191 résultats pour « reglement patio »

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Index des travaux et rénovations

...nt paysager Aucun Balcon, galerie, patio, auvent ou terrasse * Galerie ou patio sur un terrain standard Galerie ou pa...

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Règlement

Nombre d’animaux permis par résidence Un maximum de 3 chien(s) est permis par résidence. Un maximum de 3 chat(s) est permis par résidence. Le nombre total d’animaux domestiques ne doit toutefois pas excéder 4. Voici un aperç......

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Faune sauvage

...s sacs de plastique. Nettoyez les lieux qui pourraient attirer l’animal comme le dessous du cabanon, de la galerie ou du patio. Installez des obstacles qui le décourageront (clôture ou grillage autour des arbres, du cabanon ou du patio)....

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Éthique et déontologie

Toute municipalité est tenue d’adopter un Code d’éthique et de déontologie applicable aux élus municipaux. Consulter la Déclaration des membres du conseil municipal sur la formation éthique et déontologie concernant les élus municipaux .

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1845

La principale préoccupation du conseil municipal étant la sécurité des citoyens, les activités se concentrent principalement sur l'entretien des chemins l'hiver, des ponts et des clôtures. En 1856, les premiers règlements portent sur la vérific...

Emplois

Contremaître technique

...oncernant les conditions de travail des employés-cadres. Horaire de travail : 40 heures par semaine Garde : Participation à un système de garde rémunérée en alternance avec l’équipe de gestion. LIEU DE TRAVAIL Service des...

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Déclaration d’abattage obligatoire

Dans le cadre des efforts visant à lutter contre la propagation de l’agrile du frêne, la Ville de L’Ancienne-Lorette a adopté le Règlement 404-2026 , visant à limiter les foyers d’infestation tout en protégeant la canopée urbaine.  À cet ef......

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Accès à l'information

Procédure Pour soumettre une demande, vous devez nous transmettre une demande détaillée, en remplissant le formulaire ci-dessous. La demande sera reçue, analysée et traitée par le Service du greffe. Délai de traitement À la suite de v......

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AVIS | Assemblée publique de consultation - Plan d'urbanisme révisé

...tions du plan d’urbanisme sont les suivantes : - Des milieux de vie complets, inclusifs et de qualité ; - Une occupation harmonieuse et durable du territoire ; - Une valorisation du patrimoine naturel et culturel local qui contribue au...

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Sommaire du rapport financier 2024

...G TERME AU 31 DÉCEMBRE 2024 2024 2023 Dette àlong terme àlacharge de l'organisme municipal Emprunts refinanc éspar anticipation 3 Exc édent accumul éaffect éau remboursement de ladette 4 Montant àlacharge de l'ensemble des contribuables 5 8 085...

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Édition d'avril 2025

...’urbanisme résulte d'une vaste démarche consultative menée au cours des quatre dernières années. L’engagement et la participation active des citoyens lors des ateliers participatifs ont grandement contribué à l’élaboration de ce document stratég...

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AVIS | Règlement 401-2025

AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par la soussignée, greffière de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 27 janvier 202 6, le conseil municipal a adopté le......

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Édition de janvier 2026

...tte Conseillère District 1 Saint-Jacques Culture, loisirs et vie communautaire Environnement et qualité de vie Participation citoyenne • Membre du Comité des finances; • Membre du Comité sur la politique culturelle; • Membre du conseil d...

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AVIS | Assemblée publique de consultation – Projets de règlements 394-2025 et 395-2025

1575, rue Turme l L’Ancienne -Lorette (Québec) G2E 3J5 418 872 -9811 AVIS PUBLIC ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION PROJET S DE RÈGLEMENT N OS 394 -2025 et 395 -2025 AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné : Que le co......

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AVIS | Règlement 396-2025

AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par la soussignée, greffière de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 29 avril 2025 , le conseil municipal a adopté le R......

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AVIS | Règlement 397-2025

AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par la soussignée, greffière de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 29 avril 2025 , le conseil municipal a adopté le R......

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AVIS | Règlement 399-2025 - Plan d'urbanisme révisé

...tions du plan d’urbanisme sont les suivantes : - Des milieux de vie complets, inclusifs et de qualité ; - Une occupation harmonieuse et durable du territoire ; - Une valorisation du patrimoine naturel et culturel local qui contribue au...

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AVIS | Règlement 398-2025

AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par la soussignée, greffière de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 27 mai 2025 , le conseil municipal a adopté le Rè......

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Édition d'été 2025

...rer que le développement urbain se fasse de manière durable et respectueuse des valeurs collectives. Encourager la participation citoyenne, à travers des consultations et des initiatives participatives, permet de s’assurer que chaque projet s’i...