162 résultats pour « reglement patio »

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Index des travaux et rénovations

...nt paysager Aucun Balcon, galerie, patio, auvent ou terrasse * Galerie ou patio sur un terrain standard Galerie ou...

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Règlement

Nombre d’animaux permis par résidence Un maximum de 3 chien(s) est permis par résidence. Un maximum de 3 chat(s) est permis par résidence. Le nombre total d’animaux domestiques ne doit toutefois pas excéder 4. Voici un aperç......

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Faune sauvage

...s sacs de plastique. Nettoyez les lieux qui pourraient attirer l’animal comme le dessous du cabanon, de la galerie ou du patio. Installez des obstacles qui le décourageront (clôture ou grillage autour des arbres, du cabanon ou du patio)....

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Éthique et déontologie

Toute municipalité est tenue d’adopter un Code d’éthique et de déontologie applicable aux élus municipaux . Consulter la Déclaration des membres du conseil municipal sur la formation éthique et déontologie concernant les élus municipaux .

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Accès à l'information

Procédure Pour soumettre une demande, vous devez nous transmettre une demande détaillée, en remplissant le formulaire ci-dessous. La demande sera reçue, analysée et traitée par le Service du greffe. Délai de traitement À la suite de v......

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1845

La principale préoccupation du conseil municipal étant la sécurité des citoyens, les activités se concentrent principalement sur l'entretien des chemins l'hiver, des ponts et des clôtures. En 1856, les premiers règlements portent sur la vérific...

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AVIS | Règlement 390-2024

AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par la soussignée, greffière de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 25 juin 2024 , le conseil municipal a adopté le Rè......

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AVIS | Règlement 386-2023

AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 12 décembre 2023 , le conseil municipal a adopté le......

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AVIS | Assemblée publique de consultation – Projet de règlement 387-2023

1575, rue Turme l L’Ancienne -Lorette (Québec) G2E 3J5 418 872 -9811 AVIS PUBLIC – ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION PROJET DE RÈGLEMENT N O 387 -202 3 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NO V -965 -89 – CONTRIBUTION AUX FINS DE PA......

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Édition d'hiver 2024

...ermis à chacun de vous de célébrer à sa manière, et aujourd’hui, nous tournons notre regard vers l’avenir. La participation de chaque citoyenne et citoyen à la fête fut l’ingrédient clé de son succès. Vous avez insufflé votre fierté e...

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AVIS | Règlement 388-2023

AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 30 janvier 2024 , le conseil municipal a adopté......

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AVIS | Plan d'action à l'égard des personnes en situation de handicap 2024

...e : pour un véritable exercice du droit à l’égalité , qui décou le de la Loi, vise à accroitre la participation sociale des personnes en situation de handicap . La Ville de L’Ancienne -Lorette (la « Ville ») s’appuie notamme...

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Demandes de dérogations mineures

...astre du Québec . Permettre la construction d’une nouvelle habitation unifamiliale isolée comportant une occupation domestique (commerce de soins) avec l’élément dérogatoire au Règlement de zonage n o V-965 -89 suivant :...

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Édition d'été 2024

...nisme permettra notamment d’encadrer le développement immobilier à L’Ancienne-Lorette. Il faut savoir que le taux d’inoccupation des logements dans notre ville est de 0 %. Dans ce contexte de pénurie de logements, il importe que la densificati...

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Édition de printemps 2024

...eurs villes au Québec, la Ville de L’Ancienne-Lorette n’est pas épargnée par la pénurie de logements. Le taux d’inoccupation est l’un des plus faibles des dernières années. Nous constatons, d’une part, que certains anés vivant actuellem...

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AVIS | Règlement 385-2022

AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 28 novembre 2023 , le conseil municipal a adopté le Règlem......

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Demandes de dérogations mineures

...10 7 59 du cadastre du Québec : permettre l’agrandissement du bâtiment principal commercial avec un coefficient d’occupation du sol de 0,18, alors que le minimum prescrit par le Règlement de zonage n o V-965 -89 est de 0,25 ; - Propri...

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Édition d'automne 2024

...s de succès et ça continue ! Depuis trois ans, la Ville de L’Ancienne-Lorette a pris un virage résolument axé sur la participation citoyenne. Pourquoi ? Parce que nous tenons à ce que vous puissiez vous exprimer sur des sujets qui touchent votre qu...

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AVIS | Règlement 387-2023

AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par la soussignée, greffière de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 30 janvier 2024 , le conseil municipal a adopté le......

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AVIS | Règlement 390-2024

1575, rue Turme l L’Ancienne -Lorette (Québec) G2E 3J5 418 872 -9811 AVIS PUBLIC – ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION RÈGLEMENT NO 390 -2024 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NO V -965 -89 – MODIFICATION DES USAGES AUTORISÉS Z......