81 résultats pour « usage et norme »

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Abonnement et tarification

...culturel autre qu’un livre imprimé : le coût réel du bien plus 5 $ de frais d’administration par facture sera facturé à l’usager. Pour un livre imprimé , le montant facturé sera calculé avec une dépréciation calculée comme suit :...

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Corridor Lorettain

...ettain sera temporairement fermé jusqu’à la fin des travaux. Une signalisation adéquate sera mise en place pour informer les usagers. Foire aux questions 1. Qu’est-ce que le projet du Corridor lorettain? Le projet du Corridor loretta...

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Poêles et foyers intérieurs

...fications acceptées Tout appareil de chauffage au bois installé ou remplacé doit être conformes à au moins l’une des normes suivantes: Norme CAN/CSA-B415.1, intitulée « Essais et rendement des appareils de chauffage à combustibles so...

Nouvelles

Règlement sur la sécurité des piscines résidentielles

...es les piscines résidentielles extérieures (creusées, hors terre, semi-creusées ou démontables) doivent être conformes aux normes de sécurité en vigueur . Cette obligation s’applique à toutes les piscines de 60 cm de profondeur ou plus , incluant...

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Sécurité des piscines résidentielles

...allée avant le 1 er  novembre 2010, et qui bénéficiaient auparavant d’une exemption doivent dès que possible mettre aux normes leurs installations avant le 30 septembre 2027. Toute piscine installée après le 1 er novembre 2010 se doit d...

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FAQ

...st un processus d’évaluation et d’approbation des projets basé sur des critères et des objectifs souples, plutôt que sur des normes rigides. L’objectif principal d’un PIIA est de garantir que les nouvelles constructions ou les projets de rénova...

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Fermeture et déménagement temporaires de la bibliothèque : guide pratique pour les abonnés

...énovations d’envergure bien méritées. Ce projet vise à adapter nos installations aux besoins actuels de la population et aux normes contemporaines en matière d’aménagement de bibliothèques, lesquelles ont beaucoup évolué depuis la construction du bât...

Nouvelles

L’approche « Procédure Sainte-Foy » : Une solution de plus vers l’amélioration du climat sonore lié au passage d’hélicoptères

...des Forces armées et du Service aérien gouvernemental priorisent la rapidité d’interventions. Il est alors possible que les normes concernant les approches, l’altitude minimale et les horaires de vols ne soient pas nécessairement suivies. Plus...

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Rénovation de la bibliothèque Marie-Victorin : un projet porteur pour la communauté !

Ces rénovations auront un impact positif significatif sur notre communauté, en offrant un espace modernisé et adapté à tous. Les travaux permettront entre autres :  la rénovation du bâtiment (toit, sanitaires, plomberie, etc.); ......

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Abolition des frais de retard à la bibliothèque Marie-Victorin

...renouveler leur emprunt avant celle-ci. Après 28 jours de retard, le document sera considéré comme perdu et sera facturé à l’usager le coût réel du bien plus des frais d’administration de 5$ par dossier. En cas de retour du document après facturation...

Nouvelles

Lancement de notre nouveau site Internet

...Utilisation optimisée sur le téléphone, la tablette et l’ordinateur; Navigation conviviale et intuitive; Respect des normes d’accessibilité pour les personnes en situation de handicap visuel. Découvrez dès maintenant notre nouveau sit...

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Roulodrome

...n assument l’entière responsabilité. Il est défendu de manger dans l’enceinte du roulodrome. Il est défendu de faire usage de tabac, de drogues ou de boissons alcoolisées.

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Services offerts

La bibliothèque Marie-Victorin met à la disposition de ses usagers une importante collection de plus de 60 000 volumes, livres numériques, revues et journaux.  Consulter le catalogue en ligne Prêt Un maxi...

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Vision et grandes orientations

...les cours d’eau du territoire et leurs abords Accroître la sécurité des déplacements sur le réseau routier pour tous les usagers Accroître les initiatives municipales afin de renforcer la résilience de la communauté face aux changements clima...

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Salles 201 et 203 du Point de service Émile-Loranger

...et aucun remboursement ne sera accordé en cas de défaillance. Il incombe à la personne qui loue la salle de s'assurer du bon usage des équipements et de vérifier leur compatibilité avec son propre matériel. Équipements inclus Ces équipement...

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Salle 105 du Point de service Émile-Loranger

...et aucun remboursement ne sera accordé en cas de défaillance. Il incombe à la personne qui loue la salle de s'assurer du bon usage des équipements et de vérifier leur compatibilité avec son propre matériel. Équipements inclus Ces équipement...