137 résultats pour « reglement remise »
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Index des travaux et rénovations
...Galerie ou patio sur un terrain de coin Aucun Cabanon, remise, gazebo et pergola Cabanon ou remise sur un terrain standard Cabanon ou remis...
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Programme d’aide financière à la restauration patrimoniale
Inventaire des propriétés à valeur patrimoniale Volet 1 - Propriétés ayant une valeur patrimoniale forte ou supérieure Fiche explicative Règlement 396-2025 Formulaire de demande Volet 2 - Propriétés ayant une valeur......
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Règlement
Nombre d’animaux permis par résidence Un maximum de 3 chien(s) est permis par résidence. Un maximum de 3 chat(s) est permis par résidence. Le nombre total d’animaux domestiques ne doit toutefois pas excéder 4. Voici un aperç......
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Appels d'offres
Règlement sur la gestion contractuelle
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Programmation | Samedi 15 février
...inée aux flambeaux De 18 h à 20 h , explorez les sentiers du parc à la lumière des flambeaux. Remise des prix du Concours de sculptures sur neige À 15 h 30 aura lieu la remise des prix du Concours de sculptures...
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Modalités de paiement
...mis à l’ordre de la Ville de L’Ancienne-Lorette. Il est important de ne pas brocher les chèques et de joindre les coupons de remise appropriés. Taxes payées par votre institution financière Si vos taxes sont payées par votre institution fin...
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Éthique et déontologie
Toute municipalité est tenue d’adopter un Code d’éthique et de déontologie applicable aux élus municipaux . Consulter la Déclaration des membres du conseil municipal sur la formation éthique et déontologie concernant les élus municipaux .
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Conférence Saint-Vincent de Paul de L’Ancienne-Lorette
...l’exclusion sociale des individus et des familles défavorisées. Activités Aide alimentaire : distribution, remise de bons d’épicerie, dépannage d’urgence, paniers de Noël Aide vestimentaire et en ameublement Visites à domici...
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Programmation | Vendredi 14 février
...ncouragez les participants du Concours de sculptures sur neige 2025, dont la thématique est Safari photo. La remise des prix aura lieu le samedi, à 15 h 30, à la scène extérieure ! Activités libres Nouveau !...
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FAQ
Qu'est-ce qu'un plan d'urbanisme? À quoi cela sert-il? Le plan d’urbanisme est le document de planification le plus important pour une municipalité en matière d’aménagement du territoire. Il établit la vision du conseil municipal pour le......
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Fleurons du Québec
L’Ancienne-Lorette s’est méritée 4 fleurons, sur une possibilité de 5, lors de la 16e édition de la remise des Fleurons du Québec ! À la suite de l’évaluation effectuée par la Corporation des Fleurons du Québec le 14 août 2022, la Ville s’es...
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Recyclage
...ines. Les collectes sont maintenues les jours fériés, à l’exception du 25 décembre et du 1 er janvier (ces collectes sont remises au lendemain). Connaître mon jour de collecte Contenant autorisé Le seul contenant autorisé est...
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Parcs et espaces verts
...Le saviez-vous ? L’Ancienne-Lorette s’est méritée 4 fleurons, sur une possibilité de 5, lors de la 16e édition de la remise des Fleurons du Québec ! En savoir plus
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Accès à l'information
Procédure Pour soumettre une demande, vous devez nous transmettre une demande détaillée, en remplissant le formulaire ci-dessous. La demande sera reçue, analysée et traitée par le Service du greffe. Délai de traitement À la suite de v......
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Ordures ménagères
...aine . Les collectes sont maintenues les jours fériés, à l’exception du 25 décembre et du 1 er janvier (ces collectes sont remises au lendemain). Connaître mon jour de collecte Contenant autorisé Le seul contenant autorisé est...
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Règlement d'urbanisme
Consulter le règlement Carte du secteur d'application Secteur d'application du règlement
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Édition d'avril 2025
...les initiatives et les engagements des élus et des citoyens au sein de la communauté. Souper carnavalesque du Club Lions Remise des prix du Concours de sculptures sur neige L'année 2025 est déjà en plein essor, alors que de nombreux proje...
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AVIS | Règlement 391-2024
AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par la soussignée, greffière de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 26 novembre 2024 , le conseil municipal a adopté le Règlement......
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AVIS | Assemblée publique de consultation – Projets de règlements 394-2025 et 395-2025
1575, rue Turme l L’Ancienne -Lorette (Québec) G2E 3J5 418 872 -9811 AVIS PUBLIC ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION PROJET S DE RÈGLEMENT N OS 394 -2025 et 395 -2025 AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné : Que le co......
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AVIS | Plan d’action à l’égard des personnes en situation de handicap 2025
...e de la bibliothèque. Il est également possible de réserver des documents et de les faire récupérer par l’entremise d’une personne désignée , ce qui facilite l eur emprunt . De plus, on peut s’informer sur la programmation d...
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AVIS | Règlement 393-2024
AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par la soussignée, greffière de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 28 janvier 2025 , le conseil municipal a adopté le......
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AVIS | Règlement 392-2024
AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par la soussignée, greffière de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 28 janvier 2025 , le conseil municipal a adopté le......
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Édition d'hiver 2025
...e confection de mitaines en polar a également été organisé. En octobre et décembre, une grande quantité d’articles a été remise à la Société Saint- Vincent-de-Paul pour être redistribuée à des personnes dans le besoin et à des nouveaux arrivant...
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AVIS | Règlement 396-2025
AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par la soussignée, greffière de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 29 avril 2025 , le conseil municipal a adopté le R......
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AVIS | Règlement 397-2025
AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par la soussignée, greffière de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 29 avril 2025 , le conseil municipal a adopté le R......
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