement et surplus Endettement total net à long terme 2024 2023 13 047 000 $ 11 76...
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